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LEGISLATIONSynonyme(s)CADRE DE REFERENCE DU DROIT |
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2680 - du 4 au 10 septembre 2023 - La Gazette des Communes - 2680 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2680 - du 4 au 10 septembre 2023 - La Gazette des Communes - 2680 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/09/04/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7525 [n° ou bulletin]Contient
- Santé. "Tout a été pensé par des hommes, pour des hommes" in La Gazette des Communes, 2680 (du 4 au 10 septembre 2023)
- Dossier. Quartiers prioritaires. Quand la data éclaire la politique de la ville in La Gazette des Communes, 2680 (du 4 au 10 septembre 2023)
- Mobiblité. Vitesse, confort, sécurité... les atouts des voies rapides pour les cyclistes in La Gazette des Communes, 2680 (du 4 au 10 septembre 2023)
- Urbanisme. Une friche bientôt métamorphosée en quartier grâce à un "jumeau numérique" reproductible in La Gazette des Communes, 2680 (du 4 au 10 septembre 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001271 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible ZAN: ces mesures législatives qui doivent rendre les élus locaux plus zen in Le Moniteur des Travaux Publics, 6261 (1er Septembre 2023)
[article]
Titre : ZAN: ces mesures législatives qui doivent rendre les élus locaux plus zen : Garantie communale de développement, projets d'envergure nationale, sursis à statuer sur les permis de construire... Décryptage des dispositions de la loi du 20 juillet 2023 Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 34-36 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18683
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6261 (1er Septembre 2023) . - p. 34-36[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001269 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2678-2679 - du 28 août au 3 septembre 2023 - La Gazette des Communes - 2678-2679 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2678-2679 - du 28 août au 3 septembre 2023 - La Gazette des Communes - 2678-2679 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/08/28/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7519 [n° ou bulletin]Contient
- Santé et bien-être. Les villes aux petits soins pour les étudiants in La Gazette des Communes, 2678-2679 (du 28 août au 3 septembre 2023)
- Développement local. Des halles plus animées rendent les centres-villes plus vivants in La Gazette des Communes, 2678-2679 (du 28 août au 3 septembre 2023)
- Urbanisme. Dark stores et dark kitchens: vers un nouveau statut? in La Gazette des Communes, 2678-2679 (du 28 août au 3 septembre 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001265 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier: L'habitat léger tisse sa toile in Village, 157 (Septembre 2023)
[article]
Titre : Dossier: L'habitat léger tisse sa toile Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 44-52 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT RURAL ; DROIT DE L'URBANISME ; ESPACE RURAL ; HABITAT LEGER DE LOISIR ; LEGISLATION ; RURAL Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18669
in Village > 157 (Septembre 2023) . - p. 44-52[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001266 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Dark stores et dark kitchens: vers un nouveau statut? in La Gazette des Communes, 2678-2679 (du 28 août au 3 septembre 2023)
[article]
Titre : Urbanisme. Dark stores et dark kitchens: vers un nouveau statut? Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : COMMERCE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18666
in La Gazette des Communes > 2678-2679 (du 28 août au 3 septembre 2023) . - p. 52-53[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001265 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2676-2677 - du 31 juillet au 27 août 2023 - La Gazette des Communes - 2676-2677 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkAménagement. Le ZAN new look ne fait pas que des heureux in La Gazette des Communes, 2676-2677 (du 31 juillet au 27 août 2023)
Permalink2674-2675 - du 17 au 30 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2674-2675 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkLoi "énergies renouvelables" (5/5). Focus sur les dispositions relatives à la méthanisation in La Gazette des Communes, 2674-2675 (du 17 au 30 juillet 2023)
PermalinkUrbanisme. Révision PLU parisien: davantage de logements, moins de bureaux in Le Moniteur des Travaux Publics, 6254 (14 juillet 2023)
Permalink2673 - du 10 au 16 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2673 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkLoi "énergies renouvelables" (4/5). Les contrats de vente directe à long terme d'électricité ou de gaz in La Gazette des Communes, 2673 (du 10 au 16 juillet 2023)
Permalink2672 - du 3 au 9 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2672 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkEnergie. Modification des règles relatives à la production d'électricité et de gaz in La Gazette des Communes, 2672 (du 3 au 9 juillet 2023)
PermalinkLoi "énergies renouvelables" (3/5). Le développement massif du solaire in La Gazette des Communes, 2672 (du 3 au 9 juillet 2023)
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