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DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
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Titre : Transports: que dit la loi de transition énergétique? : Décryptage de la loi de transition énergétique - Fiche n° 02 Type de document : Plaquette Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 06/2016 Collection : Références, ISSN 2276-0164 num. 2 Importance : 16 p. Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; LEGISLATION ; TRANSPORTS Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12028 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3852 JUR1-41 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
Transport_Loi_transition_energetique.pdfAdobe Acrobat PDF Urbanisme: Les cahiers des charges de lotissements restent applicables entre colotis malgré la loi Alur. in Le Moniteur des Travaux Publics, 5870 (27 mai 2016)
[article]
Titre : Urbanisme: Les cahiers des charges de lotissements restent applicables entre colotis malgré la loi Alur. Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 68-69 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION ; LOTISSEMENT ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11204
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5870 (27 mai 2016) . - p. 68-69[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3363 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Analyse de 10 SCoT "Grenelle". La biodiversité et les continuités écologiques dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (05/2016)
Titre : Analyse de 10 SCoT "Grenelle". La biodiversité et les continuités écologiques dans les SCoT : Fiche n° 07 - mai 2016 Type de document : Plaquette Auteurs : Fédération Nationale des SCoT, Auteur Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 05/2016 Autre Editeur : Bron : CEREMA Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ECOLOGIE ; ENVIRONNEMENT ; ESPACE NATUREL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; TRAME BLEUE ; TRAME VERTE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11365 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3464 AMT3-181 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Analyse de 10 SCoT "Grenelle". Les communications électroniques dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (05/2016)
Titre : Analyse de 10 SCoT "Grenelle". Les communications électroniques dans les SCoT : Fiche n° 05 - mai 2016 Type de document : Plaquette Auteurs : Fédération Nationale des SCoT, Auteur Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 05/2016 Autre Editeur : Bron : CEREMA Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; OUTIL TECHNIQUE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; TECHNOLOGIE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11363 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3462 AMT3-179 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Analyse de 10 SCoT "Grenelle". L'énergie et le climat dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (05/2016)
Titre : Analyse de 10 SCoT "Grenelle". L'énergie et le climat dans les SCoT : Fiche n° 06 - mai 2016 Type de document : Plaquette Auteurs : Fédération Nationale des SCoT, Auteur Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 05/2016 Autre Editeur : Bron : CEREMA Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : CLIMAT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENERGIE ; ENVIRONNEMENT ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11364 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3463 AMT3-180 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Permalink300 - Avril 2016 - Le Courrier des Maires - 300 - Cahier n° 94 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
Permalink54 - Février 2016 - La lettre - N° 54 - La loi ALUR, pour un urbanisme pensé à une plus grande échelle (Bulletin de La lettre AURM)
PermalinkLes habits neufs du code de l'urbanisme in La revue foncière, 10 (Mars-Avril 2016)
PermalinkTerrains en friche et entretien des cours d'eau: les obligations du maire in La Gazette des Communes, 2311 (du 4 au 10 avril 2016)
PermalinkPermalink"On peut construire la ville sans tout réglementer", Joseph Salamon, Urbaniste in La Gazette des Communes, 2310 (du 28 au 3 avril 2016)
PermalinkPrévention des risques: Quand une réglementarion sévère inspire des opérations d'urbanisme ambitieuses in La Gazette des Communes, 2310 (du 28 au 3 avril 2016)
Permalink190 - Mars 2016 - Urbanisme: Le PLU "Alur" a son règlement! (Bulletin de Les Cahiers juridiques de La Gazette)
PermalinkPLU illégal: un seconde chance in Le Courrier des Maires, 299 (MARS 2016)
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