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Normes. La simplification enfin? in La Gazette des Communes, 2215 (31 mars 2014)
[article]
Titre : Normes. La simplification enfin? Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 8-11 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; NORME ; REFORME Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5869
in La Gazette des Communes > 2215 (31 mars 2014) . - p. 8-11[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 22 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La Gazette des Communes - 2176 (Bulletin de La Gazette des Communes)
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Titre : La Gazette des Communes - 2176 Type de document : Livre Année de publication : 2013 Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : ACCESSIBILITE ; HANDICAPE ; NORME ; Telepherique Note de contenu : - Normes: La petitte fabrique des textes.
- Toulouse métropole: Le téléphérique fait une percée dans le paysage urbain.
- La Rochelle: una application mobile pionnière pour les personnes à mobilité réduite.
- Le Mans métropole: Intégrer des communes dans une interco dans les asphyxier.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=557 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 886703 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le Moniteur des Travaux Publics - 5693 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : Le Moniteur des Travaux Publics - 5693 Type de document : Livre Année de publication : 2013 Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT FONCIER RURAL ; AMENAGEMENT RURAL ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; NORME ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Note de contenu : - Aménagement durable: Labels, normes, certifications: un langage commun s'impose.
- Planification: Le chantier complexe des Scot ruraux.
- Projet urbain partenarial: un outil complexe à mettre en oeuvre.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=847 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 779303 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les incidences de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement sur le code de l'urbanisme / Philippe COUILLENS (01/2011)
Titre : Les incidences de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement sur le code de l'urbanisme Type de document : Documentation générale Auteurs : Philippe COUILLENS, Auteur Editeur : GRENOBLE : AURG Année de publication : 01/2011 Importance : 30 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; DROIT DE L'URBANISME ; NORME ; PADD ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Résumé : "Forte de 256 articles, la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national
pour l’environnement (loi ENE ou Grenelle II) répond aux objectifs fixés par le Grenelle I à
travers ses articles 14 (réécriture des principes généraux du droit de l’urbanisme), 17
(schéma de cohérence territoriale) et 19 (plan local d’urbanisme) : l’élargissement des
objectifs environnementaux à prendre en compte par les documents d’urbanisme (corridors
écologiques, biodiversité, réduction de l’émission de gaz à effet de serre…), la définition
d’objectifs de réduction de la consommation de l’espace, la réduction de la place de
l’automobile et le développement des transports collectifs, le renforcement du caractère
prescriptif et intégrateur du SCOT, l’introduction de la densité minimale dans le PLU,
l’affirmation du caractère pré-opérationnel du PLU… sont, dans la loi ENE, la traduction
juridique des objectifs inscrits dans le Grenelle I."Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2742 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 541703 JUR1-10 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Entre normes et usages / Pattou, Martine (04/1998)
Titre : Entre normes et usages : Prendre en compte les Pratiques des Habitants dans la conception du logement. Analyse de plans Type de document : Livre Auteurs : Pattou, Martine, Auteur Editeur : Plan Construction et Architecture Année de publication : 04/1998 Autre Editeur : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement Langues : Français (fre) Catégories : CONCEPTION ; HABITAT - LOGEMENT ; LOGEMENT ; NORME ; PRATIQUE ; USAGE D'HABITATION Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8853 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1533 ARC4-28 Livre Centre de documentation Archives Disponible