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DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
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94 - Mai 2020 - Regards de l'Agam - 94 - Objectif Zéro Artificialisation Nette. Une nouvelle opportunité pour un urbanisme responsable (Bulletin de Regards de l'AGAM)
[n° ou bulletin]
Titre : 94 - Mai 2020 - Regards de l'Agam - 94 - Objectif Zéro Artificialisation Nette. Une nouvelle opportunité pour un urbanisme responsable Type de document : Périodique Année de publication : 2020 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; Marseille Métropole Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : Dans la même veine que nos récentes publications en lien avec la ville durable et résiliente, ce Regards sur le « ZAN » réaffirme la nécessité de repenser nos modèles d’aménagement tout en faisant écho à l’engagement de l’Etat en faveur d’une gestion économe de l’espace.
Ainsi, les réflexions, déchiffrages et débats autour de cet objectif de sobriété foncière interrogent de nombreux acteurs sur l’ensemble du territoire national.
Essentiel au travail d’une agence d’urbanisme, L’Agam y livre un premier éclairage avant une deuxième publication qui se concentrera sur les outils de mise en œuvre du ZAN.
Ce Regards aborde le contexte institutionnel, sociétal et réglementaire au sein duquel s’est déployé l’objectif ZAN, propose différentes définitions avant d’y développer des pistes de mise en œuvre.En ligne : https://www.agam.org/objectif-zero-artificialisation-nette-une-nouvelle-opportun [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7318 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000999 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Objectif ZAN. Une ambition qui ne se résume pas à une dimension coercitive / Brigitte Bariol in Urbanisme, 416 (Janvier-février-mars 2020)
[article]
Titre : Objectif ZAN. Une ambition qui ne se résume pas à une dimension coercitive Type de document : Article de revue Auteurs : Brigitte Bariol, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 60-61 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15824
in Urbanisme > 416 (Janvier-février-mars 2020) . - p. 60-61[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000066 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme - Coronavirus : des délais raccourcis et des questions toujours en suspens in Le Moniteur des Travaux Publics, 6083 (8 Mai 2020)
[article]
Titre : Urbanisme - Coronavirus : des délais raccourcis et des questions toujours en suspens : Si les ordonnances des 15 et 22 avril apportent des améliorations à celle du 25 mars, toutes deux font l'impasse sur certaines contraintes propres aux projets immobiliers Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 38-39 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15820
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6083 (8 Mai 2020) . - p. 38-39[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000061 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Examiner les sols à la loupe, une clé pour mieux aménager in La Gazette des Communes, 2513 (du 4 au 17 mai 2020)
[article]
Titre : Urbanisme. Examiner les sols à la loupe, une clé pour mieux aménager Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 33 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; POLLUTION DU SOL ; SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15813
in La Gazette des Communes > 2513 (du 4 au 17 mai 2020) . - p. 33[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000053 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Articuler SCoT et PLUi - Guide juridique et méthodologique / Nicolas Olszak (05/2020)
Titre : Articuler SCoT et PLUi - Guide juridique et méthodologique Type de document : Document électronique Auteurs : Nicolas Olszak, Auteur ; François Benech, Auteur ; Anne Vallejo, Auteur Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 05/2020 Autre Editeur : Paris : Fédération Nationale des SCoT Importance : 132 p. Langues : Français (fre) Catégories : COMMERCE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; METHODE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : “Les SCoT et les PLU(i) interviennent dans des temporalités et à des échelles différentes. Le SCoT fixe des orientations à moyen voire à long terme et met en cohérence les politiques publiques sur un vaste territoire en intégrant les objectifs nationaux et régionaux. Le PLU(i), quant à lui, met en œuvre cette stratégie dans un projet communautaire et fixe, en conséquence, des règles d’utilisation des sols à la parcelle. Si cette complémentarité est connue, l’articulation des deux documents soulève bien des questions opérationnelles aux auteurs des SCoT et des PLU(i).
Ce guide propose une aide juridique et méthodologique pour répondre à ces interrogations. Après avoir rappelé les principes généraux du rapport de compatibilité et ses nuances, il détaille 18 thématiques, parmi lesquelles : le logement, les mobilités, la biodiversité, le commerce, le patrimoine bâti…”Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15830 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000282 AMT3-228 Livre Centre de documentation Sections thématiques Disponible Note sur l’ordonnance n° 2020-539 du 7 mai 2020 fixant des délais particuliers applicables en matière d'urbanisme, d'aménagement et de construction pendant la période d'urgence sanitaire / CGCB Avocats (05/2020)
PermalinkRéforme de la décentralisation (4/8). Comment modifier les PLUI et faire respecter le droit de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2511 (du 20 au 26 avril 2020)
PermalinkUrbanisme: L'expropriation en 12 décisions in Le Moniteur des Travaux Publics, 6079 (10 Avril 2020)
PermalinkNote de synthèse présentant les grands principes d’une ORT - Opérations de Revitalisation de Territoire. Nouveau dispositif d’aménagement contractuel et partenarial / Jérôme Grange (04/2020)
PermalinkImmobilier logistique. Le casse-tête de la zéro artifilicialisation in Le Moniteur des Travaux Publics, 6076 (20 mars 2020)
PermalinkFoncier. Quand l'Etat déroule le tapis rouge aux implantations industrielles in Le Moniteur des Travaux Publics, 6074 (6 mars 2020)
PermalinkUrbanisme: La loi Engagement et proximité au secours des maires in Le Moniteur des Travaux Publics, 6074 (6 mars 2020)
PermalinkPermalinkPermalinkLa loi ELAN, une loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique / AUCAME (03/2020)
PermalinkArtifilisation des sols. "Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6072 (21 février 2020)
PermalinkUrbanisme. Ce qu'apporte la loi "Elan" à la revitalisation commerciale des centres-villes in La Gazette des Communes, 2498 (du 20 au 26 janvier 2020)
PermalinkAménagement. Le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité après la loi "Elan" in La Gazette des Communes, 2497 (du 13 au 19 janvier 2020)
Permalink832 - Janvier 2020 - Zéro artificialisation nette, un défi sans précédent (Bulletin de Note rapide de l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme)
PermalinkUrbanisme transitoire. Les outils juridiques de l'occupation temporaire in Le Moniteur des Travaux Publics, 6061 (13 décembre 2019)
PermalinkUrbanisme. Quand le privé instruit les permis de construire in Le Moniteur des Travaux Publics, 6060 (6 décembre 2019)
PermalinkUrbanisme. L'artificialisation des terres, c'est fini in La Gazette des Communes, 2493 (du 2 au 8 décembre 2019)
PermalinkPatrimoine. L'urbanisme aux abords des monuments historiques in La Gazette des Communes, 2490 (du 11 au 17 novembre 2019)
PermalinkHors-série n° 26 - Eté 2019 - La loi d'orientation foncière (1967). Un héritage en débat (Bulletin de Pour mémoire)
Permalink2 - Octobre 2019 - Veille planification. Décryptage réglementaire. (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
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