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Pourquoi il faut taxer les ultrariches in Alternatives économiques, 445 (Mars 2024)
[article]
Titre : Pourquoi il faut taxer les ultrariches Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 24-36 Langues : Français (fre) Catégories : TAXE Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19157
in Alternatives économiques > 445 (Mars 2024) . - p. 24-36[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001440 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Les incidences économiques de l’action pour le climat Type de document : Document électronique Auteurs : Jean Pisani-Ferry, Auteur ; Selma Mahfouz, Auteur Editeur : France stratégie Année de publication : 08/2023 Importance : 158 p. Langues : Français (fre) Catégories : CLIMAT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ECOLOGIE ; ECONOMIE ; FINANCES PUBLIQUES Index. décimale : ECO ECONOMIE Note de contenu : Compte-tenu du rythme et de l'ampleur de l'effort à fournir dans la lutte contre le réchauffement climatique, il devient indispensable de prendre en compte dès maintenant son impact sur l'économie. La Première ministre a confié à Jean Pisani-Ferry une mission d'évaluation des impacts macroéconomiques de la transition écologique, dont France Stratégie assure le secrétariat et qui bénéficie de l'appui de l'Inspection générale des finances. Le rapport de synthèse publié aujourd’hui vise à améliorer la compréhension des impacts macroéconomiques de la transition climatique, en sorte que les décisions qui vont devoir être prises soient « le mieux informées possible ». En ligne : https://www.strategie.gouv.fr/sites/strategie.gouv.fr/files/atoms/files/2023-inc [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18646 12 - Juin 2023 - Rendre la fiscalité cohérente avec l'objectif "ZAN" (Bulletin de Planete SCoT. Magazine de la Fédération National des SCoT)
[n° ou bulletin]
est un bulletin de Planete SCoT. Magazine de la Fédération National des SCoT / Fédération Nationale des SCoT (2016)
Titre : 12 - Juin 2023 - Rendre la fiscalité cohérente avec l'objectif "ZAN" Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : FISCALITE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7509 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001249 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Combien pésent les taxes à la pompe? in Alternatives économiques, 427 (Octobre 2022)
[article]
Titre : Combien pésent les taxes à la pompe? Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 68-69 Langues : Français (fre) Catégories : CARBURANT ; FISCALITE Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17809
in Alternatives économiques > 427 (Octobre 2022) . - p. 68-69[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000971 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La fiscalité locale dans la perspective du ZAN (10/2022)
Titre : La fiscalité locale dans la perspective du ZAN : Rapport sur l’évolution de la fiscalité foncière et de l’aménagement face à la perspective de la ZAN Type de document : Rapport Editeur : CPO Année de publication : 10/2022 Importance : 71 p. Accompagnement : Synthèse Langues : Français (fre) Catégories : ETALEMENT URBAIN ; FISCALITE ; LEGISLATION FONCIERE ; POLITIQUE FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18009 Documents numériques
CPO_Rapport-fiscalite-locale-perspective-ZAN_20221027Adobe Acrobat PDF
CPO_Rapport-fiscalite-locale-perspective-ZAN_Synthese_20221027Adobe Acrobat PDF Décryptage. Loi de finances pour 2022: les mesures relatives aux collectivités en détail in La Gazette des Communes, 2601 (du 7 au 13 février 2022)
PermalinkDécentralisation. Les relations financières entre les communes et les intercommunalités in La Gazette des Communes, 2598 (du 17 au 23 janvier 2022)
PermalinkPolitique territoriale 2022-2024n&naides aux communes et EPCI (2022)
PermalinkFiscalité locale. La taxe d'habitation est-elle obligatoirement supprimée pour tous? in La Gazette des Communes, 2591 (du 22 au 28 novembre 2021)
PermalinkFinances locales. Bilan 2020: la résistance des collectivités à l'épreuve in La Gazette des Communes, 2553 (du 22 au 28 février 2021)
PermalinkSport. Les comptes des centres aquatiques touchent le fond in La Gazette des Communes, 2535 (du 5 au 11 octobre 2020)
PermalinkDécrytage. Loi de finances pour 2020: la synthèse des mesures relatives aux collectivités in La Gazette des Communes, 2500 (du 3 au 9 février 2020)
PermalinkDécryptage. Loi de finances pour 2019: la synthèse des mesures relatives aux collectivités in La Gazette des Communes, 2450 (du 28 janvier au 3 février 2019)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (9/11). Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté in La Gazette des Communes, 2423 (du 9 au 15 julliet 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (2/11). Taxe d'aménagement: communale ou intercommunale? in La Gazette des Communes, 2408 (du 26 mars au 1er avril 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (1/11). Taxes et participations d'urbanisme: les principes fondamentaux in La Gazette des Communes, 2406 (du 12 au 18 mars 2018)
Permalink2393 - du 25 septembre au 1er octobre 2017 - La Gazette des Communes - 2393 - Le livre blanc des finances locales (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink316 - Octobre 2017 - Le Courrier des Maires - 316 - Cahier: Les taxes et participations d'urbanisme (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkLes aides fiscales à l'investissement locatif in La revue foncière, 16 (Mars-Avril 2017)
PermalinkDéfiscalisation Immobilière Pinel: Communauté de Communes du Val de Somme / Communauté de Communes du Val de Somme (04/2017)
