Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT > LEGISLATION
LEGISLATIONSynonyme(s)CADRE DE REFERENCE DU DROIT |
Documents disponibles dans cette catégorie (798)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Aménagement. ZAN: décryptage des décrets du 27 novembre 2023 in La Gazette des Communes, 2707 (du 18 au 24 mars 2024)
[article]
Titre : Aménagement. ZAN: décryptage des décrets du 27 novembre 2023 Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 62-63 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19071
in La Gazette des Communes > 2707 (du 18 au 24 mars 2024) . - p. 62-63[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001406 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Energies renouvelables. Zones d'accélération: ce que change la directive "RED III" in La Gazette des Communes, 2706 (du 11 au 17 mars 2024)
[article]
Titre : Energies renouvelables. Zones d'accélération: ce que change la directive "RED III" Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 54-56 Langues : Français (fre) Catégories : ENERGIE ; LEGISLATION Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19043
in La Gazette des Communes > 2706 (du 11 au 17 mars 2024) . - p. 54-56[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001397 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Propriété publique. Bien vacants et sans maître: conditions et procédures in La Gazette des Communes, 2702 (du 12 au 18 février 2024)
[article]
Titre : Propriété publique. Bien vacants et sans maître: conditions et procédures Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 46-48 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LOGEMENT VACANT Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19008
in La Gazette des Communes > 2702 (du 12 au 18 février 2024) . - p. 46-48[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001381 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La future loi climat est devenue une loi nucléaire in Alternatives économiques, 443 (Février 2024)
[article]
Titre : La future loi climat est devenue une loi nucléaire Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 66-67 Langues : Français (fre) Catégories : CLIMAT ; ENERGIE ; LEGISLATION Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18967
in Alternatives économiques > 443 (Février 2024) . - p. 66-67[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001367 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Politique de la ville. La métamorphose de La Duchère, un exemple réussi de renouvellement urbain in La Gazette des Communes, 2701 (du 5 au 11 février 2024)
[article]
Titre : Politique de la ville. La métamorphose de La Duchère, un exemple réussi de renouvellement urbain Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 42-44 Langues : Français (fre) Catégories : LOI DE SOLIDARITE ET DE RENOUVELLEMENT URBAINS ; POLITIQUE DE LA VILLE ; POLITIQUE PUBLIQUE Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18964
in La Gazette des Communes > 2701 (du 5 au 11 février 2024) . - p. 42-44[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001366 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les vers de terre contre le ZAN / Jean-Marc Offner in Urbanisme, 435 (Janvier-Février 2024)
PermalinkDans le textile, une filière à tisser in L'Usine Nouvelle, 3726 (Janvier 2024)
PermalinkDéveloppement économique. Ce qu'il faut retenir de la loi relative à l'industrie verte in La Gazette des Communes, 2695-2696 (du 18 décembre au 7 janvier 2023)
PermalinkArtificialisation. ZAN: Les règles précisées in Terres et Territoires, 343 (8 décembre 2023)
PermalinkConnaître les infractions en droit de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2694 (du 11 au 17 décembre 2023)
PermalinkAménagement. Que retenir de la loi relative au ZAN du 20 juillet 2023? in La Gazette des Communes, 2693 (du 4 au 10 décembre 2023)
PermalinkReconvertir une friche in La Gazette des Communes, 2692 (du 27 novembre au 3 décembre 2023)
Permalink2689 - du 6 au 12 novembre 2023 - La Gazette des Communes - 2689 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink"La loi Zéro artificialisation nette pèse-t-elle trop sur les territoires ruraux?" in Alternatives économiques, 440 (Novembre 2023)
PermalinkPermalink