Catégories
> Urbamet > FONCIER - PROPRIETE > PROPRIETE > OBJET DE PROPRIETE > BIEN MEUBLE > PROPRIETE INTELLECTUELLE
PROPRIETE INTELLECTUELLESynonyme(s)DROIT D'AUTEUR |
Documents disponibles dans cette catégorie (3)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Maîtrise d'oeuvre. Panorama du droit d'auteur des architectes in Le Moniteur des Travaux Publics, 6235 (3 Mars 2023)
[article]
Titre : Maîtrise d'oeuvre. Panorama du droit d'auteur des architectes : L'originalité de l'oeuvre fait naître des droits moraux et patrimoniaux, qu'il faut parfois savoir défendre contre diverses atteintes Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 54-56 Langues : Français (fre) Catégories : ARCHITECTE ; LEGISLATION ; PROPRIETE INTELLECTUELLE Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18234
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6235 (3 Mars 2023) . - p. 54-56[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001106 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : CFC - Club Doc FNAU Type de document : Document électronique Auteurs : ADUGA Service Documentation, Auteur Année de publication : 19/03/2021 Langues : Français (fre) Catégories : PRESSE ; PROPRIETE INTELLECTUELLE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16437 Documents numériques
cFc_PPT_clubDoc_190321PowerPoint presentation (Microsoft) Le droit d'auteur des architectes in D'Architectures, 251 (Mars 2017)
[article]
Titre : Le droit d'auteur des architectes Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 28-30 Langues : Français (fre) Catégories : ARCHITECTURE ; PROPRIETE INTELLECTUELLE Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12318
in D'Architectures > 251 (Mars 2017) . - p. 28-30[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3986 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible