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LEGISLATIONSynonyme(s)CADRE DE REFERENCE DU DROIT |
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La France va-t-elle replonger dans l'addiction au béton? in Alternatives économiques, 436-437 (Juillet-Août 2023)
[article]
Titre : La France va-t-elle replonger dans l'addiction au béton? : L'objectif de zéro artificialisation nette d'ici à 2050 est ambitieux, mais les oppositions qu'il suscite et les batailles autour de sa mise en oeuvre le fragilisent Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 54-57 Langues : Français (fre) Catégories : DENSIFICATION ; ETALEMENT URBAIN ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18531
in Alternatives économiques > 436-437 (Juillet-Août 2023) . - p. 54-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001197 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2671 - du 26 juin au 2 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2671 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2671 - du 26 juin au 2 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2671 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/06/26/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7472 [n° ou bulletin]Contient
- Dossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
- Mobilité. Les collectivités font un pas vers les piétons in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
- Démocratie locale. Les habitants aux manettes de l'aménagement du village in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
- Patrimoine bâti. Les communes se creusent les méninges pour faire revivre leurs écoles fermées in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
- Santé. La téléconsultation accompagnée plutôt que le désert médical in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
- Loi "énergies renouvelables" (2/5). Un cadre légal fixé pour le partage territorial de la valeur des projets in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001194 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
[article]
Titre : Dossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 34-40 Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; INDUSTRIE ; LEGISLATION ; UTILISATION DU SOL ; ZAC ; ZONE D'ACTIVITE ; ZONE D'ACTIVITE INDUSTRIELLE ; ZONE D'INDUSTRIE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18520
in La Gazette des Communes > 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023) . - p. 34-40[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001194 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "énergies renouvelables" (2/5). Un cadre légal fixé pour le partage territorial de la valeur des projets in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
[article]
Titre : Loi "énergies renouvelables" (2/5). Un cadre légal fixé pour le partage territorial de la valeur des projets Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENERGIE ; LEGISLATION ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18525
in La Gazette des Communes > 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001194 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2670 - du 19 au 25 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2670 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2670 - du 19 au 25 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2670 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/06/19/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7471 [n° ou bulletin]Contient
- Dossier. La côte ouest perd le nord in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)
- Dans les établissements scolaires, tous engagés dans le défi des économies d'énergie in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)
- Economie circulaire. Un stade en démolition où tout se récupère in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)
- Loi "énergies renouvelables" (1/5). Création du dispositif des zones d'accélération des communes in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001193 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "énergies renouvelables" (1/5). Création du dispositif des zones d'accélération des communes in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)
Permalink2669 - du 12 au 18 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2669 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkAménagement. Vers un ZAN plus qualitatif in Le Moniteur des Travaux Publics, 6249 (9 juin 2023)
Permalink2668 - du 5 au 11 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2668 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkRéforme de l'Etat. Une charte pour la simplification des normes applicables aux collectivités in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
PermalinkEnergie. Agrivoltaïsme: un socle juridique fragile in Terres et Territoires, 315 (26 mai 2023)
PermalinkUrbanisme. Densification et préservation de la nature: un difficile exercice d'équilibriste in Le Moniteur des Travaux Publics, 6248 (2 juin 2023)
Permalink2666-67 - du 15 au 21 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2665-67 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkPermalink2665 - du 15 au 21 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2665 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
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