Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT > LEGISLATION > DROIT SPECIFIQUE > DROIT DE L'URBANISME
DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
Documents disponibles dans cette catégorie (341)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Foncier. L'obligation réelle environnementale gagne à être connue in Le Moniteur des Travaux Publics, 6131 (19 mars 2021)
[article]
Titre : Foncier. L'obligation réelle environnementale gagne à être connue Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 62-63 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16499
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6131 (19 mars 2021) . - p. 62-63[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000552 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Simplification. Loi "Asap": ce qui change en matière d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2556 (du 15 au 21 mars 2021)
[article]
Titre : Simplification. Loi "Asap": ce qui change en matière d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 58-59 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16475
in La Gazette des Communes > 2556 (du 15 au 21 mars 2021) . - p. 58-59[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000547 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Un vent de renouveau souffle sur l'évaluation environnementale des projet immobiliers in Le Moniteur des Travaux Publics, 6129 (12 mars 2021)
[article]
Titre : Urbanisme. Un vent de renouveau souffle sur l'évaluation environnementale des projet immobiliers : Notion de "projet", examen au cas par cas, mesures ERC dans les permis de construire: le cadre juridique est précisé Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 80-82 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16451
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6129 (12 mars 2021) . - p. 80-82[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000542 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Note de synthèse présentant les grands principes d’une ORT - Opérations de Revitalisation de Territoire. Nouveau dispositif d’aménagement contractuel et partenarial / Jérôme Grange (03/2021)
Titre : Note de synthèse présentant les grands principes d’une ORT - Opérations de Revitalisation de Territoire. Nouveau dispositif d’aménagement contractuel et partenarial : Appel à projet « « Petites villes de demain » Type de document : Rapport Auteurs : Jérôme Grange, Auteur Editeur : AMIENS : ADUGA Année de publication : 03/2021 Importance : 4 p. Note générale : Afin de faciliter la revitalisation des centres-villes, la loi ELAN a créé un nouveau contrat intégrateur unique, l’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT). Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ATTRACTION DU TERRITOIRE ; BOURG ; CENTRE-VILLE ; COMMERCE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; URBANISME COMMERCIAL ; VILLAGE CENTRE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17290 Documents numériques
aDuGa_PVD_note_oRT_202103_VFAdobe Acrobat PDF Dossier. Se déplacer, décarboner, ralentir in Urbanisme, 419 (Septembre-octobre-novembre 2020)
[article]
Titre : Dossier. Se déplacer, décarboner, ralentir Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 25-66 Langues : Français (fre) Catégories : DEPLACEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16367
in Urbanisme > 419 (Septembre-octobre-novembre 2020) . - p. 25-66[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000510 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 3 - Décembre 2020 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkEnvironnement. La loi Asap: quand la simplification fragilise les projets in Le Moniteur des Travaux Publics, 6119 (1er janvier 2021)
PermalinkRéglementation. La lutte contre l'étalement urbain en quête d'outils efficaces in Le Moniteur des Travaux Publics, 6113 (27 novembre 2020)
PermalinkUrbanisme. Sursis à statuer sur les permis: vers une protection accrue des porteurs de projet in Le Moniteur des Travaux Publics, 6112 (20 novembre 2020)
PermalinkPLUi et droits des sols in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 53 (Octobre 2020)
PermalinkEtudes d'impact. Les compétences de l'autorité environnementale (enfin) tirées au clair in Le Moniteur des Travaux Publics, 6104 (25 septembre 2020)
PermalinkAménagement. Droit de préemption urbain: quel régimen retenir pour l'avis de France domaine? in La Gazette des Communes, 2530 (du 7 au 13 septembre 2020)
PermalinkUrbanisme. Décryptage des ordonnances du 17 juin ser les schémas de cohérence territoriale in La Gazette des Communes, 2529 (du 31 août au 6 septembre 2020)
PermalinkUrbanisme. "Nous militons pour un permis d'aménager préinstruit" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6100 (4 septembre 2020)
