Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT
CADRE CONCEPTUEL DU DROIT |
Documents disponibles dans cette catégorie (916)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Loi Solidarité et renouvellement urbains : de nouveaux outils pour les collectivités locales / DGUHC (11/2001)
Titre : Loi Solidarité et renouvellement urbains : de nouveaux outils pour les collectivités locales Type de document : Documentation générale Auteurs : DGUHC, Auteur Editeur : LA DEFENSE Cedex : DGUHC Année de publication : 11/2001 Importance : 31 p. Format : 21x24 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE LOCALE ; COMMENTAIRE DE TEXTES JURIDIQUES ; COMMUNE RURALE ; COMMUNE URBAINE ; FINANCEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; LOI DE SOLIDARITE ET DE RENOUVELLEMENT URBAINS ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; POS ; SCHEMA D'AMENAGEMENT URBAIN ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Résumé : La brochure présente le contenu des réformes apportées par la loi solidarité et renouvellement urbains dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, et des transports. Cinq parties, organisées sous forme de questions-réponses, traitent successivement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) , des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), de l'application de la loi SRU aux communes rurales, de la participation pour le financement des voies nouvelles et de leurs réseaux, et enfin de l'organisation de la solidarité au sein des agglomérations. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5188 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 130903 AMC2-13 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Réussir le renouvellement urbain, 15 maillons clefs pour la chaîne de mise en oeuvre des projets / FNAU (11/2001)
Titre : Réussir le renouvellement urbain, 15 maillons clefs pour la chaîne de mise en oeuvre des projets Type de document : Livre Auteurs : FNAU, Auteur ; Caisse des dépôts et des consignations, Auteur Editeur : PARIS : Caisse des dépôts et des consignations Année de publication : 11/2001 Autre Editeur : PARIS : FNAU Importance : 165 p. Langues : Français (fre) Catégories : ACTION POLITIQUE ; GRAND PROJET DE VILLE ; LOI DE SOLIDARITE ET DE RENOUVELLEMENT URBAINS ; MAITRE D'OUVRAGE ; MOYEN DE FINANCEMENT ; OUTIL TECHNIQUE ; PARTENARIAT ; POLITIQUE DE LA VILLE Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5227 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 121403 AMC3-1 Livre Centre de documentation Périodiques Disponible Les pays / DATAR (08/10/2001)
Titre : Les pays Type de document : Livre Auteurs : DATAR, Auteur Editeur : PARIS Cedex 07 : La Documentation Française Année de publication : 08/10/2001 Importance : 87 p. Format : 11cm x 18cm x 0,6cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005782-2 Prix : 9 Langues : Français (fre) Catégories : AGGLOMERATION ; ASPECT JURIDIQUE ; CONSEIL DE DEVELOPPEMENT ; CONTRAT DE PAYS ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; PARC NATUREL REGIONAL ; PAYS ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : Les acteurs locaux occupent une place prépondérante dans la mise en œuvre des politiques d'aménagement du territoire.
Parallèlement, ces politiques s'enrichissent, se diversifient pour faire face à des enjeux de plus en plus complexes. Avec " Territoires en mouvement ", la DATAR propose une collection de guides pratiques présentant aux acteurs de l'aménagement du territoire, sous forme d'informations simples, les connaissances leur permettant de se familiariser avec ces politiques. Au 1er janvier 2005, plus de 340 démarches de pays, abouties ou en cours d'élaboration, avaient été recensées.
Ce chiffre atteste l'ampleur de cette " révolution tranquille " désormais à l'œuvre. Après dix ans d'existence juridique, les pays, ces territoires fédérant les acteurs locaux autour d'un projet de développement durable, sont désormais ancrés dans le paysage local, même si les situations demeurent hétérogènes d'une région à l'autre ? A quoi servent-ils ? Autant de questions auxquelles cet ouvrage s'efforce de répondre.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3346 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 392203 ADM3-10 Livre Centre de documentation Périodiques Disponible Diagnostic préalable à l'élaboration du projet d'aménagement et de développement durable de la communauté de communes du Bocage et de l'Hallue / Communauté de Communes du Bocage et de l'Hallue (09/2001)
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 497103 AMT2-16 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible La ressource en eau en Picardie / CESR Picardie (11/04/2001)
Titre : La ressource en eau en Picardie Type de document : Rapport Auteurs : CESR Picardie, Auteur Editeur : CESR de Picardie Année de publication : 11/04/2001 Importance : 95 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : ALIMENTATION EN EAU ; ASPECT JURIDIQUE ; EAU ; GESTION DE L'EAU ; QUALITE DE L'EAU ; RESSOURCES NATURELLES Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2223 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 623703 ENV4-21 Rapport Centre de documentation Périodiques Disponible Les boues d'épuration municipales et leur utilisation en agriculture. Dossier documentaire / ADEME (2001)
PermalinkLes pays / Nicolas PORTIER (2001)
PermalinkLe Scot : Schéma de cohérence territoriale / Cécile BENOIT (2001)
PermalinkQuelques notions juridiques utiles en matière de localisation et de réalisation d'un projet urbain / Jean-Philippe MENG (1996)
PermalinkEtude d'impact. Guide pratique de la jurisprudence administrative. 1979-1992 / Christophe SANSON (01/1993)
PermalinkGuide juridique de l'assainissement / N. AMPHOUX (1990)
PermalinkGuide des zones d'aménagement concerté / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer (1989)
PermalinkAnalyse juridique des conditions d'occupation des locaux industriels artisanaux et commerciaux / STU (1987)
PermalinkArtisanat et aménagement : éléments pour la programmation et la réalisation d'un équipement artisanal / STU (06/1980)
Permalink9èmes assises nationales des déchets ménagers et assimilés, Agen, 27-29 juin 2006
Permalink