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DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
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Dossier. Se déplacer, décarboner, ralentir in Urbanisme, 419 (Septembre-octobre-novembre 2020)
[article]
Titre : Dossier. Se déplacer, décarboner, ralentir Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 25-66 Langues : Français (fre) Catégories : DEPLACEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16367
in Urbanisme > 419 (Septembre-octobre-novembre 2020) . - p. 25-66[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000510 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 3 - Décembre 2020 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
[n° ou bulletin]
Titre : 3 - Décembre 2020 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire Type de document : Périodique Année de publication : 2021 Importance : 36 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : L’AGURAM vous propose un Carnet d’Actualités dans les domaines de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’environnement et de l’habitat. Il s’agit d’un décryptage réglementaire d’informations récentes à destination des élus et acteurs de la planification territoriale. Cette 3e édition aborde largement la notion de Zéro artificialisation nette (ZAN), dont il est beaucoup question ces derniers temps, la modernisation des Schémas de cohérence territoriale (SCoT), ainsi que des actualités juridiques. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6922 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000492 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Environnement. La loi Asap: quand la simplification fragilise les projets in Le Moniteur des Travaux Publics, 6119 (1er janvier 2021)
[article]
Titre : Environnement. La loi Asap: quand la simplification fragilise les projets Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 34-36 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16343
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6119 (1er janvier 2021) . - p. 34-36[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000500 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Réglementation. La lutte contre l'étalement urbain en quête d'outils efficaces in Le Moniteur des Travaux Publics, 6113 (27 novembre 2020)
[article]
Titre : Réglementation. La lutte contre l'étalement urbain en quête d'outils efficaces : Zéro artifilicialisation nette, séquence ERC, tiers demandeur ... Les dispositifs existants sont en deçà des enjeux d'une ville dense et compacte Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 32-33 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; FONCIER - PROPRIETE ; FRICHE ; FRICHE URBAINE ; REHABILITATION URBAINE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16244
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6113 (27 novembre 2020) . - p. 32-33[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000462 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Sursis à statuer sur les permis: vers une protection accrue des porteurs de projet in Le Moniteur des Travaux Publics, 6112 (20 novembre 2020)
[article]
Titre : Urbanisme. Sursis à statuer sur les permis: vers une protection accrue des porteurs de projet : Les pétitiionnaires peuvent dorénavant contester la légalité du futur PLU justifiant la mise en sommeil de leur opération Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 62-63 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16240
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6112 (20 novembre 2020) . - p. 62-63[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000461 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible PLUi et droits des sols in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 53 (Octobre 2020)
PermalinkEtudes d'impact. Les compétences de l'autorité environnementale (enfin) tirées au clair in Le Moniteur des Travaux Publics, 6104 (25 septembre 2020)
PermalinkAménagement. Droit de préemption urbain: quel régimen retenir pour l'avis de France domaine? in La Gazette des Communes, 2530 (du 7 au 13 septembre 2020)
PermalinkUrbanisme. Décryptage des ordonnances du 17 juin ser les schémas de cohérence territoriale in La Gazette des Communes, 2529 (du 31 août au 6 septembre 2020)
PermalinkUrbanisme. "Nous militons pour un permis d'aménager préinstruit" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6100 (4 septembre 2020)
PermalinkUrbanisme. La régularisation des constructions illégales a la cote in Le Moniteur des Travaux Publics, 6099 (28 Août 2020)
PermalinkAutorisation d'urbanisme. Demande d'occupation du sol: l'application de la théorie du propriétaire apparent in La Gazette des Communes, 2525-2526 (du 27 juillet au 23 août 2020)
PermalinkUrbanisme. Le juge borde la loi Littoral in Le Moniteur des Travaux Publics, 6097 (14 Août 2020)
PermalinkUrbanisme. Le Scot prend un virage stratégique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6095 (31 Juillet 2020)
PermalinkZAC. De l'opportunité d'approuver un CCCT in Le Moniteur des Travaux Publics, 6088 (12 Juin 2020)
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