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PLU: l'échelon intercommunal gagne du terrain in Le Moniteur des Travaux Publics, 5995 (21 septembre 2018)
[article]
Titre : PLU: l'échelon intercommunal gagne du terrain : fortement encouragé par le lois successives, le PLUi se déploie. Sa mise en place si elle a été progressivement simplifiée, recèle encore quelques subtilités Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 90-92 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14301
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5995 (21 septembre 2018) . - p. 90-92[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5181 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Fiscalité de l'urbanisme (11/11). La participation à l'assainissement collectif in La Gazette des Communes, 2432 (du 17 au 23 septembre 2018)
[article]
Titre : Fiscalité de l'urbanisme (11/11). La participation à l'assainissement collectif Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 54-56 Langues : Français (fre) Catégories : ASSAINISSEMENT ; DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14269
in La Gazette des Communes > 2432 (du 17 au 23 septembre 2018) . - p. 54-56[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5165 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi ELAN: les jeunes architectes se mobilisent in D'Architectures, 265 (Septembre 2018)
[article]
Titre : Loi ELAN: les jeunes architectes se mobilisent Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 28-30 Langues : Français (fre) Catégories : ARCHITECTURE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14275
in D'Architectures > 265 (Septembre 2018) . - p. 28-30[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5167 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La notion de "maison individuelle" doit être définie d'urgence in La Gazette des Communes, 2432 (du 17 au 23 septembre 2018)
[article]
Titre : La notion de "maison individuelle" doit être définie d'urgence Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 58-59 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; MAISON INDIVIDUELLE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14270
in La Gazette des Communes > 2432 (du 17 au 23 septembre 2018) . - p. 58-59[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5165 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement. La ZAC: outil démodé ou zone à défendre? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5992-5993 (7 septembre 2018)
[article]
Titre : Aménagement. La ZAC: outil démodé ou zone à défendre? : Critiquée mais toujours pratiquée, elle peut être combinée à des opérations privées, elle peut être combinée à des opérations privées ou à des outils contractuels. Le projet de loi Elan entend la remodeler Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 74-76 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ZAC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14232
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5992-5993 (7 septembre 2018) . - p. 74-76[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5139 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Faire face à un avis défavorable de l'architecte des Bâtiments de France in La Gazette des Communes, 2430 (du 3 au 9 septembre 2018)
PermalinkPermalinkL'obligation de joindre une étude d'impact à la demande de permis de construire s'élargit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5991 (31 août 2018)
Permalink5987 - 3 août 2018 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5987 - Urbanisme: Propositions pour un contentieux des autorisations d'urbanisme plus rapide et plus efficace (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkInterview, Elisabeth Borne: "Le désenclavement est au coeur de la future loi "mobilités" in La Gazette des Communes, 2424-2425 (du 16 au 29 julliet 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (9/11). Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté in La Gazette des Communes, 2423 (du 9 au 15 julliet 2018)
PermalinkLe logement évolutif, une idée en cours de conception in Le Moniteur des Travaux Publics, 5982 (29 juin 2018)
PermalinkLoi Elan: ce qui va changer in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3639 (22 juin 2018)
PermalinkPermis de construire. La délicate application dans le temps de la réforme de l'urbanisme commercial in Le Moniteur des Travaux Publics, 5981 (22 juin 2018)
PermalinkIntroduction des véhicules autonomes, quels impacts juridiques? in Revue générale des toutes et de l'aménagement - RGRA, 955 (Juin 2018)
