Dossier. Se déplacer, décarboner, ralentir in Urbanisme, 419 (Septembre-octobre-novembre 2020)

Public [article]  inUrbanisme > 419 (Septembre-octobre-novembre 2020) . - p. 25-66 Titre : Dossier. Se déplacer, décarboner, ralentir Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 25-66 Langues : Français (fre) Catégories : DEPLACEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16367 [article]

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Environnement. La loi Asap, une clarification en demi-teinte du régime de la concertation préalable in Le Moniteur des Travaux Publics, 6122 (22 janvier 2021)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6122 (22 janvier 2021) . - p. 72-73 Titre : Environnement. La loi Asap, une clarification en demi-teinte du régime de la concertation préalable : Le texte permet de mieux articuler les différentes procédures, mais des difficultés subsistent Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 72-73 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16324 [article]

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3 - Décembre 2020 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)

Public [n° ou bulletin]  est un bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement / AGURAM (10/2019) Titre : 3 - Décembre 2020 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire Type de document : Périodique Année de publication : 2021 Importance : 36 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : L’AGURAM vous propose un Carnet d’Actualités dans les domaines de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’environnement et de l’habitat. Il s’agit d’un décryptage réglementaire d’informations récentes à destination des élus et acteurs de la planification territoriale. Cette 3e édition aborde largement la notion de Zéro artificialisation nette (ZAN), dont il est beaucoup question ces derniers temps, la modernisation des Schémas de cohérence territoriale (SCoT), ainsi que des actualités juridiques. Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6922 [n° ou bulletin]

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Simplification. Quand la loi Asap chamboule la commande publique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6121 (15 janvier 2021)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6121 (15 janvier 2021) . - p. 58-60 Titre : Simplification. Quand la loi Asap chamboule la commande publique : Marchés sans formalités, contrats globaux, dispositif de crise... De nombreuses nouveautés impactent les règles du code Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 58-60 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16311 [article]

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Environnement. La loi Asap: quand la simplification fragilise les projets in Le Moniteur des Travaux Publics, 6119 (1er janvier 2021)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6119 (1er janvier 2021) . - p. 34-36 Titre : Environnement. La loi Asap: quand la simplification fragilise les projets Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 34-36 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16343 [article]

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52 - Décembre 2020 - Loi d'orientation des mobilités - Veille juridique (Bulletin de Les Cahiers de Scalen)    

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Transition écologique. Bâtiment: la construction change de réglementation in La Gazette des Communes, 2543 (du 7 au 13 décembre 2020)

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Réglementation. La lutte contre l'étalement urbain en quête d'outils efficaces in Le Moniteur des Travaux Publics, 6113 (27 novembre 2020)

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Urbanisme. Sursis à statuer sur les permis: vers une protection accrue des porteurs de projet in Le Moniteur des Travaux Publics, 6112 (20 novembre 2020)

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Gens du voyage (4/4). Les obligations des communes de moins de 5000 habitants in La Gazette des Communes, 2535 (du 5 au 11 octobre 2020)

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PLUi et droits des sols in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 53 (Octobre 2020)

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Dossier rural, périurbain. En route vers une mobilité mieux partagée in La Gazette des Communes, 2534 (du 5 au 11 octobre 2020)

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Loi d'orientation des mobilités: décryptage des principales dispositions / GART (10/2020)    

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2532 - 21 septembre 2020 - La Gazette des Communes - 2532 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)

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Etudes d'impact. Les compétences de l'autorité environnementale (enfin) tirées au clair in Le Moniteur des Travaux Publics, 6104 (25 septembre 2020)

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