Catégories
> Urbamet > FONCIER - PROPRIETE > PROPRIETE > TRANSFERT DE PROPRIETE > MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE > CESSION GRATUITE
CESSION GRATUITE |
Documents disponibles dans cette catégorie (1)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
La Gazette des Communes - 2213 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : La Gazette des Communes - 2213 Type de document : Livre Année de publication : 2014 Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : CESSION GRATUITE ; CONCURRENCE ; CONFLIT ; CRECHE ; EMPLOI ; ENFANT ; ESPACE RURAL ; FONCIER - PROPRIETE ; PROMOTION IMMOBILIERE ; SERVICE ; TRAME BLEUE ; TRAME VERTE Note de contenu : - Developpement économique: L'emploi dans la campagne.
- Petite enfance: Prestation de service unique: l'étau se desserre.
- Dix ans d'efforts pour une trame verte et bleue: CU d'Arras (Pas-de-Calais).
- Cessions foncières avec charge: La mise en concurrence des opérateurs immobiliers.
- Comment prévenir les conflits d'intérêts.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=10 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1052003 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible