Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT > LEGISLATION
LEGISLATIONSynonyme(s)CADRE DE REFERENCE DU DROIT |
Documents disponibles dans cette catégorie (495)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
La LOM encourage les mobilités actives et partagées in La Gazette des Communes, 2505 (du 9 au 15 mars 2020)
[article]
Titre : La LOM encourage les mobilités actives et partagées : Avec la loi d'orientation des mobilités (LOM), les employeurs disposent d'outils pour soutenir la mobilité durable Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 55 Langues : Français (fre) Catégories : DEPLACEMENT ; LEGISLATION Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15654
in La Gazette des Communes > 2505 (du 9 au 15 mars 2020) . - p. 55[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000260 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Mobilités (5/5). Vers des déplacements plus propres in La Gazette des Communes, 2505 (du 9 au 15 mars 2020)
[article]
Titre : Mobilités (5/5). Vers des déplacements plus propres : LOM Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : DEPLACEMENT ; LEGISLATION Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15653
in La Gazette des Communes > 2505 (du 9 au 15 mars 2020) . - p. 52-53[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000260 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Mobilités (4/5). Le déploiement de nouvelles solutions pour se déplacer in La Gazette des Communes, 2504 (du 2 au 8 mars 2020)
[article]
Titre : Mobilités (4/5). Le déploiement de nouvelles solutions pour se déplacer : LOM Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DEPLACEMENT ; LEGISLATION ; TRANSPORTS Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15643
in La Gazette des Communes > 2504 (du 2 au 8 mars 2020) . - p. 56-57[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000257 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Guide sur les dispositions opposable du PLU Type de document : Document électronique Editeur : Ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les Collectivités Territoriales Année de publication : 03/2020 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AMENAGEMENT RURAL ; DROIT DE L'URBANISME ; GUIDE ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PROGRAMMATION ; Val de Noye Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : L’exemple des OAP du PLU de la communauté de communes du Val de Noye (Somme): p. 212-213
Marion GobinEn ligne : https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/sites/default/files/2020-03/Guide_PLU_1 [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15760 Documents numériques
Guide_PLu_18_03_20_BD_WeBAdobe Acrobat PDF
Titre : Guide sur les dispositions opposables du PLU Type de document : Livre Auteurs : Marion Gobin, Auteur Editeur : Ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les Collectivités Territoriales Année de publication : 03/2020 Importance : 266 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Résumé : En partenariat avec la FNAU, le bureau de la planification urbaine et rurale et du cadre de vie (QV3) a produit un Guide sur les dispositions opposables du PLU, conçu pour être applicable à tous les plans locaux d’urbanisme, qu’ils soient communaux ou intercommunaux.
Il s’agit du premier guide d’écriture du PLU depuis la loi SRU, ayant pour objet d’accompagner les acteurs du PLU à mettre le PLU modernisé au service du projet de territoire.
Il s’adresse aux techniciens des collectivités pour traduire au mieux le projet de territoire défini par les élus, aux bureaux d’études, aux services de l’Etat pour les aider à mieux accompagner les collectivités. Il a pour objet principal de traiter des dispositions opposables du PLU : orientations d’aménagement et de programmation (OAP) et règlements écrit et graphique. Il décrit néanmoins l’articulation entre ces parties réglementaires et les autres parties du PLU.Note de contenu : L’exemple des OAP du PLU de la communauté de communes du Val de Noye (Somme). P.213. Marion Gobin. En ligne : https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/sites/default/files/2020-03/Guide_PLU_1 [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15997 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000338 JUR1-66 Livre Centre de documentation Sections thématiques Disponible PermalinkLa loi ELAN, une loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique / AUCAME (03/2020)
PermalinkArtifilisation des sols. "Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6072 (21 février 2020)
PermalinkHandicap. Accessibilité: il reste tant à faire in La Gazette des Communes, 2501 (du 10 au 16 février 2020)
PermalinkMobilités (1/5). La nouvelle répartition des compétences entre autorités organisatrices in La Gazette des Communes, 2501 (du 10 au 16 février 2020)
PermalinkNumérique. Une solution afin d'externaliser la fonction de délégué à la protection des données in La Gazette des Communes, 2501 (du 10 au 16 février 2020)
PermalinkPollution atmosphérique. La LOM instaure des zones à faibles émissions mobilité in La Gazette des Communes, 2501 (du 10 au 16 février 2020)
PermalinkMobilités (2/5). Les sources de financement après la LOM in La Gazette des Communes, 2502 (du 17 au 23 février 2020)
PermalinkLoi d'orientation des mobilités / ADUGA Service Documentation (02/2020)
PermalinkUrbanisme. Ce qu'apporte la loi "Elan" à la revitalisation commerciale des centres-villes in La Gazette des Communes, 2498 (du 20 au 26 janvier 2020)
Permalink