Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT > LEGISLATION > DROIT SPECIFIQUE > DROIT DE L'URBANISME
DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
Documents disponibles dans cette catégorie (341)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Bayonne fait respirer son centre ancien in Urbanisme, 69 (Octobre 2019)
[article]
Titre : Bayonne fait respirer son centre ancien Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 15-17 Langues : Français (fre) Catégories : Bayonne ; CENTRE HISTORIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; REHABILITATION DE BATIMENT ; REHABILITATION URBAINE Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15332
in Urbanisme > 69 (Octobre 2019) . - p. 15-17[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000124 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les freins à la revitalisation des centres anciens / Nancy Bouché in Urbanisme, 69 (Octobre 2019)
[article]
Titre : Les freins à la revitalisation des centres anciens Type de document : Article de revue Auteurs : Nancy Bouché, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 6-9 Langues : Français (fre) Catégories : CENTRE HISTORIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; REHABILITATION DE BATIMENT ; REHABILITATION URBAINE Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15331
in Urbanisme > 69 (Octobre 2019) . - p. 6-9[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000124 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Electricité. Colonnes montantes: où en est-on depuis la loi Elan? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6043 (16 août 2019)
[article]
Titre : Electricité. Colonnes montantes: où en est-on depuis la loi Elan? : Si le sujet de la propriété de ces ouvrages est réglé, de nouvelles questions se posent Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 36-37 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ELECTRICITE ; LEGISLATION ; RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ; TRANSPORT ET DISTRIBUTION DE L'ELECTRICITE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15267
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6043 (16 août 2019) . - p. 36-37[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000092 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dématérialisation. L'urbanisation entre enfin dans l'ère numérique in La Gazette des Communes, 2478-2479 (du 26 août au 1er septembre 2019)
[article]
Titre : Dématérialisation. L'urbanisation entre enfin dans l'ère numérique Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 30-36 Langues : Français (fre) Catégories : DOCUMENT D'URBANISME ; DROIT DE L'URBANISME ; INFORMATION - DOCUMENTATION - COMMUNICATION ; SYSTEME D'INFORMATION Index. décimale : INF INFORMATION / COMMUNICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15250
in La Gazette des Communes > 2478-2479 (du 26 août au 1er septembre 2019) . - p. 30-36[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000086 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 277 - Juin 2019 - Les notes de l'ADEUS - 277 - Développement économique et enjeux réglementaires. Focale sur les zones d'activités (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
[n° ou bulletin]
Titre : 277 - Juin 2019 - Les notes de l'ADEUS - 277 - Développement économique et enjeux réglementaires. Focale sur les zones d'activités Type de document : Périodique Année de publication : 2019 Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; STRASBOURG ; ZONE D'ACTIVITE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Le territoire du Bas-Rhin présente plusieurs particularités : il s’agit d’un territoire densément urbanisé, avec une forte concentration de milieux naturels remarquables sur un espace géographiquement restreint.
Face aux enjeux écologiques et climatiques, les évolutions législatives récentes apportent des exigences de plus en plus fortes dans la modération de la consommation d’espaces agricoles et naturels et la lutte contre l’étalement urbain.
Cette situation génère une pression sur de nouveaux espaces aménageables. Or, le développement de l’activité économique, générateur de dynamisme et d’attractivité du territoire, entraîne de nouveaux besoins en foncier, notamment pour l’installation de nouvelles entreprises.
Les enjeux réglementaires peuvent ainsi constituer une source d’incertitude sur la faisabilité de certains projets et sur la complexité et le délai des procédures liées.
Face à ce constat, l’ADEUS propose à ses partenaires une vision agrégeant la complexité et la diversité des réglementations, focalisée sur les zones d’activités, à l’échelle du territoire du Bas-Rhin.
La présente note propose de hiérarchiser et de cartographier l’ensemble des enjeux réglementaires susceptibles d’impacter la faisabilité de nouveaux projets d’aménagement des espaces à vocation économique inscrits dans les documents d’urbanisme.
