Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (489)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Urbanisme. S'écarter des règles pour économiser le foncier in Le Moniteur des Travaux Publics, 6262 (8 Septembre 2023)
[article]
Titre : Urbanisme. S'écarter des règles pour économiser le foncier : Tantôt incitatives, tantôt modératrices, les dérogations se mettent au service de la sobriété Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18701
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6262 (8 Septembre 2023) . - p. 56-57[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001276 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible ZAN: ces mesures législatives qui doivent rendre les élus locaux plus zen in Le Moniteur des Travaux Publics, 6261 (1er Septembre 2023)
[article]
Titre : ZAN: ces mesures législatives qui doivent rendre les élus locaux plus zen : Garantie communale de développement, projets d'envergure nationale, sursis à statuer sur les permis de construire... Décryptage des dispositions de la loi du 20 juillet 2023 Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 34-36 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18683
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6261 (1er Septembre 2023) . - p. 34-36[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001269 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier: L'habitat léger tisse sa toile in Village, 157 (Septembre 2023)
[article]
Titre : Dossier: L'habitat léger tisse sa toile Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 44-52 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT RURAL ; DROIT DE L'URBANISME ; ESPACE RURAL ; HABITAT LEGER DE LOISIR ; LEGISLATION ; RURAL Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18669
in Village > 157 (Septembre 2023) . - p. 44-52[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001266 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Dark stores et dark kitchens: vers un nouveau statut? in La Gazette des Communes, 2678-2679 (du 28 août au 3 septembre 2023)
[article]
Titre : Urbanisme. Dark stores et dark kitchens: vers un nouveau statut? Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : COMMERCE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18666
in La Gazette des Communes > 2678-2679 (du 28 août au 3 septembre 2023) . - p. 52-53[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001265 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
[article]
Titre : Dossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 34-40 Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; INDUSTRIE ; LEGISLATION ; UTILISATION DU SOL ; ZAC ; ZONE D'ACTIVITE ; ZONE D'ACTIVITE INDUSTRIELLE ; ZONE D'INDUSTRIE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18520
in La Gazette des Communes > 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023) . - p. 34-40[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001194 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement. Vers un ZAN plus qualitatif in Le Moniteur des Travaux Publics, 6249 (9 juin 2023)
PermalinkUrbanisme. Densification et préservation de la nature: un difficile exercice d'équilibriste in Le Moniteur des Travaux Publics, 6248 (2 juin 2023)
PermalinkAménagement du territoire. Sortir de l'impasse du zéro artifilicialisation nette in La Gazette des Communes, 2665 (du 15 au 21 mai 2023)
PermalinkUrbanisme. Comment la loi EnR entend faciliter l'implantation des projets solaires in Le Moniteur des Travaux Publics, 6246 (19 mai 2023)
PermalinkWebinaire flash n° 5 : l’outil OTELO – l’estimation des besoins en logements des territoires (16/05/2023)
PermalinkAménagement. Artificialisation des sols: le cas des zones commerciales in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
PermalinkEnvironnement. Les usages dans la gestion des sites et sols pollués in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
PermalinkSérie "Urbanisme de demain" (6/7). Le ZAN remet à plat le modèle économique de l'aménagement in La Gazette des Communes, 2662 (du 24 au 30 avril 2023)
PermalinkUrbanisme. Dark stores et dark kitchens: encore de zones d'ombre in Le Moniteur des Travaux Publics, 6243 (28 Avril 2023)
PermalinkDossier spécial: Urbanisme. Tout savoir sur les actes d'urbanisme in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 63 (Avril 2023)
Permalink