PermalinkLois de finances pour 2017. Les principales dispositions relatives aux collectivités locales in La Gazette des Communes, 2351 (du 30 janvier au 05 février 2017)
PermalinkQuelle fiscalité pour le logement? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3565 (20 janvier 2017)
PermalinkLa sur-taxation des terrains constructibles non bâtis in La revue foncière, 9 (Janvier-Février 2016)
Permalink298 - Février 2016 - Le Courrier des Maires - 298 - Cahier n° 92 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkLois de finances: Les principales dispositions relatives aux collectivités locales in La Gazette des Communes, 2302 (du 1er au 7 février 2016)
PermalinkConseil départemental de la Somme: un mandat sous le signe des restrictions in Picardie La Gazette, 3605 (du 22 au 28 janvier 2016)
PermalinkEnergie: L'éolien, une nouvelle manne discale inespérée in La Gazette des Communes, 2301 (du 25 au 31 janvier 2016)
PermalinkFiscalité locale: Les communes face à la majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties in La Gazette des Communes, 2294 (du 23 au 29 novembre 2015)
PermalinkDes modes de financement simplifiés et innovants / ADUGA in La Gazette des Communes, 2267 (du 27 avril au 3 mai 2015)
PermalinkDépenses : Un budget optimisé grâce à l'évaluation in La Gazette des Communes, 2265 (13 au 19 avril 2015)
PermalinkMobilisation foncière: Taxer les terrains constructible non-bâtis. in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
PermalinkHors-Série 103 - Décembre 2014 - Alternatives économiques - Hors-Série 103 - Y a-t-il trop d'impôt? (Bulletin de Alternatives économiques)
PermalinkLa loi de finances 2015 bouscule les CCI in Picardie La Gazette, 3541 (du 25 au 31 octobre 2014)
PermalinkEcotaxe : les transporteurs picards disent non in Picardie La Gazette, 3524 (du 4 au 10 juillet 2014)
PermalinkL'évalution des investissements publics / Emilie Quinet in Futuribles, 401 (Juillet - Août 2014)
PermalinkDépenses publiques : les risques du plan Valls in Alternatives économiques, 336 (Juin 2014)
PermalinkOutils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux (05/2014)
PermalinkDans un contexte de crise des finances publiques, faire plus avec moins, est-ce possible? in Géomatique Expert, 97 (Mars-Avril 2014)
PermalinkFinances: Economiser 11 millards... les collectivités sous le choc in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2211 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2210 - 24/02/2014 - La Gazette des Communes - 2210 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2209 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkHors-Série 100 - L'état de l'économie 2014 - 02/2014 - Alternatives Economiques - Hors-Série 100 - L'état de l'économie 2014 (Bulletin de Alternatives économiques)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2206 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkRegards de l'AGAM - 16 - TVA réduite en zone ANRU. Quels impats? (Bulletin de Regards de l'AGAM)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5738 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkAlternatives Economiques - 324 (Bulletin de Alternatives économiques)
PermalinkPermalinkLes chiffres clès Dunkerquois. Edition 2013 (12/2012)
PermalinkPermalinkPermalinkLe guide complet du logement 2011. 22ème édition / Paul MASSE (03/2011)
PermalinkHabitat et ville. Quinze questions et controverses / Bernard COLOOS (01/05/2010)
PermalinkCode des marchés publics. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics / Direction des affaires juridiques (03/2010)
PermalinkBudget des communes 2010 Gestion et comptabilité / Roland BROLLES (02/2010)
PermalinkAnnuaire financier et fiscal des agglomérations, comptes administratifs 2007 / Club des agglo (Le) (06/2009)
PermalinkPermalinkLa réforme des collectivités territoriales, une nouvelle impulsion pour les territoires / Nicolas SARKOZY (2009)
PermalinkLes marchés publics en 100 questions. Guide pratique à l'usage des acheteurs et prestataires / Jérôme MICHON (09/2008)
PermalinkObservation locale et politique de la ville. Note stratégique et guide méthodologique / Délégation interministérielle à la ville (09/2008)
PermalinkLa périurbanisation : problématiques et perspectives / Emmanuel ROUX (08/2008)
PermalinkTableau de bord de l'environnement. Espaces naturels sensibles : les zones de préemption créées par le département de la Somme / Conseil Général de la Somme (08/2008)
PermalinkLes outils juridiques et opérationnels de l'aménagement / Anne BAILLOT-GAUZE (07/2008)
PermalinkAspects financiers et comptables des marchés publics / Corinne CANTAT (02/2007)
PermalinkLa secrétaire de direction (2007)
PermalinkLa réglementation en période préélectorale / Jean-Luc BALLY (09/2006)
PermalinkPermalinkEspaces naturels sensibles. Les zones de préemption / Conseil Général de la Somme (08/2004)
PermalinkAtlas 2003 des communautés et des pays / Olivier ABULI (10/2003)
PermalinkVilles et réformes des finances locales (2003)
PermalinkCommunautés d'agglomération, communautés de communes et districts de la Somme / Comité d'expansion de la Somme (09/2001)
PermalinkCoopération intercommunale, fiches pédagogiques / Mairie conseils (09/1999)
PermalinkFlash sur les groupements de communes à fiscalité propre / Préfecture de la Somme (27/09/1996)
PermalinkGuide de l'aménagement (1990)
PermalinkGuide pratique de l'élu n°26 - Taxe professionnelle et intercommunalité : 10 exemples / AUDIAR (01/1990)
PermalinkLes agglomérations françaises au recensement de 1982 : urbanisation et développement économique des agglomérations / FNAU (10/1983)
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