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Le Schéma de Cohérence Territoriale SCOT : contenu et méthodes / DGUHC (06/2003)
Titre : Le Schéma de Cohérence Territoriale SCOT : contenu et méthodes Type de document : Documentation générale Auteurs : DGUHC, Auteur ; FNAU, Auteur ; CERTU, Auteur ; CETE, Auteur Editeur : LA DEFENSE Cedex : DGUHC Année de publication : 06/2003 Autre Editeur : LYON cedex 06 : CERTU Importance : 110 p. Format : 22 X 24 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-093150-4 Prix : 20 Langues : Français (fre) Catégories : AGGLOMERATION ; COLLECTIVITE LOCALE ; DEPLACEMENT ; DIAGNOSTIC ; DOCUMENT D'ORIENTATIONS GENERALES ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION ; MAITRE D'OEUVRE ; MAITRE D'OUVRAGE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; METHODE ; PADD ; PARTENARIAT ; PLANIFICATION ; PROCEDURE ; PROJET D'AMENAGEMENT ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; URBANISME OPERATIONNEL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Résumé : Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) est l'un des nouveaux documents de planification urbaine. Simple dans sa procédure mais exigeant dans son contenu, le SCoT remplace le schéma directeur (SD) et a pour principal objectif de rendre les politiques d'urbanisme plus claires, de doter les agglomérations d'un instrument pour mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles, notamment en matière d'urbanisme, d'habitat, de déplacements et d'équipements commerciaux. Par cet ouvrage, le ministère de l'Équipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer a souhaité apporter des éléments de contenu et de méthodes pour aider les différents acteurs qui auront en charge l'élaboration du SCoT, les collectivités locales maîtres d'ouvrage, les agences d'urbanisme souvent maîtres d'oeuvre, mais aussi tous ceux qui participeront à ces démarches, au sein des services de l'État, des Départements et des Régions, des autorités organisatrices de transport, des associations... Après avoir situé, en première partie, le contexte législatif dans lequel naît le SCoT et comment il se définit au regard des textes, l'ouvrage présente les acteurs concernés ainsi que la démarche qu'ils auront à adopter. Dans une deuxième partie, il définit le rapport de présentation composé du diagnostic et du projet d'aménagement et de développement durable (PADD). Enfin, la troisième partie expose le document d'orientation qui rassemble les prescriptions permettant la mise en oeuvre du projet d'aménagement. Les nouvelles dispositions inscrites dans la loi Urbanisme et Habitat ont été prises en compte dans ce document. La sortie concomitante du guide intitulé: «SCoT et éléments de procédure» ainsi que d'autres fascicules thématiques en préparation («SCoT et déplacements», «SCoT et prise en compte de l'environnement») permettront de compléter les références juridiques et thématiques pour l'élaboration d'un SCoT. Chacun devrait pouvoir ainsi prendre connaissance du nouvel état d'esprit dans lequel il convient désormais de se situer, même si le schéma de cohérence territoriale reste encore largement à inventer. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5444 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 68803 AMT3-1 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Pour ceux qui veulent construire une maison / CAUE de la Somme (2003)
Titre : Pour ceux qui veulent construire une maison Type de document : Documentation générale Auteurs : CAUE de la Somme, Auteur Editeur : AMIENS : CAUE de la Somme Année de publication : 2003 Autre Editeur : AMIENS : Conseil Général de la Somme Importance : 24 p. Format : 20x28,3 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-911428-03-6 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTITUTION DE DOSSIER ; CONSTRUCTIBILITE ; CONSTRUCTION ; DEMARCHE QUALITE ; MAITRE D'OEUVRE ; PLAN ; TERRAIN A BATIR Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Résumé : Etudier avant de décider Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5084 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 153703 ARC4-8 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Le choix d'un maître d'oeuvre. Les marchés de définition / Collectif (1999)
Titre : Le choix d'un maître d'oeuvre. Les marchés de définition Type de document : Documentation générale Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : LA DEFENSE Cedex 04 : MIQCP Année de publication : 1999 Importance : 55 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : CODE DES MARCHES PUBLICS ; MAITRE D'OEUVRE ; PROCEDURE ; QUALITE DES CONSTRUCTIONS Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Résumé : Si la MIQCP reste un fervent défenseur de la procédure qui
permet, à partir d'un programme défini par le maître d'ouvrage,
suivi d'un concours de maîtrise d'oeuvre, de choisir le
projet susceptible de satisfaire au mieux les enjeux de l'opération,
il est des cas où, la complexité de l'opération, la multiplicité
des partenaires, voire l'élaboration de concepts nouveaux,
nécessitent une forte concertation et une maturation en
parallèle du programme et de sa représentation spatiale.
La procédure dite des marchés de définition, qui fait l'objet de
cet ouvrage, offre une solution pour ces cas particuliers - qui
doivent rester l'exception - en instaurant une relation très en
amont entre maître d'ouvrage, programmateur et maître
d'oeuvre, relation faite d'échanges, de confrontation d'idées
et d'enrichissement mutuel, s'appuyant sur une active participation
de toutes les parties prenantes.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5080 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 154103 ARC1-2 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Quelques notions juridiques utiles en matière de localisation et de réalisation d'un projet urbain / Jean-Philippe MENG (1996)
Titre : Quelques notions juridiques utiles en matière de localisation et de réalisation d'un projet urbain Type de document : Documentation générale Auteurs : Jean-Philippe MENG, Auteur Editeur : COMPIEGNE : UTC Année de publication : 1996 Importance : 83 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : CONTENTIEUX ; DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT ; FONCIER - PROPRIETE ; LOCALISATION ; LOTISSEMENT ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; PLAFOND LEGAL DE DENSITE ; POS ; PREEMPTION ; PROCEDURE ; PROJET D'URBANISME ; REALISATION ; SRDAT ; ZAC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5205 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 127203 JUR1-1 Documentation générale Centre de documentation Archives Disponible Guide des zones d'aménagement concerté / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer (1989)
Titre : Guide des zones d'aménagement concerté Type de document : Documentation générale Auteurs : Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer, Auteur Editeur : PARIS Cedex 07 : La Documentation Française Année de publication : 1989 Importance : 209 p. Format : 15,8x24 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-002148-9 Prix : 10,6 Langues : Français (fre) Catégories : ACTE DE CREATION ; COMMENTAIRE DE TEXTES JURIDIQUES ; JURISPRUDENCE ; MANUEL ; OPERATION ; PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE ; PROCEDURE ; REALISATION Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Résumé : Réponse complète à chaque problème auquel est confronté celui qui doit choisir, appliquer, gérer... Une procédure de ZAC. Chaque sujet est traité sous forme de questions/réponses assorties d'un état exhaustif des textes, de la jurisprudence essentielle et des commentaires de l'administration. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5186 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 131403 AMC2-14 Documentation générale Centre de documentation Archives Disponible La mise en œuvre de l'aménagement, séminaire de février 1988 / DDE de la Réunion (1988)
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