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Reconversion de friches. Du site pollué à l'espace naturel in Traits Urbains, 113 (Septembre 2020)
[article]
Titre : Reconversion de friches. Du site pollué à l'espace naturel Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 32-35 Langues : Français (fre) Catégories : ESPACE NATUREL ; ESPACE VERT ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; POLLUTION ; POLLUTION DU SOL ; RECONVERSION ; ZONE DE RECONVERSION Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16107
in Traits Urbains > 113 (Septembre 2020) . - p. 32-35[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000406 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Localisations des exemplaires
Urbanisme. Examiner les sols à la loupe, une clé pour mieux aménager in La Gazette des Communes, 2513 (du 4 au 17 mai 2020)
[article]
Titre : Urbanisme. Examiner les sols à la loupe, une clé pour mieux aménager Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 33 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; POLLUTION DU SOL ; SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15813
in La Gazette des Communes > 2513 (du 4 au 17 mai 2020) . - p. 33[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000053 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Localisations des exemplaires
Sites et sol pollués. L'obligation de remise en état s'éteint au bout de trente ans ... mais pas pour tout le monde in Le Moniteur des Travaux Publics, 6070 (31 janvier 2020)
[article]
Titre : Sites et sol pollués. L'obligation de remise en état s'éteint au bout de trente ans ... mais pas pour tout le monde : Si l'ancien exploitant n'a plus à financer la dépollution passé ce délai, le propriétaire du site pourrait in fine se voir imposer cette charge Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 80-81 Langues : Français (fre) Catégories : FRICHE ; POLLUTION ; POLLUTION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15586
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6070 (31 janvier 2020) . - p. 80-81[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000232 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Localisations des exemplaires
Sites et sols pollués. Un cadre juridique qui reste à parfaire in Le Moniteur des Travaux Publics, 5951 (1er Décembre 2017)
[article]
Titre : Sites et sols pollués. Un cadre juridique qui reste à parfaire : Les outils sont optimisés et les responsabilités des acteurs clarifiées. Pour autant, des zones d'ombre subsistent Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 98-99 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; POLLUTION DU SOL Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13351
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5951 (1er Décembre 2017) . - p. 98-99[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4605 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Localisations des exemplaires
310 - Mars 2017 - Le Courrier des Maires - 310 - Cahier: La gestion des sites et des sols pollués (Bulletin de Le Courrier des Maires)
[n° ou bulletin]
Titre : 310 - Mars 2017 - Le Courrier des Maires - 310 - Cahier: La gestion des sites et des sols pollués Titre original : 50 questions: La Réglementation de l'affichage publicitaire Type de document : Périodique Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : DEPOLLUTION ; DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; POLLUTION ; POLLUTION DU SOL ; SITE INDUSTRIEL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5623 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4026 JUR1-45 Cahier détaché Centre de documentation Sections thématiques Disponible Localisations des exemplaires
La reconversion agricole de ces terres polluées doit être un projet pilote in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3573 (17 mars 2017)
PermalinkSites pollués. Tirer le meilleur parti du dispositif de tiers demandeur in Le Moniteur des Travaux Publics, 5878 (22 juillet 2015)
PermalinkExpropriatin et préemption: L'acquisition de terrains pollués in La Gazette des Communes, 2289 (du 19 au 25 octobre 2015)
PermalinkEvaluation immobilière: L'impact d'une pollution sur la valeur d'un bien in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
PermalinkLes sols pollués des anciens sites industriels suivis "à la carte": Métropole européenne de Lille in La Gazette des Communes, 2281 (3 au 30 août 2015)
PermalinkSols pollués: Y a-t-il encore des propriétaires innocents? in La Gazette des Communes, 2270 (du 18 au 24 mai 2015)
PermalinkZones vulnérables: toute la Somme classée in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3473 (17 avril 2015)
PermalinkLa Foncière Commune: Une nouvelle organisation de l'action foncière publique in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
Permalink66 - Novembre 2014 - Qu'en savons-nous? - 66 - Île de Nantes. Fabriquer la ville autrement (Bulletin de Qu'en savons-nous?)
PermalinkLa gestion des sites pollués après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2246 (24 novembre 2014)
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