Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT > LEGISLATION > DROIT SPECIFIQUE > DROIT DE L'URBANISME
DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
Documents disponibles dans cette catégorie (453)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
De la friche urbaine au projet / Agence d'Urbansime et développement Clermont Métropole (06/2016)
Titre : De la friche urbaine au projet : Méthodologie d'identification et de reconversion des delaissés pour l'élaboration de projets de renouvellement urbain Type de document : Etude agence Auteurs : Agence d'Urbansime et développement Clermont Métropole, Auteur Editeur : Agence d'urbanisme et de Développement Clermont Métropole Année de publication : 06/2016 Importance : 15 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; METHODOLOGIE DU PROJET ; PROJET D'AMENAGEMENT ; RECONVERSION ; RECONVERSION DE BATIMENT ; RENOVATION Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15102 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 999948 AMC2-135 Etude agences Centre de documentation Sections thématiques Disponible
Titre : Transports: que dit la loi de transition énergétique? : Décryptage de la loi de transition énergétique - Fiche n° 02 Type de document : Plaquette Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 06/2016 Collection : Références, ISSN 2276-0164 num. 2 Importance : 16 p. Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; LEGISLATION ; TRANSPORTS Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12028 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3852 JUR1-41 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
Transport_Loi_transition_energetique.pdfAdobe Acrobat PDF Urbanisme: Les cahiers des charges de lotissements restent applicables entre colotis malgré la loi Alur. in Le Moniteur des Travaux Publics, 5870 (27 mai 2016)
[article]
Titre : Urbanisme: Les cahiers des charges de lotissements restent applicables entre colotis malgré la loi Alur. Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 68-69 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION ; LOTISSEMENT ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11204
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5870 (27 mai 2016) . - p. 68-69[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3363 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Analyse de 10 SCoT "Grenelle". La biodiversité et les continuités écologiques dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (05/2016)
Titre : Analyse de 10 SCoT "Grenelle". La biodiversité et les continuités écologiques dans les SCoT : Fiche n° 07 - mai 2016 Type de document : Plaquette Auteurs : Fédération Nationale des SCoT, Auteur Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 05/2016 Autre Editeur : Bron : CEREMA Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ECOLOGIE ; ENVIRONNEMENT ; ESPACE NATUREL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; TRAME BLEUE ; TRAME VERTE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11365 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3464 AMT3-181 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Analyse de 10 SCoT "Grenelle". Les communications électroniques dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (05/2016)
Titre : Analyse de 10 SCoT "Grenelle". Les communications électroniques dans les SCoT : Fiche n° 05 - mai 2016 Type de document : Plaquette Auteurs : Fédération Nationale des SCoT, Auteur Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 05/2016 Autre Editeur : Bron : CEREMA Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; OUTIL TECHNIQUE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; TECHNOLOGIE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11363 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3462 AMT3-179 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Analyse de 10 SCoT "Grenelle". L'énergie et le climat dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (05/2016)
PermalinkPermalink300 - Avril 2016 - Le Courrier des Maires - 300 - Cahier n° 94 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
Permalink54 - Février 2016 - La lettre - N° 54 - La loi ALUR, pour un urbanisme pensé à une plus grande échelle (Bulletin de La lettre AURM)
PermalinkLes habits neufs du code de l'urbanisme in La revue foncière, 10 (Mars-Avril 2016)
PermalinkTerrains en friche et entretien des cours d'eau: les obligations du maire in La Gazette des Communes, 2311 (du 4 au 10 avril 2016)
PermalinkPermalink"On peut construire la ville sans tout réglementer", Joseph Salamon, Urbaniste in La Gazette des Communes, 2310 (du 28 au 3 avril 2016)
PermalinkPrévention des risques: Quand une réglementarion sévère inspire des opérations d'urbanisme ambitieuses in La Gazette des Communes, 2310 (du 28 au 3 avril 2016)
Permalink190 - Mars 2016 - Urbanisme: Le PLU "Alur" a son règlement! (Bulletin de Les Cahiers juridiques de La Gazette)
PermalinkPLU illégal: un seconde chance in Le Courrier des Maires, 299 (MARS 2016)
