Urbanisme. Examiner les sols à la loupe, une clé pour mieux aménager in La Gazette des Communes, 2513 (du 4 au 17 mai 2020)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2513 (du 4 au 17 mai 2020) . - p. 33 Titre : Urbanisme. Examiner les sols à la loupe, une clé pour mieux aménager Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 33 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; POLLUTION DU SOL ; SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15813 [article]

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Sites et sol pollués. L'obligation de remise en état s'éteint au bout de trente ans ... mais pas pour tout le monde in Le Moniteur des Travaux Publics, 6070 (31 janvier 2020)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6070 (31 janvier 2020) . - p. 80-81 Titre : Sites et sol pollués. L'obligation de remise en état s'éteint au bout de trente ans ... mais pas pour tout le monde : Si l'ancien exploitant n'a plus à financer la dépollution passé ce délai, le propriétaire du site pourrait in fine se voir imposer cette charge Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 80-81 Langues : Français (fre) Catégories : FRICHE ; POLLUTION ; POLLUTION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15586 [article]

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Sites et sols pollués. Un cadre juridique qui reste à parfaire in Le Moniteur des Travaux Publics, 5951 (1er Décembre 2017)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 5951 (1er Décembre 2017) . - p. 98-99 Titre : Sites et sols pollués. Un cadre juridique qui reste à parfaire : Les outils sont optimisés et les responsabilités des acteurs clarifiées. Pour autant, des zones d'ombre subsistent Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 98-99 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; POLLUTION DU SOL Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13351 [article]

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310 - Mars 2017 - Le Courrier des Maires - 310 - Cahier: La gestion des sites et des sols pollués (Bulletin de Le Courrier des Maires)

Public [n° ou bulletin]  est un bulletin de Le Courrier des Maires Titre : 310 - Mars 2017 - Le Courrier des Maires - 310 - Cahier: La gestion des sites et des sols pollués Titre original : 50 questions: La Réglementation de l'affichage publicitaire Type de document : Périodique Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : DEPOLLUTION ; DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; POLLUTION ; POLLUTION DU SOL ; SITE INDUSTRIEL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5623 [n° ou bulletin]

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La reconversion agricole de ces terres polluées doit être un projet pilote in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3573 (17 mars 2017)

Public [article]  inRéussir l'Action Agricole Picarde > 3573 (17 mars 2017) . - p. 8 Titre : La reconversion agricole de ces terres polluées doit être un projet pilote Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 8 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; METHANISATION ; POLLUTION ; POLLUTION DU SOL ; RECONVERSION ; ZONE DE RECONVERSION Index. décimale : AGR AGRICULTURE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12373 [article]

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4027	-	Périodique	Centre de documentation	Périodiques	Disponible

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Sites pollués. Tirer le meilleur parti du dispositif de tiers demandeur in Le Moniteur des Travaux Publics, 5878 (22 juillet 2015)

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Expropriatin et préemption: L'acquisition de terrains pollués in La Gazette des Communes, 2289 (du 19 au 25 octobre 2015)

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Evaluation immobilière: L'impact d'une pollution sur la valeur d'un bien in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)

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Les sols pollués des anciens sites industriels suivis "à la carte": Métropole européenne de Lille in La Gazette des Communes, 2281 (3 au 30 août 2015)

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Sols pollués: Y a-t-il encore des propriétaires innocents? in La Gazette des Communes, 2270 (du 18 au 24 mai 2015)

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Zones vulnérables: toute la Somme classée in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3473 (17 avril 2015)

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La Foncière Commune: Une nouvelle organisation de l'action foncière publique in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)

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66 - Novembre 2014 - Qu'en savons-nous? - 66 - Île de Nantes. Fabriquer la ville autrement (Bulletin de Qu'en savons-nous?)  

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La gestion des sites pollués après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2246 (24 novembre 2014)

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Reconversion des sites industriels, les apports de la loi Alur in Picardie La Gazette, 3530 (du 15 au 21 août 2014)

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