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DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
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Foncier. L'obligation réelle environnementale gagne à être connue in Le Moniteur des Travaux Publics, 6131 (19 mars 2021)
[article]
Titre : Foncier. L'obligation réelle environnementale gagne à être connue Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 62-63 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16499
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6131 (19 mars 2021) . - p. 62-63[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000552 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Simplification. Loi "Asap": ce qui change en matière d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2556 (du 15 au 21 mars 2021)
[article]
Titre : Simplification. Loi "Asap": ce qui change en matière d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 58-59 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16475
in La Gazette des Communes > 2556 (du 15 au 21 mars 2021) . - p. 58-59[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000547 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Un vent de renouveau souffle sur l'évaluation environnementale des projet immobiliers in Le Moniteur des Travaux Publics, 6129 (12 mars 2021)
[article]
Titre : Urbanisme. Un vent de renouveau souffle sur l'évaluation environnementale des projet immobiliers : Notion de "projet", examen au cas par cas, mesures ERC dans les permis de construire: le cadre juridique est précisé Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 80-82 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16451
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6129 (12 mars 2021) . - p. 80-82[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000542 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Note de synthèse présentant les grands principes d’une ORT - Opérations de Revitalisation de Territoire. Nouveau dispositif d’aménagement contractuel et partenarial / Jérôme Grange (03/2021)
Titre : Note de synthèse présentant les grands principes d’une ORT - Opérations de Revitalisation de Territoire. Nouveau dispositif d’aménagement contractuel et partenarial : Appel à projet « « Petites villes de demain » Type de document : Rapport Auteurs : Jérôme Grange, Auteur Editeur : AMIENS : ADUGA Année de publication : 03/2021 Importance : 4 p. Note générale : Afin de faciliter la revitalisation des centres-villes, la loi ELAN a créé un nouveau contrat intégrateur unique, l’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT). Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ATTRACTION DU TERRITOIRE ; BOURG ; CENTRE-VILLE ; COMMERCE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; URBANISME COMMERCIAL ; VILLAGE CENTRE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17290 Documents numériques
aDuGa_PVD_note_oRT_202103_VFAdobe Acrobat PDF Dossier. Se déplacer, décarboner, ralentir in Urbanisme, 419 (Septembre-octobre-novembre 2020)
[article]
Titre : Dossier. Se déplacer, décarboner, ralentir Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 25-66 Langues : Français (fre) Catégories : DEPLACEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16367
in Urbanisme > 419 (Septembre-octobre-novembre 2020) . - p. 25-66[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000510 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 3 - Décembre 2020 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkEnvironnement. La loi Asap: quand la simplification fragilise les projets in Le Moniteur des Travaux Publics, 6119 (1er janvier 2021)
PermalinkRéglementation. La lutte contre l'étalement urbain en quête d'outils efficaces in Le Moniteur des Travaux Publics, 6113 (27 novembre 2020)
PermalinkUrbanisme. Sursis à statuer sur les permis: vers une protection accrue des porteurs de projet in Le Moniteur des Travaux Publics, 6112 (20 novembre 2020)
PermalinkPLUi et droits des sols in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 53 (Octobre 2020)
PermalinkEtudes d'impact. Les compétences de l'autorité environnementale (enfin) tirées au clair in Le Moniteur des Travaux Publics, 6104 (25 septembre 2020)
PermalinkAménagement. Droit de préemption urbain: quel régimen retenir pour l'avis de France domaine? in La Gazette des Communes, 2530 (du 7 au 13 septembre 2020)
PermalinkUrbanisme. Décryptage des ordonnances du 17 juin ser les schémas de cohérence territoriale in La Gazette des Communes, 2529 (du 31 août au 6 septembre 2020)
PermalinkUrbanisme. "Nous militons pour un permis d'aménager préinstruit" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6100 (4 septembre 2020)
PermalinkUrbanisme. La régularisation des constructions illégales a la cote in Le Moniteur des Travaux Publics, 6099 (28 Août 2020)
PermalinkAutorisation d'urbanisme. Demande d'occupation du sol: l'application de la théorie du propriétaire apparent in La Gazette des Communes, 2525-2526 (du 27 juillet au 23 août 2020)
PermalinkUrbanisme. Le juge borde la loi Littoral in Le Moniteur des Travaux Publics, 6097 (14 Août 2020)
PermalinkUrbanisme. Le Scot prend un virage stratégique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6095 (31 Juillet 2020)
PermalinkZAC. De l'opportunité d'approuver un CCCT in Le Moniteur des Travaux Publics, 6088 (12 Juin 2020)
PermalinkLa définition des zones humides depuis la loi du 24 juillet 2019 in La Gazette des Communes, 2518 (du 8 au 14 Juin 2020)
PermalinkLes avis de la FNAU - n° 9 - Zéro artifilialisation nette, une équation complexe pour les politiques publiques (06/2020)
PermalinkCerner les possibilités de régularisation des documents d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2517 (du 1er au 7 Juin 2020)
PermalinkAménagement. ZAC à maitrise foncière partielle: quel contrôle sur les contructeurs autonomes? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6085 (22 Mai 2020)
PermalinkGérer les demandes de renseignements d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2515 (du 18 mai 2020)
PermalinkLoi Elan. Les premiers pas des projets partenariaux d'aménagement / Marc Lemonier in Diagonal, 208 (Avril 2020)
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