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Pourquoi il faut taxer les ultrariches in Alternatives économiques, 445 (Mars 2024)
[article]
Titre : Pourquoi il faut taxer les ultrariches Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 24-36 Langues : Français (fre) Catégories : TAXE Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19157
in Alternatives économiques > 445 (Mars 2024) . - p. 24-36[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001440 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Les incidences économiques de l’action pour le climat Type de document : Document électronique Auteurs : Jean Pisani-Ferry, Auteur ; Selma Mahfouz, Auteur Editeur : France stratégie Année de publication : 08/2023 Importance : 158 p. Langues : Français (fre) Catégories : CLIMAT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ECOLOGIE ; ECONOMIE ; FINANCES PUBLIQUES Index. décimale : ECO ECONOMIE Note de contenu : Compte-tenu du rythme et de l'ampleur de l'effort à fournir dans la lutte contre le réchauffement climatique, il devient indispensable de prendre en compte dès maintenant son impact sur l'économie. La Première ministre a confié à Jean Pisani-Ferry une mission d'évaluation des impacts macroéconomiques de la transition écologique, dont France Stratégie assure le secrétariat et qui bénéficie de l'appui de l'Inspection générale des finances. Le rapport de synthèse publié aujourd’hui vise à améliorer la compréhension des impacts macroéconomiques de la transition climatique, en sorte que les décisions qui vont devoir être prises soient « le mieux informées possible ». En ligne : https://www.strategie.gouv.fr/sites/strategie.gouv.fr/files/atoms/files/2023-inc [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18646 12 - Juin 2023 - Rendre la fiscalité cohérente avec l'objectif "ZAN" (Bulletin de Planete SCoT. Magazine de la Fédération National des SCoT)
[n° ou bulletin]
est un bulletin de Planete SCoT. Magazine de la Fédération National des SCoT / Fédération Nationale des SCoT (2016)
Titre : 12 - Juin 2023 - Rendre la fiscalité cohérente avec l'objectif "ZAN" Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : FISCALITE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7509 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001249 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Combien pésent les taxes à la pompe? in Alternatives économiques, 427 (Octobre 2022)
[article]
Titre : Combien pésent les taxes à la pompe? Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 68-69 Langues : Français (fre) Catégories : CARBURANT ; FISCALITE Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17809
in Alternatives économiques > 427 (Octobre 2022) . - p. 68-69[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000971 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La fiscalité locale dans la perspective du ZAN (10/2022)
Titre : La fiscalité locale dans la perspective du ZAN : Rapport sur l’évolution de la fiscalité foncière et de l’aménagement face à la perspective de la ZAN Type de document : Rapport Editeur : CPO Année de publication : 10/2022 Importance : 71 p. Accompagnement : Synthèse Langues : Français (fre) Catégories : ETALEMENT URBAIN ; FISCALITE ; LEGISLATION FONCIERE ; POLITIQUE FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18009 Documents numériques
CPO_Rapport-fiscalite-locale-perspective-ZAN_20221027Adobe Acrobat PDF
CPO_Rapport-fiscalite-locale-perspective-ZAN_Synthese_20221027Adobe Acrobat PDF Décryptage. Loi de finances pour 2022: les mesures relatives aux collectivités en détail in La Gazette des Communes, 2601 (du 7 au 13 février 2022)
PermalinkDécentralisation. Les relations financières entre les communes et les intercommunalités in La Gazette des Communes, 2598 (du 17 au 23 janvier 2022)
PermalinkPolitique territoriale 2022-2024n&naides aux communes et EPCI (2022)
PermalinkFiscalité locale. La taxe d'habitation est-elle obligatoirement supprimée pour tous? in La Gazette des Communes, 2591 (du 22 au 28 novembre 2021)
PermalinkFinances locales. Bilan 2020: la résistance des collectivités à l'épreuve in La Gazette des Communes, 2553 (du 22 au 28 février 2021)
PermalinkSport. Les comptes des centres aquatiques touchent le fond in La Gazette des Communes, 2535 (du 5 au 11 octobre 2020)
PermalinkDécrytage. Loi de finances pour 2020: la synthèse des mesures relatives aux collectivités in La Gazette des Communes, 2500 (du 3 au 9 février 2020)
PermalinkDécryptage. Loi de finances pour 2019: la synthèse des mesures relatives aux collectivités in La Gazette des Communes, 2450 (du 28 janvier au 3 février 2019)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (9/11). Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté in La Gazette des Communes, 2423 (du 9 au 15 julliet 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (2/11). Taxe d'aménagement: communale ou intercommunale? in La Gazette des Communes, 2408 (du 26 mars au 1er avril 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (1/11). Taxes et participations d'urbanisme: les principes fondamentaux in La Gazette des Communes, 2406 (du 12 au 18 mars 2018)
Permalink2393 - du 25 septembre au 1er octobre 2017 - La Gazette des Communes - 2393 - Le livre blanc des finances locales (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink316 - Octobre 2017 - Le Courrier des Maires - 316 - Cahier: Les taxes et participations d'urbanisme (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkLes aides fiscales à l'investissement locatif in La revue foncière, 16 (Mars-Avril 2017)
PermalinkDéfiscalisation Immobilière Pinel: Communauté de Communes du Val de Somme / Communauté de Communes du Val de Somme (04/2017)
PermalinkLois de finances pour 2017. Les principales dispositions relatives aux collectivités locales in La Gazette des Communes, 2351 (du 30 janvier au 05 février 2017)
PermalinkQuelle fiscalité pour le logement? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3565 (20 janvier 2017)
PermalinkLa sur-taxation des terrains constructibles non bâtis in La revue foncière, 9 (Janvier-Février 2016)
Permalink298 - Février 2016 - Le Courrier des Maires - 298 - Cahier n° 92 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkLois de finances: Les principales dispositions relatives aux collectivités locales in La Gazette des Communes, 2302 (du 1er au 7 février 2016)
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