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Terrains en friche et entretien des cours d'eau: les obligations du maire in La Gazette des Communes, 2311 (du 4 au 10 avril 2016)
[article]
Titre : Terrains en friche et entretien des cours d'eau: les obligations du maire Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; MAINTENANCE ; OBLIGATION Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10988
in La Gazette des Communes > 2311 (du 4 au 10 avril 2016) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3214 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les marchés publics en 100 questions. Guide pratique à l'usage des acheteurs et prestataires / Jérôme MICHON (09/2008)
Titre : Les marchés publics en 100 questions. Guide pratique à l'usage des acheteurs et prestataires Type de document : Livre Auteurs : Jérôme MICHON, Auteur Editeur : PARIS Cedex 02 : Groupe Moniteur Année de publication : 09/2008 Importance : 436 p. Format : 16x26 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12691-4 Prix : 40 Langues : Français (fre) Catégories : ACHAT ; APPEL D'OFFRES ; FINANCES PUBLIQUES ; GUIDE ; MARCHE PUBLIC ; OBLIGATION ; PROCEDURE Index. décimale : ECO ECONOMIE Résumé : Analyser et expliquer la réglementation des marchés publics est l'objectif principal de cet ouvrage. Grâce à sa démarche pragmatique - suivi de la chronologie d'un marché - et didactique - issue des questions les plus fréquentes -, ce guide est incontournable pour comprendre et maîtriser les méandres du code des marchés publics 2006 et les enseignements issus de la jurisprudence.
Cette troisième édition est enrichie de toutes les modifications intervenues depuis le 1er août 2006, tant réglementaires que jurisprudentielles qui sont venues corriger le code et faciliter sa mise en oeuvre.
Sa présentation en 10 étapes clés rend Les marchés publics en 100 questions très accessible : Cadre général des MP, Objet du marché, Obligations de publicité et de mise en concurrence, Procédures de passation, Sélection des candidatures et offres des entreprises, Information des candidats et achèvement du marché, Paiement du marché et garanties financières, Exécution du marché, Contrôle du marché, Eléments de définition d'une politique d'achat.
Désormais, grâce à ce guide, toute personne concernée par l'acte d'achat, juriste ou non juriste, bénéficie des conseils et des signaux d'alerte indispensables à la réalisation, en toute connaissance de cause et en toute sécurité, de chacune des étapes d'un marché public.
Cet ouvrage répond à toutes les questions des personnes concernées par l'achat public : acheteur public, direction financière et comptable, direction générale des services, direction des affaires juridiques, élu, entreprise candidate à un marché public.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3290 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 416203 ECO1-3 Livre Centre de documentation Périodiques Disponible Plan local d'urbanisme d'Amiens. Approbation. 22 juin 2006 / Mairie d'Amiens (22/06/2006)
Titre : Plan local d'urbanisme d'Amiens. Approbation. 22 juin 2006 Type de document : Support multimédia Auteurs : Mairie d'Amiens, Auteur Année de publication : 22/06/2006 Langues : Français (fre) Catégories : ARBRE ; BRUIT ; OBLIGATION ; PADD ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; REGLEMENT ; ZAC ; ZONAGE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Résumé : En 1992, la ville d’Amiens a engagé le travail de révision de son Plan d’Occupation des Sols
(approuvé en 1987) avec l’objectif d’intégrer les évolutions du territoire et une nouvelle
expression de ses perspectives d’aménagement.
L’orientation prise était de réaliser un POS soutenu par un projet clairement défini et exprimé,
plus ouvert en matière réglementaire et doté d’une dimension plus qualitative en matière de
formes urbaines, architecturales et paysagères. Le développement durable et en particulier le
volet environnemental devenaient une priorité que le POS devait traduire.
Pour mémoire, le P.O.S a fait l’objet de quatorze mises à jour, 2 mises en compatibilité et de
neuf modifications dont la dernière date de 2004.
Les obligations nées de la loi SRU ont confirmé les directions prises depuis 1992 dans la
révision du P.O.S..
La mise en oeuvre du Plan Local d’Urbanisme va permettre de donner à la commune les
moyens de se développer au travers de grandes options d’aménagement tout en préservant ses
ressources (sociales, économiques, environnementales). Le PLU va planifier, maîtriser et
organiser le développement du territoire communal. Il va traduire l’organisation d’Amiens et
exprimer les objectifs de la politique de la commune en définissant son projet d’aménagement
et de développement durable.
Le PLU, document d'urbanisme opposable aux tiers, est établi pour une perspective de
développement s'étendant sur environ une dizaine d’années. Il est adaptable à l'évolution de la
commune; ses dispositions peuvent être modifiées ou révisées afin de prendre en compte les
nouveaux objectifs municipaux.
Tout au long de son élaboration ou de sa révision, le PLU trouvera son fondement juridique
dans les dispositions de l'article L 121-1 du Code de l'Urbanisme.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5232 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 120303 AMT3-12 Support multimédia Centre de documentation Périodiques Disponible