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DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
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Mise en concurrence. Le pilotage des projets d'aménagement. Nouvelle places des entreprises publiques locales in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
[article]
Titre : Mise en concurrence. Le pilotage des projets d'aménagement. Nouvelle places des entreprises publiques locales Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 22-27 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT URBAIN ; DROIT DE L'URBANISME ; POLITIQUE PUBLIQUE Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10045
in La revue foncière > 6 (Juillet-août 2015) . - p. 22-27[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2570 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Production foncière: Les entraves du droit public in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
[article]
Titre : Production foncière: Les entraves du droit public Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 28-31 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; FONCIER - PROPRIETE ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10046
in La revue foncière > 6 (Juillet-août 2015) . - p. 28-31[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2570 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Lotissements. Objectif en partie manqué pour le législateur en quête de foncier. Les nouvelles règles de caducité de cahiers des charges, issues de la loi Alur, n'ont des effets que relatifs in Le Moniteur des Travaux Publics, 5829 (14 août 2015)
[article]
Titre : Lotissements. Objectif en partie manqué pour le législateur en quête de foncier. Les nouvelles règles de caducité de cahiers des charges, issues de la loi Alur, n'ont des effets que relatifs Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 34-35 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10051
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5829 (14 août 2015) . - p. 34-35[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2573 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Analyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
Titre : Analyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT : Fiche n° 02 - août 2015 Type de document : Plaquette Auteurs : Fédération Nationale des SCoT, Auteur Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 08/2015 Autre Editeur : Bron : CEREMA Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; ESPACE BOISE ; ESPACE NATUREL ; FONCIER - PROPRIETE ; FORET ; LEGISLATION ; PROTECTION DE LA NATURE ; REGION AGRICOLE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10396 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2808 AMT3-171 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Analyse de 10 SCoT "Grenelle". L'urbanisme commercial dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
Titre : Analyse de 10 SCoT "Grenelle". L'urbanisme commercial dans les SCoT : Fiche n° 04 - août 2015 Type de document : Plaquette Auteurs : Fédération Nationale des SCoT, Auteur Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 08/2015 Autre Editeur : Bron : CEREMA Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : COMMERCE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10398 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2810 AMT3-173 Rapport Centre de documentation Sections thématiques Disponible Procédures d'aménagement: Nouveux projets, nouveaux montages? in La revue foncière, 5 (mai-juin 2015)
PermalinkUrbanisme: Le bon projet, au bon endroit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5821 (19 Juin 2015)
PermalinkSols pollués: Y a-t-il encore des propriétaires innocents? in La Gazette des Communes, 2270 (du 18 au 24 mai 2015)
PermalinkPermis de construire. Le maire doit autoriser des petits écarts dans l'application du PLU in Le Moniteur des Travaux Publics, 5813 (24/04/2015)
Permalink5812 suppl. - 17 avril 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5805 - Cahier détaché - Loi littoral: Dispositions pour les communes riveraine des plans d'eau intérieurs de plus de mille hectares (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLa rédaction du PLU à l'épreuve de la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2266 (du 20 au 26 avril 2015)
PermalinkLe PLUi (plan local d’urbanisme intercommunal) à un tournant in La Gazette des Communes, 2264 (du 6 au 12 avril 2015)
PermalinkLa densité passée au crible in Diagonal, 193 (Mars 2015)
PermalinkLa loi NOTRe redéfinit le périmètre des transports urbains in Transport Public, 1155 (Mars 2015)
PermalinkProjet commerciaux: des procédures fluidifiées in Le Moniteur des Travaux Publics, 5807 (13 mars 2015)
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