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Tableau de bord de l'environnement. Espaces naturels sensibles : les zones de préemption créées par le département de la Somme / Conseil Général de la Somme (08/2008)
Titre : Tableau de bord de l'environnement. Espaces naturels sensibles : les zones de préemption créées par le département de la Somme Type de document : Documentation générale Auteurs : Conseil Général de la Somme, Auteur Année de publication : 08/2008 Importance : 47 p. Format : 29,7x21 Langues : Français (fre) Catégories : ESPACE NATUREL SENSIBLE ; PREEMPTION ; TABLEAU DE BORD ; TAXE LOCALE ; ZONE HUMIDE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2370 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 598503 ENV3-25 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Les outils juridiques et opérationnels de l'aménagement / Anne BAILLOT-GAUZE (07/2008)
Titre : Les outils juridiques et opérationnels de l'aménagement Type de document : Documentation générale Auteurs : Anne BAILLOT-GAUZE, Auteur ; Patrice GINTRAND, Auteur ; Claude JAMOT, Auteur ; Gilles ROUSSE, Auteur ; Jean-Paul STEPHANT, Auteur ; Brigitte THUILLIEZ, Auteur Editeur : VOIRON Cedex : Territorial Editions Année de publication : 07/2008 Format : 27x31,7 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35295-395-1 Prix : 169 Langues : Français (fre) Catégories : AFU ; AGENCE D'URBANISME ; ARCHITECTE CONSEIL ; CONCERTATION ; DIAGNOSTIC ; DOCUMENT D'URBANISME ; EQUIPEMENTS ; FINANCEMENT ; FISCALITE ; FONCIER - PROPRIETE ; LOTISSEMENT ; METIER ; PADD ; PARTENARIAT ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; PROGRAMME POUR LA RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE ; PROJET D'AMENAGEMENT ; PROJET D'URBANISME ; URBANISME OPERATIONNEL ; ZAC Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Résumé : Les praticiens des villes s'attachent à modeler les territoires en fonction des projets afin d'accueillir de nouveaux services, de nouveaux habitants. On parle de rénovation urbaine ou, mieux, de renouvellement urbain. La question essentielle qui préoccupe les praticiens et les élus en charge du développement urbain est de savoir comment organiser ces nouveaux territoires et avec quels outils.
L'ouvrage «Les outils juridiques et opérationnels de l'aménagement» s'adresse à un public de professionnels exerçant dans les collectivités territoriales, établissements publics, cabinets privés spécialisés dans l'aménagement ou la promotion immobilière, sociétés d'économie mixte...
Il s'agit de donner aux lecteurs des techniques de l'urbanisation des espaces destinés à être construits, tout en gardant à l'esprit que toute opération d'aménagement se construit sur un territoire. L'ouvrage apportera un éclairage et une grille de lecture pour choisir l'outil adapté à la situation donnée.
Il traite des principaux outils que sont les zones d'aménagement concerté (Zac), dont le régime a été fortement modifié par les dispositions nouvelles de la loi n° 2000-208 du 13 décembre 2000, loi dite de solidarité et renouvellement urbains «SRU», les lotissements dont le régime applicable est encore aujourd'hui celui de la loi du 31 décembre 1976 et de son décret d'application du 26 juillet 1977. Il aborde également le thème des associations foncières urbaines, qui restent méconnues et peu pratiquées en dehors des restaurations immobilières, le permis groupé ou permis de construire valant division, qui devrait faire l'objet de réformes afin de garantir la sécurité juridique des acquéreurs pour l'achèvement des travaux comme c'est le cas dans les lotissements. Enfin, dans les territoires déjà urbains et pour permettre la restructuration urbaine d'un ou de plusieurs immeubles ou d'un îlot, il traite aussi de la restauration immobilière, de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) et de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat / renouvellement urbain (OPAH RU).Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3215 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 445303 AMC2-33 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Aspects financiers et comptables des marchés publics / Corinne CANTAT (02/2007)
Titre : Aspects financiers et comptables des marchés publics Type de document : Documentation générale Auteurs : Corinne CANTAT, Auteur ; Andrée-Françoise ROBERT, Auteur Editeur : VOIRON Cedex : Territorial Editions Année de publication : 02/2007 Importance : 240 p. Format : 21x29,7 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35295-129-2 Prix : 69 Langues : Français (fre) Catégories : ACCORD AMIABLE ; COMPTABILITE ; DELAI ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; GARANTIE ; MARCHE PUBLIC ; PAIEMENT ; PRIX ; PROCEDURE ; SANCTION ; SOUS-TRAITANT Index. décimale : ECO ECONOMIE Résumé : Très souvent, les ordonnateurs se trouvent confrontés à de grandes difficultés au moment de procéder à l'exécution administrative et financière des marchés publics, compte tenu de la technicité et de la complexité des procédures à suivre.