PermalinkPermalinkLes Travaux du Club PLUi : Définir l’inconstructibilité et la constructibilité des zones A et N (06/2018)
PermalinkUrbanisme: Montières regarde vers l'avenir in Entreprises 80, 220 (Mai 2018)
PermalinkDossier. ESS-collectivités: s'unir pour le meilleur in La Gazette des Communes, 2413 (du 30 au 6 mai 2018)
PermalinkDossier. Recours abusifs: quand la ville se (dé)construit au tribunal in La Gazette des Communes, 2414-2415 (du 7 au 20 mai 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (6/11). Le projet urbain partenarial: une participation d'urbanisme contractuelle et sectorielle in La Gazette des Communes, 2414-2415 (du 7 au 20 mai 2018)
PermalinkVéhicules autonomes. Expérimentation sur la voie publique: déjà des obligations in Bus & Car Connexion, 1047 (27 avril au 11 mai 2018)
PermalinkRéglementation: Le stationnement, clé de la maîtrise de l'espace public? in Bus & Car Connexion, 1046 (13 au 26 avril 2018)
PermalinkPrévenir les conflits d'intérêts en matière d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2410 (du 9 au 15 avril 2018)
Permalink"Le projet de loi "Elan" manque d'éléments structurants" in La Gazette des Communes, 2410 (du 9 au 15 avril 2018)
PermalinkTransition écologique: Ces agents qui bénéficient de l'indemnité kilométrique vélo in La Gazette des Communes, 2409 (du 2 au 8 avril 2018)
PermalinkL'expropriation, entre retouches réglementaires et précisions jurisprudentielles in Le Moniteur des Travaux Publics, 5969 (30 mars 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (2/11). Taxe d'aménagement: communale ou intercommunale? in La Gazette des Communes, 2408 (du 26 mars au 1er avril 2018)
Permalink- Mars 2018 - Les résultats de l'enquête sur les jeunes dans la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer (Bulletin de Les observatoires de l'AUD)
Permalink2407 - 19 mars 2018 - La Gazette des Communes - 2407 - La réglementation des marchés publics 2018: Annotée et commentée (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkDestinations et sous-destinations: les nouveaux outils du PLU "alurisé" in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 208 (Mars 2018)
PermalinkGestion de l'Eau et des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) in Territoire Nord-Picardie Magazine, 1 (Janvier 2018)
PermalinkPrévenir et gérer les conflits d'intérêts des élus dans les communes rurales in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 208 (Mars 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (1/11). Taxes et participations d'urbanisme: les principes fondamentaux in La Gazette des Communes, 2406 (du 12 au 18 mars 2018)
PermalinkLe PLU intercommunal bute sur la minorité de blocage in La Gazette des Communes, 2406 (du 12 au 18 mars 2018)
PermalinkLa nouvelle politique des loyers des organismes HLM in La Gazette des Communes, 2405 (du 5 au 11 mars 2018)
PermalinkUrbanisme et aménagement: Panorama des textes et de la jurisprudence en 2017 in La Gazette des Communes, 2405 (du 5 au 11 mars 2018)
PermalinkPermalinkPermalinkMobilité: Encore des obstacles sur la route des navettes autonomes in La Gazette des Communes, 2404 (du 26 février au 4 mars 2018)
PermalinkUrbanisme. Un projet unique, trois permis distintcs mais indivisibles: lorsque les juges innovent in Le Moniteur des Travaux Publics, 5964 (23 Février 2018)
PermalinkFoncier. Comment réaliser des projets sans plomber les budgets des collectivités in Le Moniteur des Travaux Publics, 5963 (16 Février 2018)
Permalink207 - Février 2018 - Elections professionnelles 2018: les nouvelles obligations (Bulletin de Les Cahiers juridiques de La Gazette)
PermalinkLe droit de préemption urbain in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 207 (Février 2018)
PermalinkElections professionnelles 2018: les nouvelles obligations in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 207 (Février 2018)
PermalinkGemapi. Prévention des inondations: les intercos entrent doucement dans le grand bain in Le Moniteur des Travaux Publics, 5961 (2 Février 2018)
PermalinkNote juridique. L'implantation d'une unité de méthanisation sur un territoire doté d'un PLU (02/2018)
PermalinkDestinations des contructions: les espoirs déçus de la réforme in Le Moniteur des Travaux Publics, 5960 (26 janvier 2018)
PermalinkComment le plus gros PLUI de France a été réalisé en interne in La Gazette des Communes, 2398 (du 15 au 21 janvier 2018)
PermalinkUrbanisme (2/2): Destinations et sous-destinations: les nouveaux outils du PLU "alurisé" in La Gazette des Communes, 2398 (du 15 au 21 janvier 2018)
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