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DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
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Choisir un outil d'aménagement efficace in La Gazette des Communes, 2299 (du 11 au 17 janvier 2016)
[article]
Titre : Choisir un outil d'aménagement efficace Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 70-73 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; OUTIL TECHNIQUE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; ZAC Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10567
in La Gazette des Communes > 2299 (du 11 au 17 janvier 2016) . - p. 70-73[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2946 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les Cahiers juridiques de La Gazette (2016)
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : Les Cahiers juridiques de La Gazette Type de document : Périodique Editeur : VOIRON Cedex : Territorial Editions Année de publication : 2016 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10893 35 - Novembre 2015 - Info' Vallée - 35 - La transition énergétique pour la croissance verte. Quelle révolution pour tous? (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
[n° ou bulletin]
Titre : 35 - Novembre 2015 - Info' Vallée - 35 - La transition énergétique pour la croissance verte. Quelle révolution pour tous? Type de document : Périodique Auteurs : Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise, Auteur Année de publication : 2015 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE LOCALE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ECOLOGIE ; ENERGIE ; ENVIRONNEMENT ; LEGISLATION Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE En ligne : http://www.oiselavallee.eu/wordpress/wp-content/uploads/Etude/2015_info_35.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5480 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3803 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 295 - Novembre 2015 - Le Courrier des Maires - 295 - Cahier n° 89 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
[n° ou bulletin]
Titre : 295 - Novembre 2015 - Le Courrier des Maires - 295 - Cahier n° 89 Titre original : 50 questions: La Loi de transition énergétique Type de document : Périodique Année de publication : 2015 Langues : Français (fre) Catégories : CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ENERGIE ; ENVIRONNEMENT ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE En ligne : http://www.courrierdesmaires.fr/57368/la-fusion-dun-epci-a-fiscalite-propre-en-2 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4934 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2899 JUR1-28 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Intercommunalité: Loi "Notre" et services techniques: le champ des possibles in Techni.Cités, 288 (Décembre 2015)
[article]
Titre : Intercommunalité: Loi "Notre" et services techniques: le champ des possibles Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 17-22 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10509
in Techni.Cités > 288 (Décembre 2015) . - p. 17-22[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2900 JUR1-30 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible Loi NOTRe - PLU(i), SCoT, SRADDET: le mécano de la planification territoriale et locale enfin achevé? in Planete SCoT. Magazine de la Fédération Nationale des SCoT, 7 (Septembre 2015)
PermalinkLes plan locaux d'urbanisme (PLU) in Les dossiers FNAU, 37 (Octobre 2015)
PermalinkRéglementation: "Il n'ya pas un PLU mais des PLU, car plusieurs régimes juridiques coexistent" / Steve Hercé in Le Moniteur des Travaux Publics, 5844 (27 novembre 2015)
Permalink34 - Octobre 2015 - Info' Vallée - 34 - Loi NOTRe et réforme territoriale: Quels changements pour les collectivités? (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
PermalinkExpropriatin et préemption: L'acquisition de terrains pollués in La Gazette des Communes, 2289 (du 19 au 25 octobre 2015)
PermalinkAménagement. La planification urbaine à l'heure de la smart city in Le Moniteur des Travaux Publics, 5838 (16 octobre 2015)
PermalinkIntégration de données topographiques dans un SIG dans le cadre du décret DT-DICT in Géomatique Expert, 106 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkMutualisation des SIG: une opportunité pour les communes? in Géomatique Expert, 106 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkUrbanisme: Un code plus lisible, un PLU revisité in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
PermalinkLogement social: Les intercos mises au défi de la transparence in La Gazette des Communes, 2285 (du 21 au 27 septembre)
PermalinkLogement social: Douloureuses pénalités de retard in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)
PermalinkRéforme territoriale: Lois Macron, Notre, transition énergétique: les règles adoptées cet été en urbanisme in Le Moniteur des Travaux Publics, 5833 (11 septembre 2015)
PermalinkLa "divisibilité" au coeur du contentieux des PLUI in La Gazette des Communes, 2283 (du 7 au 13 septembre 2015)
PermalinkDépêche AEF Habitat et Urbanisme, 505819. Le ministère soumet à concertation du public un projet de décret portant modernisation du contenu des PLU (27/08/2015)
Permalink9 - Septembre 2015 - La Loi ALUR, le PLUi. Quels changements pour les intercommunalités? (Bulletin de Trait d'Union)
PermalinkDépêche AEF Habitat et Urbanisme, 505625. Synthèse des mesures relatives au logement et à l'urbanisme prévues par la loi Macron (26/08/2015)
PermalinkMise en concurrence. Le pilotage des projets d'aménagement. Nouvelle places des entreprises publiques locales in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
PermalinkProduction foncière: Les entraves du droit public in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
PermalinkLotissements. Objectif en partie manqué pour le législateur en quête de foncier. Les nouvelles règles de caducité de cahiers des charges, issues de la loi Alur, n'ont des effets que relatifs in Le Moniteur des Travaux Publics, 5829 (14 août 2015)
PermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
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