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Loi Solidarité et renouvellement urbains : de nouveaux outils pour les collectivités locales / DGUHC (11/2001)
Titre : Loi Solidarité et renouvellement urbains : de nouveaux outils pour les collectivités locales Type de document : Documentation générale Auteurs : DGUHC, Auteur Editeur : LA DEFENSE Cedex : DGUHC Année de publication : 11/2001 Importance : 31 p. Format : 21x24 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE LOCALE ; COMMENTAIRE DE TEXTES JURIDIQUES ; COMMUNE RURALE ; COMMUNE URBAINE ; FINANCEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; LOI DE SOLIDARITE ET DE RENOUVELLEMENT URBAINS ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; POS ; SCHEMA D'AMENAGEMENT URBAIN ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Résumé : La brochure présente le contenu des réformes apportées par la loi solidarité et renouvellement urbains dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, et des transports. Cinq parties, organisées sous forme de questions-réponses, traitent successivement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) , des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), de l'application de la loi SRU aux communes rurales, de la participation pour le financement des voies nouvelles et de leurs réseaux, et enfin de l'organisation de la solidarité au sein des agglomérations. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5188 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 130903 AMC2-13 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Réussir le renouvellement urbain, 15 maillons clefs pour la chaîne de mise en oeuvre des projets / FNAU (11/2001)
Titre : Réussir le renouvellement urbain, 15 maillons clefs pour la chaîne de mise en oeuvre des projets Type de document : Livre Auteurs : FNAU, Auteur ; Caisse des dépôts et des consignations, Auteur Editeur : PARIS : Caisse des dépôts et des consignations Année de publication : 11/2001 Autre Editeur : PARIS : FNAU Importance : 165 p. Langues : Français (fre) Catégories : ACTION POLITIQUE ; GRAND PROJET DE VILLE ; LOI DE SOLIDARITE ET DE RENOUVELLEMENT URBAINS ; MAITRE D'OUVRAGE ; MOYEN DE FINANCEMENT ; OUTIL TECHNIQUE ; PARTENARIAT ; POLITIQUE DE LA VILLE Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5227 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 121403 AMC3-1 Livre Centre de documentation Périodiques Disponible Les boues d'épuration municipales et leur utilisation en agriculture. Dossier documentaire / ADEME (2001)
Titre : Les boues d'épuration municipales et leur utilisation en agriculture. Dossier documentaire Type de document : Support multimédia Auteurs : ADEME, Auteur Editeur : ANGERS Cedex01 : ADEME Année de publication : 2001 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; ASSAINISSEMENT ; EPANDAGE ; LEGISLATION ; PERSPECTIVE ; SANTE ; TRAITEMENT DES BOUES Index. décimale : AGR AGRICULTURE Résumé : Depuis quelques décennies, dans le cadre de la politique publique de préservation de la qualité des eaux naturelles (nappes et cours d’eau), les communes, ou les agglomérations de communes, ont mis en place des stations d’épuration pour le traitement des eaux usées. Celles-ci génèrent un sous produit inévitable : les boues d’épuration.
En France, le plus souvent, ces boues sont épandues sur les terres agricoles. Cela permet à la fois de tirer profit de leurs propriétés fertilisantes pour les cultures et de bénéficier des capacités naturelles de “digestion” du sol pour les recycler.
Cette pratique, pendant de nombreuses années, n’a pas été remise en cause. Aujourd’hui, une conjonction particulière d’événements survenus dans les secteurs agricole et agroalimentaire – d’ailleurs sans rapport avec l’épandage des boues d’épuration - tend à développer un débat public sur l’intérêt de promouvoir ou, au contraire, de restreindre l’utilisation agricole des boues d’épuration.En ligne : http://www.ademe.fr/partenaires/boues/ Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3001 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 495603 AGR4-5 Support multimédia Centre de documentation Périodiques Disponible RDI
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : RDI Titre original : Revue de droit immobilier Urbanisme Type de document : Périodique Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6754 Vers une nouvelle politique d'aménagement urbain par temps de pluie / Claude BARRY
Titre : Vers une nouvelle politique d'aménagement urbain par temps de pluie Type de document : Plaquette Auteurs : Claude BARRY, Auteur ; Michel BERNARD, Auteur ; Franck BIOTEAU, Auteur Editeur : DOUAI cedex : Agence de l'eau Artois-Picardie Importance : 58p Langues : Français (fre) Catégories : EAU PLUVIALE ; INONDATION ; LEGISLATION ; PLUIE ; SAGE ; SDAGE Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Note de contenu : Les inondations de nos villes et de nos communes sont des phénomènes de plus en plus fréquents. Nos concitoyens ne comprennent pas pourquoi, malgré des aménagements nouveaux de la ville, des épisodes pluvieux peuvent avoir un impact aussi négatif sur leur quotidien. La maîtrise et la gestion des eaux pluviales deviennent donc aujourd hui un enjeu fort pour les élus locaux, responsables de l aménagement urbain et soucieux d assurer la sécurité et le confort de leurs administrés. Par ailleurs, les rejets urbains par temps de pluie pèsent fortement sur la qualité des cours d eau : les importants volumes d eau à évacuer ne peuvent être pris en compte par les ouvrages d assainissement et rejoignent directement le milieu naturel, via les déversoirs d orage. Mieux gérer le ruissellement, c est non seulement lutter contre le risque d inondation, c est aussi contribuer à limiter les rejets polluants au milieu naturel. En 2001, l agence organisait un colloque à Villeneuve d Ascq en collaboration avec l Astee et l université de Lille. Pendant deux jours, les différents acteurs, et plus particulièrement les aménageurs publics et privés, furent sensibilisés à la nécessité d intégrer la gestion des eaux pluviales dans leurs projets. A l occasion de ce colloque, la nécessité de poursuivre cette sensibilisation s est fait jour. L agence a donc pris l initiative d un groupe de travail dont le présent document est le fruit. L ambition de ce guide est d apporter aux décideurs l aide nécessaire pour s inscrire dans une politique nouvelle en matière de gestion des eaux de ruissellement et d aménagements. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11707 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3677 ENV4-58 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible