Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT > LEGISLATION > DROIT SPECIFIQUE > DROIT DE L'URBANISME
DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
Documents disponibles dans cette catégorie (345)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Loi NOTRe - PLU(i), SCoT, SRADDET: le mécano de la planification territoriale et locale enfin achevé? in Planete SCoT. Magazine de la Fédération Nationale des SCoT, 7 (Septembre 2015)
[article]
Titre : Loi NOTRe - PLU(i), SCoT, SRADDET: le mécano de la planification territoriale et locale enfin achevé? Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 3-4 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLANIFICATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10394
in Planete SCoT. Magazine de la Fédération Nationale des SCoT > 7 (Septembre 2015) . - p. 3-4[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2806 AMT3-169 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible Les plan locaux d'urbanisme (PLU) in Les dossiers FNAU, 37 (Octobre 2015)
[article]
Titre : Les plan locaux d'urbanisme (PLU) Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 7 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10381
in Les dossiers FNAU > 37 (Octobre 2015) . - p. 7[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2801 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Réglementation: "Il n'ya pas un PLU mais des PLU, car plusieurs régimes juridiques coexistent" / Steve Hercé in Le Moniteur des Travaux Publics, 5844 (27 novembre 2015)
[article]
Titre : Réglementation: "Il n'ya pas un PLU mais des PLU, car plusieurs régimes juridiques coexistent" Type de document : Article de revue Auteurs : Steve Hercé, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 95 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10343
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5844 (27 novembre 2015) . - p. 95[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2773 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 34 - Octobre 2015 - Info' Vallée - 34 - Loi NOTRe et réforme territoriale: Quels changements pour les collectivités? (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
[n° ou bulletin]
Titre : 34 - Octobre 2015 - Info' Vallée - 34 - Loi NOTRe et réforme territoriale: Quels changements pour les collectivités? Type de document : Périodique Auteurs : Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise, Auteur Année de publication : 2015 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE LOCALE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE En ligne : http://www.oiselavallee.eu/wordpress/wp-content/uploads/Etude/2015_info_34.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5479 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3802 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Expropriatin et préemption: L'acquisition de terrains pollués in La Gazette des Communes, 2289 (du 19 au 25 octobre 2015)
[article]
Titre : Expropriatin et préemption: L'acquisition de terrains pollués : L'acquisition par les pouvoir publics de sols pollués est une solution envisageable pour répondre à la pression foncière et stopper l'artificialisation des sols Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 46-48 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; LEGISLATION FONCIERE ; POLLUTION DU SOL ; POS ; SPECULATION FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10263
in La Gazette des Communes > 2289 (du 19 au 25 octobre 2015) . - p. 46-48[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2709 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement. La planification urbaine à l'heure de la smart city in Le Moniteur des Travaux Publics, 5838 (16 octobre 2015)
PermalinkIntégration de données topographiques dans un SIG dans le cadre du décret DT-DICT in Géomatique Expert, 106 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkMutualisation des SIG: une opportunité pour les communes? in Géomatique Expert, 106 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkUrbanisme: Un code plus lisible, un PLU revisité in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
PermalinkLogement social: Les intercos mises au défi de la transparence in La Gazette des Communes, 2285 (du 21 au 27 septembre)
PermalinkLogement social: Douloureuses pénalités de retard in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)
PermalinkRéforme territoriale: Lois Macron, Notre, transition énergétique: les règles adoptées cet été en urbanisme in Le Moniteur des Travaux Publics, 5833 (11 septembre 2015)
PermalinkLa "divisibilité" au coeur du contentieux des PLUI in La Gazette des Communes, 2283 (du 7 au 13 septembre 2015)
PermalinkDépêche AEF Habitat et Urbanisme, 505819. Le ministère soumet à concertation du public un projet de décret portant modernisation du contenu des PLU (27/08/2015)
Permalink9 - Septembre 2015 - La Loi ALUR, le PLUi. Quels changements pour les intercommunalités? (Bulletin de Trait d'Union)
Permalink