Catégories
> Urbamet > COLLECTIVITES TERRITORIALES > ENTITE TERRITORIALE > REGROUPEMENT TERRITORIAL
REGROUPEMENT TERRITORIALSynonyme(s)COLLECTIVITES LOCALES GROUPEES |
Documents disponibles dans cette catégorie (45)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
La Rochelle défie les paradoxes de la question foncière in Urbanisme, 435 (Janvier-Février 2024)
[article]
Titre : La Rochelle défie les paradoxes de la question foncière : Soumise à une pression démographique importante, la communauté d'agglomération de La Rochelle travaille depuis plusieurs années à l'élaboration d'une strategie foncière qui lui permettrait d'augmenter ses capacités d'accueil Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 19-21 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; ETALEMENT URBAIN ; EVOLUTION DEMOGRAPHIQUE ; La Rochelle ; POLITIQUE FONCIERE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; STRATEGIE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18972
in Urbanisme > 435 (Janvier-Février 2024) . - p. 19-21[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001369 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Energie. Des copropriétés aux lotissements, l'agglo traque les passoires thermiques in La Gazette des Communes, 2544 (du 14 au 20 décembre 2020)
[article]
Titre : Energie. Des copropriétés aux lotissements, l'agglo traque les passoires thermiques : CA du Grand Chalon (Saône-et-Loire) Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; CONSTRUCTION ; ECONOMIE D'ENERGIE ; ENERGIE ; POLITIQUE PUBLIQUE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16270
in La Gazette des Communes > 2544 (du 14 au 20 décembre 2020) . - p. 52-53[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000469 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Etude "La Gazette"-Transdev. Nouvelles mobilités: les communautés de communes sont-elles prêtes à se jeter à l'eau? in La Gazette des Communes, 2544 (du 14 au 20 décembre 2020)
[article]
Titre : Etude "La Gazette"-Transdev. Nouvelles mobilités: les communautés de communes sont-elles prêtes à se jeter à l'eau? Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 14-15 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; TRANSFERT DE COMPETENCE Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16269
in La Gazette des Communes > 2544 (du 14 au 20 décembre 2020) . - p. 14-15[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000469 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Les communautés de communes et compétence mobilité : Mode d'emploi Titre original : Loi Mobilités Type de document : Plaquette Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 8/2020 Autre Editeur : France Mobilités Importance : 10 p. Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; LEGISLATION ; TRANSFERT DE COMPETENCE ; TRANSPORTS Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Résumé : En France, la majorité des territoires situés en dehors des agglomérations ne sont pas couverts par une autorité organisatrice de la mobilité, rendant plus difficile le déploiement de solutions de mobilité alternatives à l'usage individualisé de la voiture.
carte des AOMPour offrir la possibilité à chaque citoyen de disposer de modes de déplacements alternatifs à la voiture individuelle, la Loi d'orientation des mobilités (LOM) favorise la prise de compétence mobilité par les intercommunalités de territoires peu denses. Plus précisément, cette disposition a pour objectif que chaque territoire soit couvert par une collectivité compétente pour impulser une dynamique collective locale en faveur du développement de solutions de mobilité plus durables.
Afin d'aider les communautés de communes dans le choix qui leur est offert de se saisir de la compétence mobilité ou de laisser la région l'exercer sur leur territoire, le Cerema et le Ministère de la Transition écologique et solidaire ont élaboré un guide : " Les communautés de communes et la compétence mobilité - Mode d'emploi ".
Il est articulé autour de 5 questions clefs que peuvent se poser les collectivités de territoires peu denses:
Qui peut choisir de prendre la compétence d’organisation de la mobilité ?
Pourquoi prendre la compétence d’organisation de la mobilité ?
Devenir AOM : quels moyens d’action supplémentaires ?
Et ensuite, comment organiser l’exercice de la compétence mobilité ?
Que se passe-t-il lorsqu’une communauté de communes ne devient pas AOM ?
Ce guide pratique a pour objectif d'apporter des éléments de réponses opérationnelles aux élus locaux ainsi qu'à leurs équipes techniques pour choisir l'échelle territoriale qui portera cette compétence localement.
