Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (1136)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Urbanisme. Loi 3DS: la fin annoncée des commissions d'aménagement commercial? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6195 (3 juin 2022)
[article]
Titre : Urbanisme. Loi 3DS: la fin annoncée des commissions d'aménagement commercial? : Confier l'instruction et la délivrance des autorisations d'exploitation commerciale à l'échelon local fait peser de nombreux risques sur les acteurs Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 72-75 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17543
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6195 (3 juin 2022) . - p. 72-75[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000883 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La voie s'ouvre pour les biocarburants in Ville Rail et Transports, 660 (Juin 2022)
[article]
Titre : La voie s'ouvre pour les biocarburants Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : CARBURANT ; LEGISLATION Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17548
in Ville Rail et Transports > 660 (Juin 2022)[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000885 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "3DS" (6/8). Les apports en matière environnementale in La Gazette des Communes, 2618 (du 6 au 12 juin 2022)
[article]
Titre : Loi "3DS" (6/8). Les apports en matière environnementale Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17533
in La Gazette des Communes > 2618 (du 6 au 12 juin 2022) . - p. 52-53[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000880 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Mairie_Doullens (CC du Territoire Nord-Picardie) Type de document : Photo Auteurs : ADUGA, Auteur Année de publication : 02/06/2022 Langues : Français (fre) Catégories : Doullens (CC du Territoire Nord-Picardie) ; MAIRIE ; SERVICE PUBLIC Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17511 Documents numériques
IMG_20220602_111119Image Jpeg Aménagement. Les conférences des Scot au pas de course contre l'artificialisation in La Gazette des Communes, 2617 (du 30 mai au 5 juin 2022)
[article]
Titre : Aménagement. Les conférences des Scot au pas de course contre l'artificialisation : ZAN Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 40-42 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17485
in La Gazette des Communes > 2617 (du 30 mai au 5 juin 2022) . - p. 40-42[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000873 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "3DS" (5/8). Les mesures relatives à l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2617 (du 30 mai au 5 juin 2022)
PermalinkLa loi Climat et Résilience et le Zéro Artificialisation Nette: quels enjeux et responsabilités pour les territoires / Sonia Guelton in L'a Revue, 1 (Avril 2022)
PermalinkLa loi n° 2021-1104 et le ZAN, Sapiens à l'âge de raison? in L'a Revue, 1 (Avril 2022)
PermalinkSobriété: Les leviers d'un développement urbain sans artificialisation / Arnaud Portier in L'a Revue, 1 (Avril 2022)
PermalinkTransition écologique. Le ZAN, ou le syndrome de l'usine à gaz in La Gazette des Communes, 2617 (du 30 mai au 5 juin 2022)
PermalinkLoi "3DS" (4/8). La réforme de la mobilité et le transfert des routes in La Gazette des Communes, 2615-2616 (du 16 au 31 mai 2022)
PermalinkCollectivités. Réglement national d'urbanisme: une constructibilité pas si limitée que cela in Le Moniteur des Travaux Publics, 6191 (13 Mai 2022)
PermalinkLoi "3DS" (3/8). Ce qui change en matière sanitaire et sociale in La Gazette des Communes, 2614 (du 9 au 15 mai 2022)
PermalinkLoi "3DS" (2/8). La diéfinition des conflits d'intérêts assouplie in La Gazette des Communes, 2613 (du 2 au 8 mai 2022)
PermalinkPolitiques publiques. Ce que change la loi "sport" du 2 mars 2022 pour les collectivités locales in La Gazette des Communes, 2613 (du 2 au 8 mai 2022)
Permalink