Catégories
> Urbamet > INFORMATION - DOCUMENTATION - COMMUNICATION > DOCUMENTATION > ANALYSE DOCUMENTAIRE > INDEXATION > ANALYSE DE LA FORME > CONTEXTE CIRCONSTANCIEL > PROJET DE LOI
PROJET DE LOI |
Documents disponibles dans cette catégorie (6)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Loi d'avenir : le foncier occupe les débats à l'Assemblée nationale in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3433 (11 juillet 2014)
[article]
Titre : Loi d'avenir : le foncier occupe les débats à l'Assemblée nationale Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 11 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; FONCIER - PROPRIETE ; PROJET DE LOI Index. décimale : AGR AGRICULTURE Résumé : Politique agricole. Les députés ont examiné en seconde lecture le projet de loi d'avenir de l'agriculture. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6526
in Réussir l'Action Agricole Picarde > 3433 (11 juillet 2014) . - p. 11[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 345 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Keo - Des idées neuves sur la mobilité - Novembre - 2013 (Bulletin de Keo: Des idées neuves sur la mobilité)
[n° ou bulletin]
Titre : Keo - Des idées neuves sur la mobilité - Novembre - 2013 Type de document : Livre Année de publication : 2013 Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : AUTOBUS ; CADRE JURIDIQUE ; ESPACE RURAL ; PERI-URBAIN ; PROJET DE LOI ; STATIONNEMENT ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT PLURIMODAL ; TRANSPORT PUBLIC Note de contenu : - La réforme du stationnement: le projet de loi sur la réforme du stationnement a été confirmé.
- L'intégration dans un système intermodal.
- Metz Métropole inaugurait Le Met, son nouveau réseau de transport repensé autour de deux lignes de bus à haut niveau de service.
- Municipales: le transport public en campagne.
- Les transports collectifs urbains: une fréquentation en hausse.
- "De nouveaux modèles de mobilité dans les zones périurbaines et rurales": Interview, Olivier Paul-Dubois-Taine, auteur du rapport Les nouvelles mobilités dans les territoires périurbains et ruraux, publié par le Centre d'analyse stratégique (CAS).Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=206 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 986103 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Réussir L'Action Agricole Picarde - 3391 (Bulletin de Réussir l'Action Agricole Picarde)
[n° ou bulletin]
Titre : Réussir L'Action Agricole Picarde - 3391 Type de document : Livre Année de publication : 2013 Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; CADRE JURIDIQUE ; PROJET DE LOI Note de contenu : - Nos villages vus du ciel: la commune de Bougainville
- Stéphane Le Foll présente son projet de loi d'Avenir agricole.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=369 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 939603 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2180 - 01/07/20013 - La Gazette des Communes - 2180 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2180 - 01/07/20013 - La Gazette des Communes - 2180 Type de document : Périodique Année de publication : 2013 Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : BANLIEUE ; CADRE JURIDIQUE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; HABITAT - LOGEMENT ; LOGEMENT ; POLITIQUE DE LA VILLE ; PROJET DE LOI Note de contenu : - Logement: Un projet de loi "balai" qui a de l'Alur.
- Commision "mobilité 21": deux scénarios en lice.
- Politique de la ville. Banlieues: les professionnels s'impatientent.
- Les attributions tous azimuts des développeurs locaux.
- La maison des Babayagas, précurseur de l'habitat participatif et autogeré, Montreuil.
- Péréquation: Une application inédite révèle les flux par territoire.
- Les constructions en zone agricole: fiche juridique pratique.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=506 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 906303 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2183 - 29/07/2013 - La Gazette des Communes - 2183 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2183 - 29/07/2013 - La Gazette des Communes - 2183 Type de document : Périodique Année de publication : 2013 Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNICATION ; DECENTRALISATION ; LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; MIXITE SOCIALE ; PROJET DE LOI ; TOURISME - LOISIRS ; TOURISME RURAL ; VELOROUTE Note de contenu : - Décentralisation: Les députés adoptent en première lecture un projet de loi "rhabillé".
- Début du marathon législatif pour le mastodonte "Alur".
- PNRU 2: Rénovation urbaine: mais où est donc passée la mixité sociale?
- Loisirs: Véloroutes et voies vertes boostent le tourisme nature.
- Un magazine départemental moins cher et mieux ciblé: Haute-Loire.
- Energies renouvelables: La coopérative de production séduit l'Allemagne rurale. L'Allemagne veut sortir du nucléaire.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=460 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 917303 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 5719 - 05/07/2013 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5719 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink