Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT > LEGISLATION > DROIT SPECIFIQUE > DROIT DE L'URBANISME
DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
Documents disponibles dans cette catégorie (330)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
2 - Octobre 2019 - Veille planification. Décryptage réglementaire. (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
[n° ou bulletin]
Titre : 2 - Octobre 2019 - Veille planification. Décryptage réglementaire. Type de document : Périodique Année de publication : 2019 Importance : 36 p. Note générale : Urbanisme/aménagement : un décryptage réglementaire d’informations récentes, réalisé par nos experts. Ce 2e numéro aborde les précisions sur les déclinaisons de la loi Élan, l’enquête publique en urbanisme ainsi que l’actualité juridique des Plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi). Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE En ligne : https://www.aguram.org/wp-content/uploads/2019/10/00_veille_juridique_04_web.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6652 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000161 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Bayonne fait respirer son centre ancien in Urbanisme, 69 (Octobre 2019)
[article]
Titre : Bayonne fait respirer son centre ancien Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 15-17 Langues : Français (fre) Catégories : Bayonne ; CENTRE HISTORIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; REHABILITATION DE BATIMENT ; REHABILITATION URBAINE Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15332
in Urbanisme > 69 (Octobre 2019) . - p. 15-17[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000124 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les freins à la revitalisation des centres anciens / Nancy Bouché in Urbanisme, 69 (Octobre 2019)
[article]
Titre : Les freins à la revitalisation des centres anciens Type de document : Article de revue Auteurs : Nancy Bouché, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 6-9 Langues : Français (fre) Catégories : CENTRE HISTORIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; REHABILITATION DE BATIMENT ; REHABILITATION URBAINE Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15331
in Urbanisme > 69 (Octobre 2019) . - p. 6-9[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000124 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Electricité. Colonnes montantes: où en est-on depuis la loi Elan? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6043 (16 août 2019)
[article]
Titre : Electricité. Colonnes montantes: où en est-on depuis la loi Elan? : Si le sujet de la propriété de ces ouvrages est réglé, de nouvelles questions se posent Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 36-37 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ELECTRICITE ; LEGISLATION ; RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ; TRANSPORT ET DISTRIBUTION DE L'ELECTRICITE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15267
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6043 (16 août 2019) . - p. 36-37[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000092 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dématérialisation. L'urbanisation entre enfin dans l'ère numérique in La Gazette des Communes, 2478-2479 (du 26 août au 1er septembre 2019)
[article]
Titre : Dématérialisation. L'urbanisation entre enfin dans l'ère numérique Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 30-36 Langues : Français (fre) Catégories : DOCUMENT D'URBANISME ; DROIT DE L'URBANISME ; INFORMATION - DOCUMENTATION - COMMUNICATION ; SYSTEME D'INFORMATION Index. décimale : INF INFORMATION / COMMUNICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15250
in La Gazette des Communes > 2478-2479 (du 26 août au 1er septembre 2019) . - p. 30-36[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000086 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 277 - Juin 2019 - Les notes de l'ADEUS - 277 - Développement économique et enjeux réglementaires. Focale sur les zones d'activités (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
PermalinkFeu vert pour les téléphériques français in Ville Rail et Transports, 625-626 (Juillet-Août 2019)
PermalinkLoi Elan. Nouvelles procédures, nouvelles ambitions in Diagonal, 206 (Juillet 2019)
PermalinkRevue critique des impacts de la loi Elan sur la construction des logements sociaux in Le Moniteur des Travaux Publics, 6040 (26 juillet 2019)
PermalinkUrbanisme commercial. Les règles d'application dans le temps de la réforme de 2014 enfin fixées in Le Moniteur des Travaux Publics, 6039 (19 juillet 2019)
PermalinkMener une concertation préalable en application du code de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2474-2475 (du 15 au 28 juillet 2019)
PermalinkUrbanisme: Les recours possibles contre les agissements du commissaire-enquêteur in La Gazette des Communes, 2474-2475 (du 15 au 28 juillet 2019)
Permalink6038 - 12 juillet 2019 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6038 - Immobilier. Vers des bâtiments mutables. Livre blanc réalisé par l'Etude notariale Cheuvreux 2019 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkUrbanisme. Des opérations d'aménagement réellement simplifiées? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6037 (05 juillet 2019)
PermalinkLever les freins à la réussite des projets de téléphériques en ville in Le Moniteur des Travaux Publics, 6034 (14 juin 2019)
PermalinkLe cadre légal de l'urbanisme commercial / ADCF (05/2019)
PermalinkLa construction de bâtiments agricoles en zone non constructible in La Gazette des Communes, 2462 (du 22 au 28 avril 2019)
PermalinkL'aménagement commercial corrigé par Elan in Le Moniteur des Travaux Publics, 6024 (5 avril 2019)
PermalinkLa procedure intégrée pour le logement, un coup d'accélérateur à la construction in La Gazette des Communes, 2461 (du 15 au 21 avril 2019)
PermalinkPermalinkUrbanisme. Une année chargée pour l'expropriation in Le Moniteur des Travaux Publics, 6023 (29 mars 2019)
PermalinkLoi "Elan": une réforme ambitieuse du contentieux du droit de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2457 (du 18 au 24 mars 2019)
Permalink38 - Mars 2019 - Info' Vallée - 38 - Les grandes lignes de la loi ELAN (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
PermalinkAménagement: simplification des procédures d'urbanisme par la loi "Elan" in La Gazette des Communes, 2456 (du 11 au 17 mars 2019)
PermalinkDUP des grands projets: un contrôle bienveillant mais efficace in Le Moniteur des Travaux Publics, 6019 (1er mars 2019)
Permalink