PermalinkFaire une place aux communes dans un plan local d'urbanisme intercommunal in La Gazette des Communes, 2304 (du 15 au 21 février 2016)
PermalinkLe nouveau PLU in Le Courrier des Maires, 298 (Février 2016)
PermalinkUrbanisme: Refus de permis de construire: l'exhaustivité des motifs s'impose! in La Gazette des Communes, 2304 (du 15 au 21 février 2016)
PermalinkDroit des sols: La refonte du règlement du plan local d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2303 (du 18 au 14 février 2016)
PermalinkLa modernisation du PLU, entre assouplissement et verdissement. in Le Moniteur des Travaux Publics, 5855 (12 février 2016)
PermalinkAnalyse juridique: Decoder la recodification du Livre 1er du code de l'urbanisme! / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (08/02/2016)
PermalinkUrbanisme: La loi "Macron" signe la fin de l'action en démolition in La Gazette des Communes, 2301 (du 25 au 31 janvier 2016)
PermalinkLe maire peut modifier son avis sur un permis de construire en zone hors PLU in Le Moniteur des Travaux Publics, 5852 (22 janvier 2016)
Permalink297 - Janvier 2016 - Le Courrier des Maires - 295 - Cahier n° 91 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkChoisir un outil d'aménagement efficace in La Gazette des Communes, 2299 (du 11 au 17 janvier 2016)
PermalinkLes Cahiers juridiques de La Gazette (2016)
Permalink35 - Novembre 2015 - Info' Vallée - 35 - La transition énergétique pour la croissance verte. Quelle révolution pour tous? (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
Permalink295 - Novembre 2015 - Le Courrier des Maires - 295 - Cahier n° 89 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkIntercommunalité: Loi "Notre" et services techniques: le champ des possibles in Techni.Cités, 288 (Décembre 2015)
PermalinkLoi NOTRe - PLU(i), SCoT, SRADDET: le mécano de la planification territoriale et locale enfin achevé? in Planete SCoT. Magazine de la Fédération Nationale des SCoT, 7 (Septembre 2015)
PermalinkLes plan locaux d'urbanisme (PLU) in Les dossiers FNAU, 37 (Octobre 2015)
PermalinkRéglementation: "Il n'ya pas un PLU mais des PLU, car plusieurs régimes juridiques coexistent" / Steve Hercé in Le Moniteur des Travaux Publics, 5844 (27 novembre 2015)
Permalink34 - Octobre 2015 - Info' Vallée - 34 - Loi NOTRe et réforme territoriale: Quels changements pour les collectivités? (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
PermalinkExpropriatin et préemption: L'acquisition de terrains pollués in La Gazette des Communes, 2289 (du 19 au 25 octobre 2015)
PermalinkAménagement. La planification urbaine à l'heure de la smart city in Le Moniteur des Travaux Publics, 5838 (16 octobre 2015)
PermalinkIntégration de données topographiques dans un SIG dans le cadre du décret DT-DICT in Géomatique Expert, 106 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkMutualisation des SIG: une opportunité pour les communes? in Géomatique Expert, 106 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkUrbanisme: Un code plus lisible, un PLU revisité in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
PermalinkLogement social: Les intercos mises au défi de la transparence in La Gazette des Communes, 2285 (du 21 au 27 septembre)
PermalinkLogement social: Douloureuses pénalités de retard in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)
PermalinkRéforme territoriale: Lois Macron, Notre, transition énergétique: les règles adoptées cet été en urbanisme in Le Moniteur des Travaux Publics, 5833 (11 septembre 2015)
PermalinkLa "divisibilité" au coeur du contentieux des PLUI in La Gazette des Communes, 2283 (du 7 au 13 septembre 2015)
PermalinkDépêche AEF Habitat et Urbanisme, 505819. Le ministère soumet à concertation du public un projet de décret portant modernisation du contenu des PLU (27/08/2015)
Permalink9 - Septembre 2015 - La Loi ALUR, le PLUi. Quels changements pour les intercommunalités? (Bulletin de Trait d'Union)
PermalinkDépêche AEF Habitat et Urbanisme, 505625. Synthèse des mesures relatives au logement et à l'urbanisme prévues par la loi Macron (26/08/2015)
PermalinkMise en concurrence. Le pilotage des projets d'aménagement. Nouvelle places des entreprises publiques locales in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
PermalinkProduction foncière: Les entraves du droit public in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
PermalinkLotissements. Objectif en partie manqué pour le législateur en quête de foncier. Les nouvelles règles de caducité de cahiers des charges, issues de la loi Alur, n'ont des effets que relatifs in Le Moniteur des Travaux Publics, 5829 (14 août 2015)
PermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
PermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". L'urbanisme commercial dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
PermalinkProcédures d'aménagement: Nouveux projets, nouveaux montages? in La revue foncière, 5 (mai-juin 2015)
PermalinkUrbanisme: Le bon projet, au bon endroit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5821 (19 Juin 2015)
