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DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
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Sols. Objectif ZAN: comment l'appliquer? in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)
[article]
Titre : Sols. Objectif ZAN: comment l'appliquer? : Les Hauts-de-France font partie des régions françaises dont les sols ont été les plus artificialisés. Or l'Etat a fixé pour 2050 l'objectif de zéro artificialisation nette des sols. Un objectif que le Pôle métropolitain Artois a pris à bras-le-corps Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 4-5 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; HAUTS-DE-FRANCE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18321
in Terres et Territoires > 307 (31 Mars 2023) . - p. 4-5[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001132 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Sols. Quand les chantiers font pousser des arbres in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)
[article]
Titre : Sols. Quand les chantiers font pousser des arbres : A Lens, la terre dans laquelle vont pousser 10000 arbres n'est autre que celle de chantiers alentour. Un moyen de recycler la terre, de continuer à construire, tout en respectant l'objectif ZAN Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 6 Langues : Français (fre) Catégories : ARBRE ; DROIT DE L'URBANISME ; HAUTS-DE-FRANCE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18322
in Terres et Territoires > 307 (31 Mars 2023) . - p. 6[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001132 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Webinaire Flash n°4 : Renaturation – Desartificialisation Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 21/03/2023 Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : L’ADEME vous invite dans le cadre de l’Expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le mardi 21 mars de 14h à 15h15 sur le thème de l’opérationnalisation de la désartificialisation.
Après une introduction de l’Ademe sur le sujet de la renaturation, les enjeux globaux du sujet seront présentés par Kathleen Monod de l’OFB ainsi que Valentine Norève et Jean Castaing de CDC Biodiversité auteurs de la publication « Renaturer les sols, des solutions pour des territoires durables ».
Dans un second temps, Peio Lambert du Département des Pyrénées-Atlantiques présentera le projet de désartificialisation de l’Espace Naturel Sensible d’Erretegia.
En ligne : https://dai.ly/x8jbchz Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18448 Documents numériques
20230321_WebinaireFLASH4_Renaturation_compressed-3-1Adobe Acrobat PDF 6235 - 3 Mars 2023 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6235 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : 6235 - 3 Mars 2023 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6235 - Cahier détachée : Avis sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables Titre original : Protection du patrimoine Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Importance : 15 p. Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENERGIE ; LEGISLATION ; PATRIMOINE ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7401 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001107 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Sobriété foncière. ZAN: des signes de blocage dans un calendrier tendu in La Gazette des Communes, 2655 (du 6 au 12 mars 2023)
[article]
Titre : Sobriété foncière. ZAN: des signes de blocage dans un calendrier tendu Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 14 Langues : Français (fre) Catégories : DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18227
in La Gazette des Communes > 2655 (du 6 au 12 mars 2023) . - p. 14[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001105 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. La commune peut-elle s'opposer à l'implantation d'éoliennes? in La Gazette des Communes, 2654 (du 20 au 26 février 2023)
PermalinkAménagement urbain (1/2). Zones à trafic limité: moyens et modalités de contrôle in La Gazette des Communes, 2653 (du 20 au 26 février 2023)
PermalinkUrbanisme et environnement. Quand l'applicabilité directe du règlement européen sur les EnR se heurte au droit interne in Le Moniteur des Travaux Publics, 6233 (17 Février 2023)
PermalinkAménagement urbain (1/2). Champ d'application, compétence et contenu des zones à trafic limité in La Gazette des Communes, 2652 (du 13 au 19 février 2023)
PermalinkSites et sol pollués. Une définition bienvenu des typologies d'usage in Le Moniteur des Travaux Publics, 6232 (10 Février 2023)
PermalinkEncadrer l'affichage publicitaire in La Gazette des Communes, 2650 (du 30 janvier au 5 février 2023)
PermalinkPermalinkCollectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS in Le Moniteur des Travaux Publics, 6228 (13 janvier 2023)
PermalinkQue reste-t-il de la loi Malraux? in Urbanisme, 76 (Avril 2021)
Permalink5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
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