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Nouvelles solutions de mobilité dans les espaces de faible densité. Une priorité des prochains mandats locaux / ADCF (05/2020)
Titre : Nouvelles solutions de mobilité dans les espaces de faible densité. Une priorité des prochains mandats locaux Type de document : Document électronique Auteurs : ADCF, Auteur Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 05/2020 Importance : 128 p. Langues : Français (fre) Catégories : DENSITE SPATIALE ; DEVELOPPEMENT RURAL ; ESPACE RURAL ; FAIBLE DENSITE ; TRANSPORTS Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Note de contenu : Expliquer l’exercice de la compétence d’organisation de la mobilité, donner des idées pour la mettre en œuvre concrètement et explorer les pistes de coopération territoriale... tels sont les objectifs de ce guide de l'AdCF élaboré en partenariat avec Transdev afin d’aider les communautés de communes qui devront décider de cette prise de compétence avant le 31 mars 2021. Un message est clair : la prise de cette compétence et le succès de sa mise en œuvre ne reposent pas (nécessairement) sur une offre régulière de transports en commun.
La loi d’orientation des mobilités (LOM) invite environ 900 communautés de communes à se saisir de la responsabilité d’autorité organisatrice des mobilités (AOM). Mais ce n’est pas tant cette incitation législative qui doit les y conduire que la place croissante prise par les enjeux de management des mobilités dans leurs territoires ainsi que l’émergence de solutions nouvelles pour adapter une offre aux particularités de chacun.
Bien sûr, les « espaces de faible densité » ne constituent pas un ensemble uniforme ; d’ailleurs, avec l’évolution de la carte intercommunale en 2017, les grandes agglomérations elles-mêmes se sont souvent étendues à de larges espaces périurbains et ruraux. Mais pour leur vitalité, tous partagent le défi de concevoir une stratégie de mobilité mêlant desserte « interne » et connexion avec les aires urbaines voisines. A cet égard, l'engagement croissant des intercommunalités dans le domaine de la planification spatiale au cours du dernier mandat (PLU intercommunaux) explique la maturité nouvelle des communautés de communes pour mettre à l'agenda des politiques locales d'organisation de la mobilité.
Alors que les compétences d’organisation des lignes régulières ne sont plus les seuls leviers activés par les « services Transports » des grandes agglomérations, il est peu probable que les territoires moins denses, confrontés à ces besoins diversifiés, en fassent leur priorité.
En revanche, toutes les intercommunalités AOM, quel que soit leur profil de densité, pourront s’appuyer sur les divers outils créés par la LOM pour mieux articuler les acteurs et les territoires et dont ce guide décrypte les modalités de mise en œuvre : mise en place de bassins de mobilité sous l’égide de la région, élaboration de contrats opérationnels de mobilité (nouveau cadre contractuel des politiques intermodales), animation d'un comité des partenaires (dont la composition relève de l'AOM), plan d'action pour la mobilité solidaire... Le guide esquisse des scénarii de coopération territoriale à l'échelle des futurs bassins de mobilité à partir des diverses formules institutionnelles existantes.
Les lecteurs pourront aussi s’inspirer des nombreux retours d’expériences qui ponctuent ce guide (cf. notamment les 16 fiches projet détaillées) et que la plateforme collaborative France Mobilités relaie plus largement avec une place croissante des solutions de mobilités actives et partagées.
L’ouvrage explore également des sources de financement possibles alors que le versement mobilité demeure conditionné à la mise en place d’une offre régulière. Il est, par exemple, parfois peu connu que le mécanisme des certificats d’économie d’énergie (CEE) abonde des programmes de mobilités. Le guide n'oublie pas de soulever l'enjeu des ressources humaines pour animer une politique locale d'organisation des mobilités, piste de travail commun envisagée par l'AdCF et France Mobilités dans le cadre du "service après vote de la LOM".