PermalinkSols pollués: Y a-t-il encore des propriétaires innocents? in La Gazette des Communes, 2270 (du 18 au 24 mai 2015)
PermalinkPermis de construire. Le maire doit autoriser des petits écarts dans l'application du PLU in Le Moniteur des Travaux Publics, 5813 (24/04/2015)
Permalink5812 suppl. - 17 avril 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5805 - Cahier détaché - Loi littoral: Dispositions pour les communes riveraine des plans d'eau intérieurs de plus de mille hectares (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLa rédaction du PLU à l'épreuve de la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2266 (du 20 au 26 avril 2015)
PermalinkLe PLUi (plan local d’urbanisme intercommunal) à un tournant in La Gazette des Communes, 2264 (du 6 au 12 avril 2015)
PermalinkLa densité passée au crible in Diagonal, 193 (Mars 2015)
PermalinkLa loi NOTRe redéfinit le périmètre des transports urbains in Transport Public, 1155 (Mars 2015)
PermalinkProjet commerciaux: des procédures fluidifiées in Le Moniteur des Travaux Publics, 5807 (13 mars 2015)
PermalinkL'encadrement juridique des zones agricoles et naturelles. La pastille, l'étoile et le règlement in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
PermalinkLa ZAC remodelée par la loi Alur: les nouveautés à connaître in Le Moniteur des Travaux Publics, 5803 (13 Février 2015)
PermalinkPermalinkRenouvellement urbain Laillé (Ille-et-Vilaine) / AUDIAR (02/2015)
PermalinkRenouvellement urbain Langan (Ille-et-Vilaine) / AUDIAR (02/2015)
PermalinkAménagement: Mandat loi Alur ou mandat loi MOP, comment choisir? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5800 (23 janvier 2015)
PermalinkZone d'aménagement concerté. Cession de terrains: attention au cahier des charges! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5801 (30 janvier 2015)
PermalinkLe nouveau régime de la concertation in Le Moniteur des Travaux Publics, 5797 (02 janvier 2015)
PermalinkCahiers de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France, 2015:n172. Coupes et découpes territoriales (2015)
PermalinkCode de l'urbanisme 2015 / France (DL 2015)
PermalinkDossier documentaire: Loi Alur / ADUGA Service Documentation (2015)
PermalinkLa mutualisation en pratique / Pierre-Stéphane Rey (2015)
PermalinkLa dépénalisation du stationnement payant in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
PermalinkLe projet de loi « Macron » intéresse aussi les collectivités in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
PermalinkLa densification freinée par la crainte des contentieux in Le Moniteur des Travaux Publics, 5794 (12 Décembre 2014)
PermalinkLa santé dans les documents d’urbanisme / Cyrille Harpet in Les Cahiers de l'IAU, 170/171 (Septembre 2014)
PermalinkUn système qui marche à l’envers in La revue foncière, 2 (Novembre-Décembre 2014)
PermalinkLe nouveau régime du schéma de cohérence territoriale (Scot) in Le Moniteur des Travaux Publics, 5793 (5 décembre 2014)
Permalink2014 L'impact des lois Alur et Pinel in Le Moniteur des Travaux Publics, Numéro spécial (Novembre 2014)
PermalinkLa gestion des sites pollués après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2246 (24 novembre 2014)
PermalinkL'aménagement commercial après les lois "Alur" et "Pinel" in La Gazette des Communes, 2244 (10 Novembre 2014)
PermalinkL'aménagement commercial après les lois "Alur" et "Pinel" in La Gazette des Communes, 2244 (10 Novembre 2014)
PermalinkBientôt la fin des terres agricoles bétonnées! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLe Conseil d'Etat se penche sur l'opération de démolition in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLe PLU intercommunal (PLUI) in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLa loi pour l'Accès eu Logement et un Urbanisme Rénové (11/2014)
PermalinkPour une qualité architecturale: fondement et démarche / CAUE Fédération Nationale (11/2014)
PermalinkPermalinkUn nouveau zonage au secours du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5786 (17 Octobre 2014)
PermalinkLe retour attendu du renouvellement urbain in Urbanisme, 394 (Automne 2014)
PermalinkL'aménagement urbain après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2240 (13 octobre 2014)
PermalinkDroit locatif social in La Gazette des Communes, 2239 (6 octobre 2014)
PermalinkPermalinkLa modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014 / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (10/2014)
PermalinkUrbanisme et loi Alur (2/6): Le nouveau régime du lotissement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5784 (3 octobre 2014)
PermalinkLes droits de préemption après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkEncadrement des loyers : le grand flou in Alternatives économiques, 339 (Octobre 2014)
PermalinkUne procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise in Le Moniteur des Travaux Publics, 5783 (26 Septembre 2014)
PermalinkLes facteurs réglementaires de l’étalement urbain / Isabelle Laplaige in La revue foncière, 1 (Septembre-Octobre 2014)
Permalink