Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT > LEGISLATION
LEGISLATIONSynonyme(s)CADRE DE REFERENCE DU DROIT |
Documents disponibles dans cette catégorie (547)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Dossier spécial: Urbanisme. Tout savoir sur les actes d'urbanisme in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 63 (Avril 2023)
[article]
Titre : Dossier spécial: Urbanisme. Tout savoir sur les actes d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 22-25 Langues : Français (fre) Catégories : DOCUMENT D'URBANISME ; DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18358
in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme > 63 (Avril 2023) . - p. 22-25[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001140 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2659 - du 3 au 9 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2659 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2659 - du 3 au 9 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2659 Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7420 [n° ou bulletin]Contient
- Logement. Le rêve pavillonnaire se fissure in La Gazette des Communes, 2659 (du 3 au 9 avril 2023)
- Dossier Aménagement. La nature en ville partout et pour tous in La Gazette des Communes, 2659 (du 3 au 9 avril 2023)
- Réchauffement climatique. Les arbres de demain se choisissent aujourd'hui in La Gazette des Communes, 2659 (du 3 au 9 avril 2023)
- Série "urbanisme de demain" (3/7) in La Gazette des Communes, 2659 (du 3 au 9 avril 2023)
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001129 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2660 - du 10 au 16 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2660 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2660 - du 10 au 16 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2660 Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7421 [n° ou bulletin]Contient
- Dossier Bâti Scolaire. Les collectivités et l'Etat dessinent l'école de demain in La Gazette des Communes, 2660 (du 10 au 16 avril 2023)
- Série "Urbanisme de demain" (4/7). La nécessité d'organiser la rétraction de l'infrastructure routière in La Gazette des Communes, 2660 (du 10 au 16 avril 2023)
- Etude "La Gazette" - OPQIBI. Bâtiment publics: le travail de rénovation énergétique ne fait que commencer in La Gazette des Communes, 2660 (du 10 au 16 avril 2023)
- Urbanisme. Le bruit dans les documents de planification in La Gazette des Communes, 2660 (du 10 au 16 avril 2023)
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001130 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Environnement. La loi EnR face au défi de la planification in Le Moniteur des Travaux Publics, 6240 (7 Avril 2023)
[article]
Titre : Environnement. La loi EnR face au défi de la planification : Entre zones d'accélération et d'exclusion, la cartographie élaborée avec les communes pourrait freiner les projets Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 72-73 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENERGIE ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18306
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6240 (7 Avril 2023) . - p. 72-73[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001128 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Sols. Objectif ZAN: comment l'appliquer? in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)
[article]
Titre : Sols. Objectif ZAN: comment l'appliquer? : Les Hauts-de-France font partie des régions françaises dont les sols ont été les plus artificialisés. Or l'Etat a fixé pour 2050 l'objectif de zéro artificialisation nette des sols. Un objectif que le Pôle métropolitain Artois a pris à bras-le-corps Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 4-5 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; HAUTS-DE-FRANCE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18321
in Terres et Territoires > 307 (31 Mars 2023) . - p. 4-5[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001132 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Sols. Quand les chantiers font pousser des arbres in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)
Permalink2658 - du 27 mars au 2 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2658 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkPermalinkPermalinkDossier Pollution. ZFE: comment faire passer la pilule in La Gazette des Communes, 2657 (du 20 au 26 mars 2023)
PermalinkEnergie. Un cadre juridique propre aux power purchase agreements in Le Moniteur des Travaux Publics, 6237 (17 Mars 2023)
PermalinkPermalinkConflits d'intérêts (3/3). Prévenir les risques dans les structures publiques in La Gazette des Communes, 2656 (du 13 au 19 mars 2023)
Permalink2655 - du 6 au 12 mars 2023 - La Gazette des Communes - 2655 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink6235 - 3 Mars 2023 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6235 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink