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COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOLSynonyme(s)COS |
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Titre : Webinaire Flash n°4 : Renaturation – Desartificialisation Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 21/03/2023 Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : L’ADEME vous invite dans le cadre de l’Expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le mardi 21 mars de 14h à 15h15 sur le thème de l’opérationnalisation de la désartificialisation.
Après une introduction de l’Ademe sur le sujet de la renaturation, les enjeux globaux du sujet seront présentés par Kathleen Monod de l’OFB ainsi que Valentine Norève et Jean Castaing de CDC Biodiversité auteurs de la publication « Renaturer les sols, des solutions pour des territoires durables ».
Dans un second temps, Peio Lambert du Département des Pyrénées-Atlantiques présentera le projet de désartificialisation de l’Espace Naturel Sensible d’Erretegia.
En ligne : https://dai.ly/x8jbchz Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18448 Documents numériques
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Titre : Webinaire Communauté ZAN : Retours d’expériences Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 19/01/2023 Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : Toute la communauté ZAN a été réunie lors d’un webinaire organisé le 19 janvier 2023, autour de retours d’expériences de 6 lauréats de l’expérimentation « objectif ZAN » et d’un atelier sur la boite à outils.
Le programme était le suivant :
1. Introduction par l’ADEME et CDC Biodiversité
2. Présentation du projet du SEPAL
3. Partage de retours d’expériences :
– Commune de Ris-Orangis : «Les élus locaux acteurs de la sobriété foncière. L’exemple de Ris-Orangis, commune sous pression en seconde couronne parisienne»
– CC Sèvre et Loire : «Une nouvelle approche de l’aménagement en Loire-Atlantique : sensibilisation auprès des habitants et des élus sur le ZAN»
– Département de l’Essonne : «Mobilisation des départements sur le sujet du ZAN, exemple en Essonne»
– Commune de Marguerittes : «Marguerittes : l’opportunité ZAN. Le ZAN comme accélérateur du renouvellement urbain»
– Rennes Métropole/AUDIAR : «Mesure de la consommation d’espace et de l’artificialisation à l’heure du ZAN»
– CC Mad-et-Moselle : «Identification du potentiel de renaturation en milieu rural»
4. Présentation du projet de renaturation du site de la Confluence (Lyon)
5. Conclusion
En ligne : https://dai.ly/x8iht14 Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18447 Documents numériques
Webinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation (09/12/2022)
Titre : Webinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation : ZAN Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 09/12/2022 Importance : 47 p. Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : L’ADEME vous invite dans le cadre de l’expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le vendredi 9 Décembre de 9h30 à 10h45 sur le thème des outils de mesure de la consommation d’espaces et d’artificialisation dans le cadre du ZAN.Le sujet vous sera présenté par Pascal Lory de la DGALN ainsi que Stéphane Lévêque et Martin Bocquet du Cerema.
Il s’agira notamment de rappeler le cadre imposé par la Loi Climat et Résilience sur le sujet de la mesure et de l’observation. Les méthodes de calcul de la consommation d’ENAF et de l’artificialisation seront abordées et les intervenants veilleront à présenter de manière concrète la mise en œuvre des différents outils existants à l’échelle nationale. Enfin, un point sera fait sur les évolutions réglementaires liées aux observatoires de l’habitat et du foncier.
Un « Q & R » a été rédigé suite au webinaire à télécharger dans les liens ci-dessous avec la présentation et le replay du webinaire.
En ligne : https://dai.ly/x8gdlxx Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18446 Documents numériques
20221209_Presentation_WebinaireFlashZAN_outils-de-mesure_ADEME_compressed_compressed_compressedAdobe Acrobat PDF
QR-outils-de-mesure-artificialisation-ADEME-1Adobe Acrobat PDF Surélévation: Pour que la greffe prenne in Le Moniteur des Travaux Publics, 5939 (8 Septembre 2017)
[article]
Titre : Surélévation: Pour que la greffe prenne Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 68-79 Langues : Français (fre) Catégories : ARCHITECTURE ; COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; DENSIFICATION ; EN ELEVATION ; HABITAT - LOGEMENT Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13101
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5939 (8 Septembre 2017) . - p. 68-79[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4478 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Objectivation des besoins d'un opérateur de recyclage foncier en Picardie Type de document : Rapport Editeur : DREAL Picardie Année de publication : 02/2016 Autre Editeur : CEREMA Nord Picardie Importance : 41 p. Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; FONCIER - PROPRIETE ; NORD-PAS-DE-CALAIS ; PICARDIE ; REGLES D'UTILISATION DU SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER En ligne : http://www.nord-picardie.cerema.fr/objectivation-des-besoins-d-un-operateur-fonc [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10969 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3203 FON1-16 Rapport Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
Recyclage.Foncier.Picardie.pdfAdobe Acrobat PDF Les dossiers FNAU - n° 29 - Les agences d'urbanisme, stratégies régionales, réseaux, grands territoires (Bulletin de Les dossiers FNAU)
PermalinkN° 168 - 12/2013 - Les Cahiers de l'IAU - N° 168 - Mos 1982-2012. Volume 1. Du ciel à la carte (Bulletin de Les Cahiers de l'IAU)
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PermalinkQuelques notions juridiques utiles en matière de localisation et de réalisation d'un projet urbain / Jean-Philippe MENG (1996)
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