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CONCEPT GENERAL DU DROIT |
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Titre : 2665 - du 15 au 21 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2665 Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/05/15/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7448 [n° ou bulletin]ContientRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001161 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
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Titre : 2664 - du 8 au 14 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2664 Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/05/08/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7444 [n° ou bulletin]Contient
- Série 3/6. Action coeur de ville, le bilan. A Angoulême, des friches pour le futur in La Gazette des Communes, 2664 (du 8 au 14 mai 2023)
- Dossier. La logistique urbaine à l'heure verte in La Gazette des Communes, 2664 (du 8 au 14 mai 2023)
- Aménagement urbain. Pour sa revitalisation, un centre-bourg reprend la main in La Gazette des Communes, 2664 (du 8 au 14 mai 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001157 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
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Titre : 2663 - du 1er au 7 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2663 Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/05/02/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7433 [n° ou bulletin]Contient
- Série "Action coeur de ville, le bilan" (2/6). Grâce au commerce, Châteauroux revit in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
- Transition écologique. La communication responsable, bien plus qu'un gadget in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
- Démocratie locale. Pauses kawa, road trip, porte-à-porte... la participation citoyenne se réinvente in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
- Développement local. Moins de viande, plus de céréales: cap sur l'assiette de 2050 in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
- Série "Urbanisme de demain" (7/7). Des solutions pour intégrer la sobriété dans le pilotage des servives urbains in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
- Santé. La maison France Services offre aussi des téléconsultations médicales in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
- Environnement. Les usages dans la gestion des sites et sols pollués in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
- Aménagement. Artificialisation des sols: le cas des zones commerciales in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001146 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2662 - du 24 au 30 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2662 (Bulletin de La Gazette des Communes)
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Titre : 2662 - du 24 au 30 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2662 Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/04/24/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7432 [n° ou bulletin]Contient
- Série "Action coeur de ville, le bilan" (1/6). Roanne, le nouvel eldorado de l'immobilier in La Gazette des Communes, 2662 (du 24 au 30 avril 2023)
- Organisation. Le télétravail reste à apprivoiser in La Gazette des Communes, 2662 (du 24 au 30 avril 2023)
- Développement économique. Les zones d'activités au défi du ZAN in La Gazette des Communes, 2662 (du 24 au 30 avril 2023)
- Entretien Sébastien Maire. Aménagement: "Il y a des solutions pour faire bifurquer les trajectoires" in La Gazette des Communes, 2662 (du 24 au 30 avril 2023)
- Culture. Cette scène nationale qui travaille à l'échelle de l'interco. CA de la Roche-sur-Yon (Vendée) in La Gazette des Communes, 2662 (du 24 au 30 avril 2023)
- Energie. Quand l'éclairage public s'adapte à la fréquentation des rues in La Gazette des Communes, 2662 (du 24 au 30 avril 2023)
- Série "Urbanisme de demain" (6/7). Le ZAN remet à plat le modèle économique de l'aménagement in La Gazette des Communes, 2662 (du 24 au 30 avril 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001145 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2661 - du 17 au 23 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2661 (Bulletin de La Gazette des Communes)
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Titre : 2661 - du 17 au 23 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2661 Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/04/17/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7429 [n° ou bulletin]Contient
- Développement économique. Les collectivités se mobilisent pour la réindustrialisation in La Gazette des Communes, 2661 (du 17 au 23 avril 2023)
- Dossier Aides publiques. Trop de cadeaux pour les entreprises? in La Gazette des Communes, 2661 (du 17 au 23 avril 2023)
- Gestion. Les prestataires de la collecte des déchets incités par contrat à alléger leur tonnages in La Gazette des Communes, 2661 (du 17 au 23 avril 2023)
- Economie circulaire. Objectif réemploi à chaque phase de la rénovation du collège in La Gazette des Communes, 2661 (du 17 au 23 avril 2023)
