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DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
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5878 - 22 Juillet 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5878 - Cahier détaché - Mettre le foncier utile au service du logement (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : 5878 - 22 Juillet 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5878 - Cahier détaché - Mettre le foncier utile au service du logement Type de document : Périodique Année de publication : 2016 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; LOGEMENT ; MOBILISATION DU SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5274 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3469 - Cahier détaché Centre de documentation Périodiques Disponible Peut-on encore construire en milieu rural? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3539 (22 juillet 2016)
[article]
Titre : Peut-on encore construire en milieu rural? Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 6 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; DROIT DE L'URBANISME ; ESPACE RURAL ; REGLEMENT D'URBANISME ; SOMME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11369
in Réussir l'Action Agricole Picarde > 3539 (22 juillet 2016) . - p. 6[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3467 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Sites pollués. Tirer le meilleur parti du dispositif de tiers demandeur in Le Moniteur des Travaux Publics, 5878 (22 juillet 2015)
[article]
Titre : Sites pollués. Tirer le meilleur parti du dispositif de tiers demandeur : Petit guide d'analyse à l'usage des promoteurs qui souhaitent dénicher de nouvelles opportunités foncières et reconvertir des friches et sites industriels Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 38-39 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; POLLUTION ; POLLUTION DU SOL ; PROMOTEUR ; RECONVERSION ; RECONVERSION DE BATIMENT ; RECONVERSION INDUSTRIELLE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11372
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5878 (22 juillet 2015) . - p. 38-39[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3468 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 5877 - 15 Juillet 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5877 - Cahier détaché - Déontologie des urbanistes (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : 5877 - 15 Juillet 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5877 - Cahier détaché - Déontologie des urbanistes Type de document : Périodique Année de publication : 2016 Langues : Français (fre) Catégories : DEONTOLOGIE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; URBANISTE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5237 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3412 - Cahier détaché Centre de documentation Périodiques Disponible Permis de construire. Pourquoi les délais d'instruction dérapent in Le Moniteur des Travaux Publics, 5877 (15 juillet 2015)
[article]
Titre : Permis de construire. Pourquoi les délais d'instruction dérapent Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 10-11 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11276
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5877 (15 juillet 2015) . - p. 10-11[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3411 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le cadre légal de l'urbanisme commercial : une présentation synthétique / ADCF (07/2016)
PermalinkIntégrer les activités commerciales dans le tissu urbain: enjeux et opportunités / Fédération Nationale des SCoT (07/2016)
PermalinkMobilités et intermodalité, la nouvelle donne. Les enjeux de l’intermodalité dans la perspective de la nouvelle planification régionale / ADCF (07/2016)
PermalinkPil: Procédure intégrée pour le logement. Accélérateur de projets (07/2016)
PermalinkContentieux: Apprédenter un recours intenté contre une autorisation d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2323 (du 27 juin au 3 juillet 2016)
Permalink10 - Mai 2016 - Le Paysage au service du développement durable des territoires (Bulletin de Trait d'Union)
PermalinkEnvironnement et urbanisme, un début d'harmonisation des procédures in Techni.Cités, 294 (Juin-Juillet 2016)
PermalinkLe devenir des PLU communaux en PLU intercommunal in La revue foncière, 11 (Mai-Juin 2016)
PermalinkCommerces: Les zones touristiques et les zones commerciales in La Gazette des Communes, 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016)
PermalinkLa commission départementale d'aménagement commercial statue sur les demandes d'autorisation d'exploitation commerciale qui lui sont présentées. in La Gazette des Communes, 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016)
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