Aménagement. Le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité après la loi "Elan" in La Gazette des Communes, 2497 (du 13 au 19 janvier 2020)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2497 (du 13 au 19 janvier 2020) . - p. 52-53 Titre : Aménagement. Le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité après la loi "Elan" Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; EXTENSION DE BATIMENT ; EXTENSION SPATIALE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15516 [article]

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Mobilités. Le vélo gagne du terrain avec la loi LOM in Le Moniteur des Travaux Publics, 6066 (10 janvier 2020)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6066 (10 janvier 2020) . - p. 62-63 Titre : Mobilités. Le vélo gagne du terrain avec la loi LOM Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 62-63 Langues : Français (fre) Catégories : BICYCLETTE ; DEPLACEMENT ; LEGISLATION Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15504 [article]

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Les mesures clés de la nouvelle loi Mobilités in Ville Rail et Transports, 630 (Décembre 2019)

Public [article]  inVille Rail et Transports > 630 (Décembre 2019) . - p. 18 Titre : Les mesures clés de la nouvelle loi Mobilités Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 18 Langues : Français (fre) Catégories : DEPLACEMENT ; LEGISLATION ; TRANSPORTS Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15496 [article]

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Urbanisme transitoire. Les outils juridiques de l'occupation temporaire in Le Moniteur des Travaux Publics, 6061 (13 décembre 2019)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6061 (13 décembre 2019) . - p. 74 Titre : Urbanisme transitoire. Les outils juridiques de l'occupation temporaire : Des facilitateurs aident les acteurs à valoriser leurs projets dans un cadre réglementaire Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 74 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; RECONVERSION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15457 [article]

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Environnement. Ce que prévoit la loi énergie-climat in Le Moniteur des Travaux Publics, 6060 (6 décembre 2019)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6060 (6 décembre 2019) . - p. 82-84 Titre : Environnement. Ce que prévoit la loi énergie-climat : La loi du 8 novembre 2019 affine le cadre applicable à l'évaluation environnementale et encourage l'essor de l'énergie solaire. Décryptage Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 82-84 Langues : Français (fre) Catégories : ENERGIE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15446 [article]

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Urbanisme. Quand le privé instruit les permis de construire in Le Moniteur des Travaux Publics, 6060 (6 décembre 2019)

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Urbanisme. L'artificialisation des terres, c'est fini in La Gazette des Communes, 2493 (du 2 au 8 décembre 2019)

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Patrimoine. L'urbanisme aux abords des monuments historiques in La Gazette des Communes, 2490 (du 11 au 17 novembre 2019)

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2 - Octobre 2019 - Veille planification. Décryptage réglementaire. (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)  

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Bayonne fait respirer son centre ancien in Urbanisme, 69 (Octobre 2019)

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Les freins à la revitalisation des centres anciens / Nancy Bouché in Urbanisme, 69 (Octobre 2019)

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Communes nouvelles (1/2). Loi "Gatel" du 1er août 2019: gouvernance, fonctionnement et procédure de création in La Gazette des Communes, 2485 (du 6 au 13 octobre 2019)

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Le délégué à la protection des données in La Gazette des Communes, 2484 (du 30 septembre au 6 octobre 2019)

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Electricité. Colonnes montantes: où en est-on depuis la loi Elan? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6043 (16 août 2019)

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La loi mobilité cale face au tout-voiture in Alternatives économiques, 393 (Septembre 2019)

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