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12 - Juin 2023 - Rendre la fiscalité cohérente avec l'objectif "ZAN" (Bulletin de Planete SCoT. Magazine de la Fédération National des SCoT)
[n° ou bulletin]
est un bulletin de Planete SCoT. Magazine de la Fédération National des SCoT / Fédération Nationale des SCoT (2016)
Titre : 12 - Juin 2023 - Rendre la fiscalité cohérente avec l'objectif "ZAN" Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : FISCALITE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7509 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001249 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Combien pésent les taxes à la pompe? in Alternatives économiques, 427 (Octobre 2022)
[article]
Titre : Combien pésent les taxes à la pompe? Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 68-69 Langues : Français (fre) Catégories : CARBURANT ; FISCALITE Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17809
in Alternatives économiques > 427 (Octobre 2022) . - p. 68-69[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000971 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La fiscalité locale dans la perspective du ZAN (10/2022)
Titre : La fiscalité locale dans la perspective du ZAN : Rapport sur l’évolution de la fiscalité foncière et de l’aménagement face à la perspective de la ZAN Type de document : Rapport Editeur : CPO Année de publication : 10/2022 Importance : 71 p. Accompagnement : Synthèse Langues : Français (fre) Catégories : ETALEMENT URBAIN ; FISCALITE ; LEGISLATION FONCIERE ; POLITIQUE FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18009 Documents numériques
CPO_Rapport-fiscalite-locale-perspective-ZAN_20221027Adobe Acrobat PDF
CPO_Rapport-fiscalite-locale-perspective-ZAN_Synthese_20221027Adobe Acrobat PDF Fiscalité locale. La taxe d'habitation est-elle obligatoirement supprimée pour tous? in La Gazette des Communes, 2591 (du 22 au 28 novembre 2021)
[article]
Titre : Fiscalité locale. La taxe d'habitation est-elle obligatoirement supprimée pour tous? Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : FISCALITE ; LEGISLATION ; TAXE D'HABITATION ; TAXE LOCALE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17033
in La Gazette des Communes > 2591 (du 22 au 28 novembre 2021) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000731 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Fiscalité de l'urbanisme (9/11). Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté in La Gazette des Communes, 2423 (du 9 au 15 julliet 2018)
[article]
Titre : Fiscalité de l'urbanisme (9/11). Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 54-56 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; FISCALITE ; ZAC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13986
in La Gazette des Communes > 2423 (du 9 au 15 julliet 2018) . - p. 54-56[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4938 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Fiscalité de l'urbanisme (2/11). Taxe d'aménagement: communale ou intercommunale? in La Gazette des Communes, 2408 (du 26 mars au 1er avril 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (1/11). Taxes et participations d'urbanisme: les principes fondamentaux in La Gazette des Communes, 2406 (du 12 au 18 mars 2018)
Permalink2393 - du 25 septembre au 1er octobre 2017 - La Gazette des Communes - 2393 - Le livre blanc des finances locales (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink316 - Octobre 2017 - Le Courrier des Maires - 316 - Cahier: Les taxes et participations d'urbanisme (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkLes aides fiscales à l'investissement locatif in La revue foncière, 16 (Mars-Avril 2017)
PermalinkDéfiscalisation Immobilière Pinel: Communauté de Communes du Val de Somme / Communauté de Communes du Val de Somme (04/2017)
PermalinkQuelle fiscalité pour le logement? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3565 (20 janvier 2017)
PermalinkLa sur-taxation des terrains constructibles non bâtis in La revue foncière, 9 (Janvier-Février 2016)
PermalinkEnergie: L'éolien, une nouvelle manne discale inespérée in La Gazette des Communes, 2301 (du 25 au 31 janvier 2016)
PermalinkFiscalité locale: Les communes face à la majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties in La Gazette des Communes, 2294 (du 23 au 29 novembre 2015)
PermalinkDes modes de financement simplifiés et innovants / ADUGA in La Gazette des Communes, 2267 (du 27 avril au 3 mai 2015)
PermalinkMobilisation foncière: Taxer les terrains constructible non-bâtis. in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
PermalinkHors-Série 103 - Décembre 2014 - Alternatives économiques - Hors-Série 103 - Y a-t-il trop d'impôt? (Bulletin de Alternatives économiques)
PermalinkEcotaxe : les transporteurs picards disent non in Picardie La Gazette, 3524 (du 4 au 10 juillet 2014)
PermalinkOutils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux (05/2014)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2211 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkRegards de l'AGAM - 16 - TVA réduite en zone ANRU. Quels impats? (Bulletin de Regards de l'AGAM)
PermalinkPermalinkLes chiffres clès Dunkerquois. Edition 2013 (12/2012)
PermalinkPermalinkPermalinkLe guide complet du logement 2011. 22ème édition / Paul MASSE (03/2011)
PermalinkHabitat et ville. Quinze questions et controverses / Bernard COLOOS (01/05/2010)
PermalinkAnnuaire financier et fiscal des agglomérations, comptes administratifs 2007 / Club des agglo (Le) (06/2009)
PermalinkPermalinkLa réforme des collectivités territoriales, une nouvelle impulsion pour les territoires / Nicolas SARKOZY (2009)
PermalinkLa périurbanisation : problématiques et perspectives / Emmanuel ROUX (08/2008)
PermalinkTableau de bord de l'environnement. Espaces naturels sensibles : les zones de préemption créées par le département de la Somme / Conseil Général de la Somme (08/2008)
PermalinkLes outils juridiques et opérationnels de l'aménagement / Anne BAILLOT-GAUZE (07/2008)
PermalinkLa secrétaire de direction (2007)
PermalinkPermalinkEspaces naturels sensibles. Les zones de préemption / Conseil Général de la Somme (08/2004)
PermalinkAtlas 2003 des communautés et des pays / Olivier ABULI (10/2003)
PermalinkVilles et réformes des finances locales (2003)
PermalinkCommunautés d'agglomération, communautés de communes et districts de la Somme / Comité d'expansion de la Somme (09/2001)
PermalinkCoopération intercommunale, fiches pédagogiques / Mairie conseils (09/1999)
PermalinkFlash sur les groupements de communes à fiscalité propre / Préfecture de la Somme (27/09/1996)
PermalinkGuide de l'aménagement (1990)
PermalinkGuide pratique de l'élu n°26 - Taxe professionnelle et intercommunalité : 10 exemples / AUDIAR (01/1990)
PermalinkLes agglomérations françaises au recensement de 1982 : urbanisation et développement économique des agglomérations / FNAU (10/1983)
PermalinkPermalinkLes valeurs de la ville en question. Introduction à la 25ème rencontre nationale des agences d'urbanisme. Reims, 15-16 décembre 2004 / FNAU
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