- Série "Urbanisme de demain" (5/7). La sobriété énergetique passe par le redimensionnement des infrastructures in La Gazette des Communes, 2661 (du 17 au 23 avril 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001138 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2659 - du 3 au 9 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2659 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2660 - du 10 au 16 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2660 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2658 - du 27 mars au 2 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2658 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkPermalinkPermalink2655 - du 6 au 12 mars 2023 - La Gazette des Communes - 2655 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2654 - du 20 au 26 février 2023 - La Gazette des Communes - 2654 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2653 - du 20 au 26 février 2023 - La Gazette des Communes - 2653 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2652 - du 13 au 19 février 2023 - La Gazette des Communes - 2652 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2651 - du 6 au 12 février 2023 - La Gazette des Communes - 2651 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2650 - du 30 janvier au 5 février 2023 - La Gazette des Communes - 2650 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2648 - du 16 au 22 janvier 2022 - La Gazette des Communes - 2648 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2649 - du 23 au 29 janvier 2022 - La Gazette des Communes - 2649 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2647 - du 9 au 15 janvier 2022 - La Gazette des Communes - 2647 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2645-2646 - du 19 décembre au 8 janvier 2022 - La Gazette des Communes - 2645-2646 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2643 - du 5 au 11 décembre 2022 - La Gazette des Communes - 2643 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2644 - du 12 au 18 décembre 2022 - La Gazette des Communes - 2644 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2642 - du 28 novembre au 4 décembre 2022 - La Gazette des Communes - 2642 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2640 - du 14 au 20 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2640 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2641 - du 21 au 27 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2641 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2639 - du 7 au 13 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2639 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2637 - du 24 au 30 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2637 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2638 - du 24 au 30 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2638 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2636 - du 17 au 23 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2636 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2635 - du 10 au 16 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2635 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2634 - du 3 au 9 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2634 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2633 - du 26 septembre au 2 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2633 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2632 - du 16 au 24 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2632 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2628-2629 - du 29 août au 4 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2628-2629 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2630 - du 5 au 11 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2630 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2631 - du 12 au 18 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2631 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2626-2627 - du 1er au 28 août 2022 - La Gazette des Communes - 2626-27 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2625 - du 25 au 31 juillet 2022 - La Gazette des Communes - 2625 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2623-2624 - du 11 au 24 juillet 2022 - La Gazette des Communes - 2623-2624 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2621 - du 27 juin au 3 juillet 2022 - La Gazette des Communes - 2621 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkPermalinkPermalink2608 - du 28 mars 2022 - La Gazette des Communes - 2608 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2599 - du 24 janvier 2022 - La Gazette des Communes - 2599 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2587 - du 29 mars 2021 - La Gazette des Communes - 2587 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2570 - du 29 mars 2021 - La Gazette des Communes - 2570 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkDijon Métropole. Un opérateur unique pour toutes les mobilités in Traits Urbains, 113 (Septembre 2020)
PermalinkTransition écologique: Ces agents qui bénéficient de l'indemnité kilométrique vélo in La Gazette des Communes, 2409 (du 2 au 8 avril 2018)
PermalinkElections professionnelles 2018: les nouvelles obligations in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 207 (Février 2018)
Permalink309 - Février 2017 - Le Courrier des Maires - 309 - Cahier: La transparence de la vie publique (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkQuel est le contenu de la compétence Maison de services au public? in En direct : Mairie-Conseils, 304 (Février 2017)
PermalinkPermalink2303 - du 18 au 14 février 2016 - La Gazette des Communes - 2303 - Cahier détaché - Déontologie, droits et oubligations des fonctionnaires (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLot (46): La Poste accueille la Maison des services au public in En direct : Mairie-Conseils, 292 (Janvier 2016)