PermalinkUrbanisme. La régularisation des constructions illégales a la cote in Le Moniteur des Travaux Publics, 6099 (28 Août 2020)
PermalinkAutorisation d'urbanisme. Demande d'occupation du sol: l'application de la théorie du propriétaire apparent in La Gazette des Communes, 2525-2526 (du 27 juillet au 23 août 2020)
PermalinkUrbanisme. Le juge borde la loi Littoral in Le Moniteur des Travaux Publics, 6097 (14 Août 2020)
PermalinkUrbanisme. Le Scot prend un virage stratégique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6095 (31 Juillet 2020)
PermalinkZAC. De l'opportunité d'approuver un CCCT in Le Moniteur des Travaux Publics, 6088 (12 Juin 2020)
PermalinkLa définition des zones humides depuis la loi du 24 juillet 2019 in La Gazette des Communes, 2518 (du 8 au 14 Juin 2020)
PermalinkLes avis de la FNAU - n° 9 - Zéro artifilialisation nette, une équation complexe pour les politiques publiques (06/2020)
PermalinkCerner les possibilités de régularisation des documents d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2517 (du 1er au 7 Juin 2020)
PermalinkAménagement. ZAC à maitrise foncière partielle: quel contrôle sur les contructeurs autonomes? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6085 (22 Mai 2020)
PermalinkGérer les demandes de renseignements d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2515 (du 18 mai 2020)
PermalinkLoi Elan. Les premiers pas des projets partenariaux d'aménagement / Marc Lemonier in Diagonal, 208 (Avril 2020)
Permalink94 - Mai 2020 - Regards de l'Agam - 94 - Objectif Zéro Artificialisation Nette. Une nouvelle opportunité pour un urbanisme responsable (Bulletin de Regards de l'AGAM)
PermalinkObjectif ZAN. Une ambition qui ne se résume pas à une dimension coercitive / Brigitte Bariol in Urbanisme, 416 (Janvier-février-mars 2020)
PermalinkUrbanisme - Coronavirus : des délais raccourcis et des questions toujours en suspens in Le Moniteur des Travaux Publics, 6083 (8 Mai 2020)
PermalinkUrbanisme. Examiner les sols à la loupe, une clé pour mieux aménager in La Gazette des Communes, 2513 (du 4 au 17 mai 2020)
PermalinkArticuler SCoT et PLUi - Guide juridique et méthodologique / Nicolas Olszak (05/2020)
PermalinkNote sur l’ordonnance n° 2020-539 du 7 mai 2020 fixant des délais particuliers applicables en matière d'urbanisme, d'aménagement et de construction pendant la période d'urgence sanitaire / CGCB Avocats (05/2020)
PermalinkRéforme de la décentralisation (4/8). Comment modifier les PLUI et faire respecter le droit de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2511 (du 20 au 26 avril 2020)
PermalinkUrbanisme: L'expropriation en 12 décisions in Le Moniteur des Travaux Publics, 6079 (10 Avril 2020)
PermalinkNote de synthèse présentant les grands principes d’une ORT - Opérations de Revitalisation de Territoire. Nouveau dispositif d’aménagement contractuel et partenarial / Jérôme Grange (04/2020)
PermalinkImmobilier logistique. Le casse-tête de la zéro artifilicialisation in Le Moniteur des Travaux Publics, 6076 (20 mars 2020)
PermalinkFoncier. Quand l'Etat déroule le tapis rouge aux implantations industrielles in Le Moniteur des Travaux Publics, 6074 (6 mars 2020)
PermalinkUrbanisme: La loi Engagement et proximité au secours des maires in Le Moniteur des Travaux Publics, 6074 (6 mars 2020)
PermalinkPermalinkPermalinkLa loi ELAN, une loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique / AUCAME (03/2020)
PermalinkArtifilisation des sols. "Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6072 (21 février 2020)
PermalinkUrbanisme. Ce qu'apporte la loi "Elan" à la revitalisation commerciale des centres-villes in La Gazette des Communes, 2498 (du 20 au 26 janvier 2020)
PermalinkAménagement. Le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité après la loi "Elan" in La Gazette des Communes, 2497 (du 13 au 19 janvier 2020)
Permalink832 - Janvier 2020 - Zéro artificialisation nette, un défi sans précédent (Bulletin de Note rapide de l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme)
PermalinkUrbanisme transitoire. Les outils juridiques de l'occupation temporaire in Le Moniteur des Travaux Publics, 6061 (13 décembre 2019)
PermalinkUrbanisme. Quand le privé instruit les permis de construire in Le Moniteur des Travaux Publics, 6060 (6 décembre 2019)
PermalinkUrbanisme. L'artificialisation des terres, c'est fini in La Gazette des Communes, 2493 (du 2 au 8 décembre 2019)
PermalinkPatrimoine. L'urbanisme aux abords des monuments historiques in La Gazette des Communes, 2490 (du 11 au 17 novembre 2019)
PermalinkHors-série n° 26 - Eté 2019 - La loi d'orientation foncière (1967). Un héritage en débat (Bulletin de Pour mémoire)
Permalink2 - Octobre 2019 - Veille planification. Décryptage réglementaire. (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
Permalink