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LEGISLATIONSynonyme(s)CADRE DE REFERENCE DU DROIT |
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2660 - du 10 au 16 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2660 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2660 - du 10 au 16 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2660 Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7421 [n° ou bulletin]Contient
- Dossier Bâti Scolaire. Les collectivités et l'Etat dessinent l'école de demain in La Gazette des Communes, 2660 (du 10 au 16 avril 2023)
- Série "Urbanisme de demain" (4/7). La nécessité d'organiser la rétraction de l'infrastructure routière in La Gazette des Communes, 2660 (du 10 au 16 avril 2023)
- Etude "La Gazette" - OPQIBI. Bâtiment publics: le travail de rénovation énergétique ne fait que commencer in La Gazette des Communes, 2660 (du 10 au 16 avril 2023)
- Urbanisme. Le bruit dans les documents de planification in La Gazette des Communes, 2660 (du 10 au 16 avril 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001130 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Environnement. La loi EnR face au défi de la planification in Le Moniteur des Travaux Publics, 6240 (7 Avril 2023)
[article]
Titre : Environnement. La loi EnR face au défi de la planification : Entre zones d'accélération et d'exclusion, la cartographie élaborée avec les communes pourrait freiner les projets Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 72-73 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENERGIE ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18306
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6240 (7 Avril 2023) . - p. 72-73[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001128 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Sols. Objectif ZAN: comment l'appliquer? in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)
[article]
Titre : Sols. Objectif ZAN: comment l'appliquer? : Les Hauts-de-France font partie des régions françaises dont les sols ont été les plus artificialisés. Or l'Etat a fixé pour 2050 l'objectif de zéro artificialisation nette des sols. Un objectif que le Pôle métropolitain Artois a pris à bras-le-corps Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 4-5 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; HAUTS-DE-FRANCE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18321
in Terres et Territoires > 307 (31 Mars 2023) . - p. 4-5[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001132 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Sols. Quand les chantiers font pousser des arbres in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)
[article]
Titre : Sols. Quand les chantiers font pousser des arbres : A Lens, la terre dans laquelle vont pousser 10000 arbres n'est autre que celle de chantiers alentour. Un moyen de recycler la terre, de continuer à construire, tout en respectant l'objectif ZAN Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 6 Langues : Français (fre) Catégories : ARBRE ; DROIT DE L'URBANISME ; HAUTS-DE-FRANCE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18322
in Terres et Territoires > 307 (31 Mars 2023) . - p. 6[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001132 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2658 - du 27 mars au 2 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2658 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2658 - du 27 mars au 2 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2658 Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7404 [n° ou bulletin]Contient
- Transition écologique. Développer les énergies renouvelables, oui, mais comment? in La Gazette des Communes, 2658 (du 27 mars au 2 avril 2023)
- Transports. Villes moyennes: coup de frein sur la voiture in La Gazette des Communes, 2658 (du 27 mars au 2 avril 2023)
- Série "Urbanisme de demain" (2/7). L'urgence d'anticiper les conséquences de la raréfaction de la ressource en eau in La Gazette des Communes, 2658 (du 27 mars au 2 avril 2023)
- Economie circulaire. De la déchetterie à la recyclerie, les objets reprennent vie in La Gazette des Communes, 2658 (du 27 mars au 2 avril 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001114 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible PermalinkPermalinkDossier Pollution. ZFE: comment faire passer la pilule in La Gazette des Communes, 2657 (du 20 au 26 mars 2023)
PermalinkEnergie. Un cadre juridique propre aux power purchase agreements in Le Moniteur des Travaux Publics, 6237 (17 Mars 2023)
PermalinkPermalinkConflits d'intérêts (3/3). Prévenir les risques dans les structures publiques in La Gazette des Communes, 2656 (du 13 au 19 mars 2023)
Permalink2655 - du 6 au 12 mars 2023 - La Gazette des Communes - 2655 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink6235 - 3 Mars 2023 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6235 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkMaîtrise d'oeuvre. Panorama du droit d'auteur des architectes in Le Moniteur des Travaux Publics, 6235 (3 Mars 2023)
PermalinkSobriété foncière. ZAN: des signes de blocage dans un calendrier tendu in La Gazette des Communes, 2655 (du 6 au 12 mars 2023)
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