PermalinkTerritoires ruraux: Le rebond des services publics in La Gazette des Communes, 2292 (du 9 au 15 novembre 2015)
PermalinkTransition énergétique: Région Picardie, un service public de l'efficacité énergétique in Diagonal, 194 (Juillet 2015)
PermalinkFaut-il satisfaire l'usager? / Cédric Polère in M3, 9 (Printemps / Eté 2015)
PermalinkLes services dans le bon rythme ... scolaire in La Gazette des Communes, 2274 (du 15 au 21 mai 2015)
PermalinkLes communes et le droit de la propriété / Le Roy, Etienne in La revue foncière, 4 (Mars-Avril 2015)
PermalinkDroit de la construction. L'oeuvre architectural est-elle intouchable ? / Lherminier, Céline in Le Moniteur des Travaux Publics, 5814 (02/05/2015)
Permalink2259 - 02 mars 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - Le mantien des services publics dans les territoires (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2257 - 16 février 2015 - La Gazette des Communes - 2254 - Cahier détaché - La relation élu local-fonctionnaire terrirorial (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkDu service public à la réponse collective personnalisée par Benjamin Badia in M3, 8 (Hiver 2014-2015)
Permalink2237 - 22 septembre 2014 - La Gazette des Communes - 2228 - Cahier détaché - Spécial primes 2014 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLe territoire de la CA de Montpellier transformé en laboratoire urbain in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
Permalink2225 suppl. - 09 Juin 2014 - La Gazette des Communes - 2225 - Cahier détaché - Intégrer la fonction publique (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2224 suppl. - 02 Juin 2014 - La Gazette des Communes - 2224 - Cahier détaché - Travailler dans la fonction publique territoriale (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkEntretien avec Daniel Lenoir, directeur général de la Cnaf : « Il faut qu’un maximum de crèches proposent un service complet » in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkMAP: Modernisation de l'action publique in La Gazette des Communes, 2216 (7 avril 2014)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2167 - Cahier détaché n° 2 - Intégrer la fonction publique (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa place de la fonction publique au sein de la région Picardie / Romain Millet in Picardie La Gazette, 3510 (du 28 mars au 3 avril 2014)
PermalinkPermalinkLa Gazette des Communes - 2196 - Spécial salon des maires. Les collectivités actrices de la transition énergétique. Les bonnes pratiques, le cadre juridique (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkPermalinkLa Gazette des Communes - 2193 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkPour qui souffle le vent? Une approche territoriale des énergies renouvelables / François Cosserat (09/2013)
PermalinkQualité et sûreté des espaces urbains. Programme d'expérimentation. Cahier n° 4, Atelier de Chelles, septembre 2011 / PUCA (09/2011)
PermalinkMa ville demain, inventons la métropole nantaise de 2030. De la mise en mouvement au temps des idées. Episode 2 / AURAN (2011)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkBureau de poste_Conty (CC du Canton de Conty) / ADUGA (06/05/2009)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkMaison familiale rurale_Villers-Bocage (CC de Bocage-Hallue) / ADUGA (28/04/2009)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkEcole_Candas (CC du Bernavillois) / ADUGA (20/04/2009)
PermalinkPermalinkBibliothèque_Albert (CC du pays du Coquelicot) / ADUGA (17/04/2009)
PermalinkPermalinkBibliothèque_Doullens (CC du Doullennais) / ADUGA (16/04/2009)
PermalinkPermalinkObservation locale et politique de la ville. Note stratégique et guide méthodologique / Délégation interministérielle à la ville (09/2008)
PermalinkPour un aménagement durable des territoires en Picardie / DRE Picardie Service Habitat - Construction - Foncier (12/2007)
PermalinkBureau de poste_Villers-Bocage (CC de Bocage-Hallue) / ADUGA (23/11/2007)
PermalinkPermalinkPermalinkMédiathèque_Villers-Bocage (CC de Bocage-Hallue) / ADUGA (24/10/2007)
PermalinkBureau de Poste_Domart-en-Ponthieu (CC du Val de Nièvre) / ADUGA (23/08/2007)
PermalinkPermalinkPermalinkBibliothèque_Bernaville (CC. du Bernavillois) (05/06/2007)
PermalinkConvention d'exploitation du service public régional de transport de voyageurs entre la région Picardie et la Société Nationale des Chemins de Fer Français (2007-2012) / Conseil Régional de Picardie (04/2007)
PermalinkMairie_Doullens (CC du Doullennais) / ADUGA (08/10/2006)
PermalinkProjets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux. Eléments de démarche et pistes pour l'action / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2006)
PermalinkTransports publics et déplacements dans les Schémas de Cohérence Territoriale / FNAU (2005)
PermalinkDiagnostic préalable à l'élaboration du projet d'aménagement et de développement durable de la communauté de communes du Bocage et de l'Hallue / Communauté de Communes du Bocage et de l'Hallue (09/2001)
Permalink9èmes assises nationales des déchets ménagers et assimilés, Agen, 27-29 juin 2006
PermalinkInitiatives territoriales : 75 idées pour agir
PermalinkTrésor public_Bernaville (CC. du Bernavillois)
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