En ligne : http://www.adeus.org/productions/note-277-developpement-economique-et-enjeux-reg [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6577 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 999913 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Feu vert pour les téléphériques français in Ville Rail et Transports, 625-626 (Juillet-Août 2019)
PermalinkLoi Elan. Nouvelles procédures, nouvelles ambitions in Diagonal, 206 (Juillet 2019)
PermalinkRevue critique des impacts de la loi Elan sur la construction des logements sociaux in Le Moniteur des Travaux Publics, 6040 (26 juillet 2019)
PermalinkUrbanisme commercial. Les règles d'application dans le temps de la réforme de 2014 enfin fixées in Le Moniteur des Travaux Publics, 6039 (19 juillet 2019)
PermalinkMener une concertation préalable en application du code de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2474-2475 (du 15 au 28 juillet 2019)
PermalinkUrbanisme: Les recours possibles contre les agissements du commissaire-enquêteur in La Gazette des Communes, 2474-2475 (du 15 au 28 juillet 2019)
Permalink6038 - 12 juillet 2019 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6038 - Immobilier. Vers des bâtiments mutables. Livre blanc réalisé par l'Etude notariale Cheuvreux 2019 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkUrbanisme. Des opérations d'aménagement réellement simplifiées? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6037 (05 juillet 2019)
PermalinkLever les freins à la réussite des projets de téléphériques en ville in Le Moniteur des Travaux Publics, 6034 (14 juin 2019)
PermalinkLe cadre légal de l'urbanisme commercial / ADCF (05/2019)
PermalinkLa construction de bâtiments agricoles en zone non constructible in La Gazette des Communes, 2462 (du 22 au 28 avril 2019)
PermalinkL'aménagement commercial corrigé par Elan in Le Moniteur des Travaux Publics, 6024 (5 avril 2019)
PermalinkLa procedure intégrée pour le logement, un coup d'accélérateur à la construction in La Gazette des Communes, 2461 (du 15 au 21 avril 2019)
PermalinkPermalinkUrbanisme. Une année chargée pour l'expropriation in Le Moniteur des Travaux Publics, 6023 (29 mars 2019)
PermalinkLoi "Elan": une réforme ambitieuse du contentieux du droit de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2457 (du 18 au 24 mars 2019)
Permalink38 - Mars 2019 - Info' Vallée - 38 - Les grandes lignes de la loi ELAN (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
PermalinkAménagement: simplification des procédures d'urbanisme par la loi "Elan" in La Gazette des Communes, 2456 (du 11 au 17 mars 2019)
PermalinkDUP des grands projets: un contrôle bienveillant mais efficace in Le Moniteur des Travaux Publics, 6019 (1er mars 2019)
PermalinkUrbanisme. Ce que la loi "Elan" a changé en matière d'aménagement in La Gazette des Communes, 2455 (du 4 au 10 mars 2019)
PermalinkDe l'urbanisme commercial à la politique de revitalisation des centres-villes. Quarante ans de législation in BelvedeR, 4 (Décembre 2018)
PermalinkAménagement: Comment faire sortir rapidement les projets de terre in Le Moniteur des Travaux Publics, 6018 (22 Février 2019)
PermalinkDes ajustements bienvenus dans les procédures d'aménagement. La loi Elan corrige les incohérences de l'urbanisme opérationnel et régularise certaines pratiques in Le Moniteur des Travaux Publics, 6013 (18 janvier 2019)
PermalinkAménagement et urbanisme: Les évolutions législatives et jurisprudentielles marquants de l'année 2018 in La Gazette des Communes, 2448 (du 14 au 20 janvier 2019)
PermalinkUrbanisme: Sur le chemin de la réversilibité des bâtiments in Le Moniteur des Travaux Publics, 6011 (4 janvier 2019)
PermalinkCarnet d'actualités. Urbanisme & aménagement / AGURAM (10/2019)
PermalinkIntervenir en faveur de la redynamisation du tissu commercial et artisanal de son centre-ville (2019)
PermalinkL’opération de revitalisation des Territoires (ORT). Séminaire sur les outils partenariaux issus de la loi ELAN / Jérôme Grange (2019)
PermalinkLes demandes d'autorisation environnementale évoluent in La Gazette des Communes, 2445-2446 (du 17 décembre 2018 au 6 janvier 2019)
PermalinkConférence sur la loi Elan (07/12/2018)
PermalinkPlusieurs permis sur un même terrain: une clarification bienvenue in Le Moniteur des Travaux Publics, 6005 (30 novembre 2018)
PermalinkContentieux. Urbanisme: des mesures pour des procédures plus rapides in La Gazette des Communes, 2439 (du 5 au 11 novembre 2018)
PermalinkLes règles adoptées pour les JO 2024, un modèle pour l'urbanisme de demain? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6001 (2 novembre 2018)
PermalinkUrbanisme: une nouvelle grande réforme pour rendre le contentieux plus efficace in Le Moniteur des Travaux Publics, 6000 (26 octobre 2018)
PermalinkLogement: La loi "Elan", un texte qui tient les collectivités à l'écart in La Gazette des Communes, 2436 (du 15 au 21 octobre 2018)
PermalinkPermalinkPLU: l'échelon intercommunal gagne du terrain in Le Moniteur des Travaux Publics, 5995 (21 septembre 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (11/11). La participation à l'assainissement collectif in La Gazette des Communes, 2432 (du 17 au 23 septembre 2018)
PermalinkLa notion de "maison individuelle" doit être définie d'urgence in La Gazette des Communes, 2432 (du 17 au 23 septembre 2018)
PermalinkAménagement. La ZAC: outil démodé ou zone à défendre? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5992-5993 (7 septembre 2018)
PermalinkFaire face à un avis défavorable de l'architecte des Bâtiments de France in La Gazette des Communes, 2430 (du 3 au 9 septembre 2018)
PermalinkL'obligation de joindre une étude d'impact à la demande de permis de construire s'élargit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5991 (31 août 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (9/11). Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté in La Gazette des Communes, 2423 (du 9 au 15 julliet 2018)
PermalinkLoi Elan: ce qui va changer in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3639 (22 juin 2018)
PermalinkPermis de construire. La délicate application dans le temps de la réforme de l'urbanisme commercial in Le Moniteur des Travaux Publics, 5981 (22 juin 2018)
Permalink