La foire aux questions juridiques sur la LOM, publiée par l’AdCF dès le début de l’année 2020, en partenariat avec Transdev, vient conclure ce guide « clés en main » (voir notre article Loi d'orientation des mobilités : transfert et modalités d’exercice de la compétence d’organisation de la mobilité dans les communautés de communes).
Si la crise pandémique du coronavirus a brutalement et momentanément fait chuter nos déplacements quotidiens, le déconfinement progressif et les anticipations que l’on entrevoit face à de futures crises laissent augurer de modifications profondes et durables des mobilités (avec un essor croissant des mobilités actives et partagées). Des mutations tant de la demande que de l’offre que plusieurs outils de la LOM permettent d’accompagner : multimodalité, intermodalité, mobilité servicielle...En ligne : https://www.adcf.org/contenu-article?num_article=5279&num_thematique= Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15933 Documents numériques
adcF-Guide-transdev-18x24-v6-essai-225Adobe Acrobat PDFL'interco en première ligne dans les zones peu denses in La Gazette des Communes, 2507 (du 23 au 29 mars 2020)
Titre : L'interco en première ligne dans les zones peu denses : La loi d'orientation des mobilités réorganise la compétence « mobilité » au 1erjuillet 2021 Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 65 Langues : Français (fre) Catégories : ESPACE RURAL ; FAIBLE DENSITE ; LEGISLATION ; TRANSPORTS Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15794
in La Gazette des Communes > 2507 (du 23 au 29 mars 2020) . - p. 65[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000036 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Localisations des exemplaires
Titre : Les transformations des territoires de faible densité ne se limitent pas à celles des centralités héritées Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 17-20 Langues : Français (fre) Catégories : DENSITE DE POPULATION ; DENSITE SPATIALE ; FAIBLE DENSITE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11737
in La revue foncière > 13 (Septembre-Octobre 2016) . - p. 17-20[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3694 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Le Plan de mobilité rurale : Élaboration, mise en œuvre et évaluation + annexes Type de document : Livre Auteurs : Cerema - Direction technique Territoires et ville, Auteur Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 06/2016 Importance : 105 p. + annexes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37180-150-9 Langues : Français (fre) Catégories : DENSITE DE POPULATION ; DEPLACEMENT ; ESPACE RURAL ; FAIBLE DENSITE ; GUIDE Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Note de contenu : Outil adapté aux besoins des acteurs locaux des territoires ruraux ou faiblement urbanisés, publics et privés, ce guide apporte une aide à l’élaboration, la mise en œuvre, le suivi et l’évaluation des plans de mobilité rurale. Il fait référence à des expériences locales remarquables dont certaines bénéficient de plusieurs années de fonctionnement.
Dans les zones à faible densité, il apparaît de plus en plus essentiel de répondre aux besoins de mobilité des diverses populations et d’améliorer leurs modes de déplacements dans des conditions durables pour tous. Certaines collectivités imaginent et mettent en oeuvre des outils adaptés à une demande faible et diffuse. La palette des réponses apportées démontre que la question des déplacements en zone peu dense ne présente pas de solution unique, mais de multiples possibilités à combiner et à adapter à chaque territoire.
Afin d’encourager ces efforts, la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte du 18 août 2015 crée un plan de déplacements spécifique aux territoires ruraux : le plan de mobilité rurale. Ce nouveau dispositif vise à proposer sur ces territoires une approche globale de la gestion de la mobilité. En cherchant à équilibrer et à concilier les différents modes de déplacements, il participe à un meilleur cadre de vie et favorise ainsi l’attractivité de ces territoires.
Outil adapté aux besoins des acteurs locaux des territoires ruraux ou faiblement urbanisés, publics et privés, ce guide apporte une aide à l’élaboration, la mise en œuvre, le suivi et l’évaluation de ces plans de mobilité rurale. Il fait référence à des expériences locales remarquables dont certaines bénéficient de plusieurs années de fonctionnement.Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15491 Réservation
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