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Aménagement. Artificialisation des sols: le cas des zones commerciales in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
[article]
Titre : Aménagement. Artificialisation des sols: le cas des zones commerciales Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 61 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; SURFACE COMMERCIALE ; UTILISATION DU SOL ; ZAC ; ZONE D'ACTIVITE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18380
in La Gazette des Communes > 2663 (du 1er au 7 mai 2023) . - p. 61[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001146 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Environnement. Les usages dans la gestion des sites et sols pollués in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
[article]
Titre : Environnement. Les usages dans la gestion des sites et sols pollués Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; POLLUTION DU SOL ; TRAITEMENT DU SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18379
in La Gazette des Communes > 2663 (du 1er au 7 mai 2023) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001146 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Série "Urbanisme de demain" (6/7). Le ZAN remet à plat le modèle économique de l'aménagement in La Gazette des Communes, 2662 (du 24 au 30 avril 2023)
[article]
Titre : Série "Urbanisme de demain" (6/7). Le ZAN remet à plat le modèle économique de l'aménagement : Avec l'objectif de zéro artificialisation nette, la sobriété foncière devient un enjeu central de l'aménagement. La réduction de la consommation foncière soulève des difficultés politiques et opérationnelles Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 44 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; MARCHE FONCIER ; POLITIQUE FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18371
in La Gazette des Communes > 2662 (du 24 au 30 avril 2023) . - p. 44[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001145 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Dark stores et dark kitchens: encore de zones d'ombre in Le Moniteur des Travaux Publics, 6243 (28 Avril 2023)
[article]
Titre : Urbanisme. Dark stores et dark kitchens: encore de zones d'ombre : La régulation de ces locaux pourrait soulever des difficultés au regard du bail commercial Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 78-79 Langues : Français (fre) Catégories : CENTRE-VILLE ; COMMERCE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18393
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6243 (28 Avril 2023) . - p. 78-79[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001150 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier spécial: Urbanisme. Tout savoir sur les actes d'urbanisme in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 63 (Avril 2023)
[article]
Titre : Dossier spécial: Urbanisme. Tout savoir sur les actes d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 22-25 Langues : Français (fre) Catégories : DOCUMENT D'URBANISME ; DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18358
in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme > 63 (Avril 2023) . - p. 22-25[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001140 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Environnement. La loi EnR face au défi de la planification in Le Moniteur des Travaux Publics, 6240 (7 Avril 2023)
PermalinkSols. Objectif ZAN: comment l'appliquer? in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)
PermalinkSols. Quand les chantiers font pousser des arbres in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)
PermalinkPermalink6235 - 3 Mars 2023 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6235 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkSobriété foncière. ZAN: des signes de blocage dans un calendrier tendu in La Gazette des Communes, 2655 (du 6 au 12 mars 2023)
PermalinkUrbanisme. La commune peut-elle s'opposer à l'implantation d'éoliennes? in La Gazette des Communes, 2654 (du 20 au 26 février 2023)
PermalinkAménagement urbain (1/2). Zones à trafic limité: moyens et modalités de contrôle in La Gazette des Communes, 2653 (du 20 au 26 février 2023)
PermalinkUrbanisme et environnement. Quand l'applicabilité directe du règlement européen sur les EnR se heurte au droit interne in Le Moniteur des Travaux Publics, 6233 (17 Février 2023)
PermalinkAménagement urbain (1/2). Champ d'application, compétence et contenu des zones à trafic limité in La Gazette des Communes, 2652 (du 13 au 19 février 2023)
PermalinkSites et sol pollués. Une définition bienvenu des typologies d'usage in Le Moniteur des Travaux Publics, 6232 (10 Février 2023)
PermalinkEncadrer l'affichage publicitaire in La Gazette des Communes, 2650 (du 30 janvier au 5 février 2023)
PermalinkPermalinkCollectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS in Le Moniteur des Travaux Publics, 6228 (13 janvier 2023)
PermalinkQue reste-t-il de la loi Malraux? in Urbanisme, 76 (Avril 2021)
Permalink5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkWebinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation (09/12/2022)
PermalinkUrbanisme. La régularisation, un outil incontournable du contentieux au service du principe de légalité in Le Moniteur des Travaux Publics, 6221 (2 Décembre 2022)
PermalinkPermalink2640 - du 14 au 20 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2640 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
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