Ces difficultés sont d'autant plus réelles au moment de l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions réglementaires, avec l'application du Nouveau Code des marchés publics.
Aussi, ce recueil est destiné à aider les utilisateurs à mieux appréhender les marchés publics et, surtout, leurs aspects financiers.
Dans un premier temps, un rappel des textes en vigueur est fait, suivi d'une fiche technique mettant en exergue les points essentiels et les plus caractéristiques des thèmes abordés, et pouvant être utilisée en tant qu'aide-mémoire.
Par la suite, il est proposé un cas pratique présentant les différentes phases du déroulement d'un marché public, de la notification au paiement pour solde.
En annexe, figurent quelques textes de référence qui étayent le propos.
Enfin, un glossaire reprenant les principaux termes utilisés dans les marchés publics termine l'ouvrage.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3291 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 416003 ECO1-4 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible La secrétaire de direction (2007)
Titre : La secrétaire de direction Type de document : Documentation générale Editeur : RUEIL-MALMAISON Cedex : Editions Dalian Année de publication : 2007 Prix : 117,56 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNICATION ; COMPTABILITE ; DROIT DU TRAVAIL ; EXERCICE DES COMPETENCES ; FISCALITE ; GESTION ; MODELE ; ORGANISATION DES SERVICES Index. décimale : INF INFORMATION / COMMUNICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=4931 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 181603 INF4-7 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible La réglementation en période préélectorale / Jean-Luc BALLY (09/2006)
Titre : La réglementation en période préélectorale Type de document : Livre Auteurs : Jean-Luc BALLY, Auteur Editeur : VOIRON Cedex : Territorial Editions Année de publication : 09/2006 Importance : 203 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84130-372-4 Prix : 59 Langues : Français (fre) Catégories : CAMPAGNES ELECTORALES ; DEPENSES ELECTORALES ; FINANCES PUBLIQUES ; JURISPRUDENCE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5572 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 38703 ADM1-1 Livre Centre de documentation Périodiques Disponible PermalinkEspaces naturels sensibles. Les zones de préemption / Conseil Général de la Somme (08/2004)
PermalinkAtlas 2003 des communautés et des pays / Olivier ABULI (10/2003)
PermalinkVilles et réformes des finances locales (2003)
PermalinkCommunautés d'agglomération, communautés de communes et districts de la Somme / Comité d'expansion de la Somme (09/2001)
PermalinkCoopération intercommunale, fiches pédagogiques / Mairie conseils (09/1999)
PermalinkFlash sur les groupements de communes à fiscalité propre / Préfecture de la Somme (27/09/1996)
PermalinkGuide de l'aménagement (1990)
PermalinkGuide pratique de l'élu n°26 - Taxe professionnelle et intercommunalité : 10 exemples / AUDIAR (01/1990)
PermalinkLes agglomérations françaises au recensement de 1982 : urbanisation et développement économique des agglomérations / FNAU (10/1983)
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