Ce guide a été réalisé en partenariat étroit avec l'AdCF (Assemblée des communautés de France), avec la participation de l'Association des Maires de France, Agir Transport et de 17 collectivités (communautés de communes, PETR, syndicats mixtes de SCoT).Note de contenu : La Loi d'orientation des mobilités (LOM) a pour objectif de couvrir l’ensemble du territoire national par une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) locale et encourage donc les communautés de communes à prendre la compétence mobilité. Un guide pratique produit par le Cerema et le Ministère de la Transition écologique et solidaire a vocation à accompagner les collectivités de communes. En ligne : https://www.cerema.fr/fr/actualites/mode-emploi-prise-competence-mobilite-territ [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16056 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000388 JUR1-64 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
v5_cerema_inhouse_lom_commcomm_competence-aom_compressed-1Adobe Acrobat PDF Le sport dans les grandes villes, agglomérations et métropoles : un investissement d’avenir au service de l’Alliance des territoires / Emmanuel Heyraud (06/2020)
Titre : Le sport dans les grandes villes, agglomérations et métropoles : un investissement d’avenir au service de l’Alliance des territoires Type de document : Document électronique Auteurs : Emmanuel Heyraud, Auteur ; Sébastien Tison, Auteur Editeur : Paris : France Urbaine. Métropoles, Agglos et Grandes Villes Année de publication : 06/2020 Importance : 36 p. Langues : Français (fre) Catégories : AGGLOMERATION ; AGGLOMERATION URBAINE ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; COOPERATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; METROPOLE ; PRATIQUE DU SPORT ; SANTE ; VILLE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Le sport dans les grandes villes, agglomérations et métropoles : un investissement d’avenir au service de l’Alliance des territoires
La pandémie de Covid-19 qui a touché notre pays a eu d’importantes conséquences pour les collectivités locales et devra conduire à une réflexion sur un nouvel acte de décentralisation. Avec la création de l’Agence nationale du sport (ANS) en 2019, dont France urbaine est membre fondateur, une nouvelle gouvernance s’est progressivement mise en place.
Après plus de trois mois d’arrêt, les sports collectifs ont repris en ce début de semaine. Convaincue de l’utilité du sport pour répondre aux enjeux des solidarités, du développement économique, de l’attractivité, de la santé ou de la transition écologique, France urbaine a réalisé une étude intitulée « Le sport dans les grandes villes, agglomérations et métropoles : un investissement d’avenir au service de l’Alliance des territoires ». Cette étude vise à la fois à quantifier et qualifier la place des grandes villes et métropoles dans la structuration des politiques sportives : elle s’appuie sur les témoignages de plus de quarante collectivités membres de l’association.
En voici les principaux enseignements :
Chiffres à l’appui, les grandes villes, intercommunalités et métropoles sont de puissants financeurs publics, au service des politiques sportives dans les territoires ;
Le couple intercommunalité/ région s’impose dans la gouvernance souhaitée des futures politiques sportives ;
Le sport confirme son rôle de vecteur majeur d’attractivité pour leurs territoires, de bien-être, de santé et de cohésion sociale pour les citoyens ;
Les Jeux olympiques et paralympiques de 2024 apparaissent comme une échéance primordiale pour mener une politique sportive nationale et locale ambitieuse.
Les grands événements sportifs que la France aura l’honneur d’accueillir ces prochaines années, majoritairement dans les grandes villes, devront être l’occasion de décloisonner l’accès aux activités physiques et sportives, en suscitant des appétences, des vocations, des intérêts. France urbaine, par cette étude, apporte son soutien au secteur et démontre que le sport doit devenir un enjeu de société au-delà des simples résultats sportifs, au service d’un mieux-être collectif et d’une confiance renouvelée dans les territoires.En ligne : http://franceurbaine.org/sites/franceurbaine.org/files/documents/franceurbaine_o [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15998 Commanauté de communes du Mont des Avaloirs. Energies renouvelables et mobilités durables in Village, 141 (Automne 2019)
PermalinkDossier: Transition écologique. Déchets: les collectivités dans l'impasse in La Gazette des Communes, 2462 (du 22 au 28 avril 2019)
PermalinkAvec la DDmarche les communautés passent à l'action! / Caisse des dépôts et des consignations (09/2017)
PermalinkRéforme territoriale. Grandeur et décadence des syndicats intercommunaux in La Gazette des Communes, 2366 (du 15 au 21 mai 2017)
PermalinkReims : comment assurer la mobilité dans une agglomération XXL ? in Transport Public, 1177 (Avril 2017)
PermalinkMutualisation: Dunkerque et sa communauté se dotent d'un système d'information commun in La Gazette des Communes, 2360 (du 3 au 9 avril 2017)
PermalinkLes rencontres de l'ADEUS - Synthèse 29e Rencontre - Cycle "Mutations de l'économie et nouvelles solidarités territoriales" / ADEUS (09/2016)
PermalinkLois de finances: Les principales dispositions relatives aux collectivités locales in La Gazette des Communes, 2302 (du 1er au 7 février 2016)
PermalinkLe Plan local d'urbanisme intercommunal: un projet de territoire in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3480 (5 Juin 2015)
PermalinkBudgets 2015: Communes et intercos se serrent les coudes in La Gazette des Communes, 2264 (du 6 au 12 avril 2015)
Permalink