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LEGISLATIONSynonyme(s)CADRE DE REFERENCE DU DROIT |
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Métropole d'Amiens. Boréalia 2, la ZAC de la discorde in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)
[article]
Titre : Métropole d'Amiens. Boréalia 2, la ZAC de la discorde Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 28 Langues : Français (fre) Catégories : ACTIVITE ECONOMIQUE ; AMIENS ; AMIENS METROPOLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; UTILISATION DU SOL ; ZAC ; ZONE D'ACTIVITE Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17728
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6208-6209 (9 Septembre 2022) . - p. 28[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000957 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2626-2627 - du 1er au 28 août 2022 - La Gazette des Communes - 2626-27 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2626-2627 - du 1er au 28 août 2022 - La Gazette des Communes - 2626-27 : Annoté et commenté par Jérôme Michon, président de l'Institut de la commande publique Titre original : Code pratique 2022 de la commande publique Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7260 [n° ou bulletin]Contient
- Le Ventoux invente la vigne de demain in La Gazette des Communes, 2626-2627 (du 1er au 28 août 2022)
- Sport professionnel. Quand les clubs déraillent, les villes trinquent aussi in La Gazette des Communes, 2626-2627 (du 1er au 28 août 2022)
- Education. "La mixité, ce n'est pas les filles contre les garçons" in La Gazette des Communes, 2626-2627 (du 1er au 28 août 2022)
- Mobilité. Espoirs et déboires d'une flotte électrique intercommunale en autopartage in La Gazette des Communes, 2626-2627 (du 1er au 28 août 2022)
- Aménagement. Evaluation environnementale dans les ZAC: principe et réalités in La Gazette des Communes, 2626-2627 (du 1er au 28 août 2022)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000945 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement. Evaluation environnementale dans les ZAC: principe et réalités in La Gazette des Communes, 2626-2627 (du 1er au 28 août 2022)
[article]
Titre : Aménagement. Evaluation environnementale dans les ZAC: principe et réalités Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 50-52 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; EVALUATION ; ZAC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17681
in La Gazette des Communes > 2626-2627 (du 1er au 28 août 2022) . - p. 50-52[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000945 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Contrats spéciaux. Avant-projet de réforme du Code civil: quels impact en matière de construction? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6203 (5 août 2022)
[article]
Titre : Contrats spéciaux. Avant-projet de réforme du Code civil: quels impact en matière de construction? : Le texte publié par la Chancellerie comporte des avancées mais pose aussi de nombreux problèmes juridiques et d'ordre sémantique Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 34-36 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17683
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6203 (5 août 2022) . - p. 34-36[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000946 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Sans vente de terrain, pas de lotissement. La pratique consistant à anticiper la division d'une parcelle à bâtir pourrait être compromise in Le Moniteur des Travaux Publics, 6202 (29 juillet 2022)
[article]
Titre : Urbanisme. Sans vente de terrain, pas de lotissement. La pratique consistant à anticiper la division d'une parcelle à bâtir pourrait être compromise Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 36-37 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17661
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6202 (29 juillet 2022) . - p. 36-37[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000942 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2625 - du 25 au 31 juillet 2022 - La Gazette des Communes - 2625 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2623-2624 - du 11 au 24 juillet 2022 - La Gazette des Communes - 2623-2624 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkUrbanisme. De la legalité d'un refus de permis in Le Moniteur des Travaux Publics, 6200 (15 juillet 2022)
Permalink2621 - du 27 juin au 3 juillet 2022 - La Gazette des Communes - 2621 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkTransition écologique. Le biosourcé tient bien sa place dans l'analyse du cycle de vie et la RE 2020 in Le Moniteur des Travaux Publics, 6197 (24 juin 2022)
PermalinkLogement. Meublés de tourisme: la fête est finie in La Gazette des Communes, 2620 (du 20 au 26 juin 2022)
PermalinkLoi "3DS" (8/8). Avec l'administration des relations simplifiées in La Gazette des Communes, 2620 (du 20 au 26 juin 2022)
PermalinkUrbanisme. S'écouter pour mieux construire ensemble in Le Moniteur des Travaux Publics, 6196 (17 juin 2022)
Permalink- Mars 2022 - Volet énergie de la loi Climat et résilience, l'essentiel à retenir (Bulletin de 10 minutes sur)
PermalinkDéveloppment économique. Avec un foncier raréfié, le bail à construction dévient un allié in La Gazette des Communes, 2619 (du 13 au 19 juin 2022)
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