Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT
CADRE CONCEPTUEL DU DROIT |
Documents disponibles dans cette catégorie (916)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Titre : Monter et faire vivre une maison de services : services au public Type de document : Livre Auteurs : Entreprises, territoires et développement, Auteur Editeur : Paris : Éd. Etd Année de publication : 2014 Importance : 1 vol. (78 p.) Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 27 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-914600-38-5 Prix : 25 EUR Note générale : Bibliogr. p. 75 Langues : Français (fre) Catégories : SERVICE PUBLIC ; SERVICES DE PROXIMITE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : http://fr.calameo.com/read/004299699ac451168d1c8/ Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10973 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3206 ADM1-22 Livre Centre de documentation Sections thématiques Disponible 98 - Décembre 2013 - Spécial - La Loi "urbanisme" Ce qui va changer (Bulletin de Que choisir)
[n° ou bulletin]
Titre : 98 - Décembre 2013 - Spécial - La Loi "urbanisme" Ce qui va changer Titre original : Loi ALUR Type de document : Périodique Année de publication : 2013 Importance : 144 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4009 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 127 JUR1-19 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible Le Moniteur des Travaux Publics - 5739 - Numéro spécial - Aménagement 2013: Campus universitaires, nouvelles mobilités, centres-villes, jardin historiques (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : Le Moniteur des Travaux Publics - 5739 - Numéro spécial - Aménagement 2013: Campus universitaires, nouvelles mobilités, centres-villes, jardin historiques Type de document : Livre Année de publication : 2013 Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT RURAL ; AMENAGEMENT URBAIN ; AMIENS ; Autopartage ; BICYCLETTE ; CADRE JURIDIQUE ; CITADELLE ; COVOITURAGE ; DEPLACEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ECOQUARTIER ; MOBILITE SOCIALE ; PAYSAGE ; PAYSAGE RURAL ; PERI-URBAIN ; REFORME Note de contenu : - Paola Vigano: Grand prix de l'urbanisme. "L'urbaniste doit s'imprégner des situations et s'en détacher".
- Nouvelles mobilités:
* La voiture développe son sens du partage.
* La petite reine galère hors des sentiers urbains. Le vélo a regagné le coeur des villes françaises.
- "Le périurbain doit mieux fonctionner": Jean-Marc Offer, DG A'urba.
- "La mobilité n'est pas qu'une question de déplacement": christophe Gay, codirecteur du Forum Vies mobiles.
- Campus universitaires: Amiens, la citadelle se convertit à la vie civile.
- 2013, réformes clés du droit de l'urbanisme.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=239 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 978803 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 978403 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La Gazette des Communes - 2196 - Spécial salon des maires. Les collectivités actrices de la transition énergétique. Les bonnes pratiques, le cadre juridique (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : La Gazette des Communes - 2196 - Spécial salon des maires. Les collectivités actrices de la transition énergétique. Les bonnes pratiques, le cadre juridique Type de document : Livre Année de publication : 2013 Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNE RURALE ; DECENTRALISATION ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ECOLE PRIMAIRE ; ENERGIE ; ESPACE RURAL ; FRICHE INDUSTRIELLE ; LEGISLATION ; LOI ; RECONVERSION ; REFORME ; SERVICE PUBLIC Note de contenu : - Energies renouvelables: Les territoires mettent le turbo.
- CA du bassin de Thau (Hérault): Une médiathèque sur le site d'une ancienne raffinerie de soufre.
- Compétences locales dans le secteur de l'électricité.
- Les outils locaux de planification énergétique.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=275 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 970003 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 969703 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Services au public. Quel diagnostic territorial pour quelle stratégie locale ? Type de document : Documentation générale Editeur : ETD Année de publication : 11/2013 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT RURAL ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; SERVICE PUBLIC ; STRATEGIE Index. décimale : EQU EQUIPEMENTS / SERVICES En ligne : http://fr.calameo.com/read/0042996995a87c3c6d165/ Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10908 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3162 - Documentation générale Centre de documentation Sections thématiques Disponible La Gazette des Communes - 2193 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2189 - 23/09/2013 - La Gazette des Communes - 2189 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2187 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkPour qui souffle le vent? Une approche territoriale des énergies renouvelables / François Cosserat (09/2013)
PermalinkPermalinkPermalinkn° 5 - 07/2013 - Les avis de la FNAU - n° 5 - Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme renové (Bulletin de Traits Urbains)
PermalinkVade-mecum des marchés publics (06/2013)
PermalinkLes avis de la FNAU - n° 4 - Projet de loi Urbanisme et Logement (Bulletin de Traits Urbains)
PermalinkLe mystère français / Hervé Le Bras (03/2013)
PermalinkPermalinkCode électoral / France (DL 2013)
PermalinkPermalinkLa coopération en matière de mobilité (06/2012)
PermalinkBilan social exercise 2011-2012. SORIMMO: Groupe Habitat 62/59 Picardie (05/2012)
PermalinkAmiens rénove ses quartiers / ANRU (2012)
PermalinkSauvons la démocratie ! / Pierre Calame (impr. 2012)
PermalinkLa ville des créateurs / Plateforme d'observation des projets et stratégies urbaines (Séminaire; 2011; Lausanne) (DL 2012, cop. 2012)
PermalinkPlan local d'urbarnisme & développement durable. Un document pour innover (12/2011)
PermalinkPlan local d'urbanisme et développement durable. Un document pratique pour innover / ARPE Provence Alpes Côte d'Azur (11/2011)
PermalinkPermalinkQualité et sûreté des espaces urbains. Programme d'expérimentation. Cahier n° 4, Atelier de Chelles, septembre 2011 / PUCA (09/2011)
PermalinkMéthode d'élaboration d'un Programme local de l'habitat. L'exemple de la communauté de communes de Val ès dunes / AUCAME (06/2011)
PermalinkLe guide complet du logement 2011. 22ème édition / Paul MASSE (03/2011)
PermalinkLes incidences de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement sur le code de l'urbanisme / Philippe COUILLENS (01/2011)
PermalinkMa ville demain, inventons la métropole nantaise de 2030. De la mise en mouvement au temps des idées. Episode 2 / AURAN (2011)
PermalinkMarchés publics : les droits des candidats évincés / LATRECHE, Arnaud (08/2010)
PermalinkPermalinkLa pratique des habitants légers de loisirs, ou la difficulté de concilier protection de l'environnement et droits de l'homme / Audrey Masson (2010)
PermalinkComposer avec l'environnement (Bulletin de Les Cahiers de l'IAU) / IAU
PermalinkPermalinkLa démarche de quartier durable dans le schéma de cohérence territoriale. Le cas du SCOT du pays du Grand Amiénois / Jérémy PETIT (06/2009)
PermalinkPermalinkBureau de poste_Conty (CC du Canton de Conty) / ADUGA (06/05/2009)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkMaison familiale rurale_Villers-Bocage (CC de Bocage-Hallue) / ADUGA (28/04/2009)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkEcole_Candas (CC du Bernavillois) / ADUGA (20/04/2009)
PermalinkPermalinkBibliothèque_Albert (CC du pays du Coquelicot) / ADUGA (17/04/2009)
PermalinkPermalinkBibliothèque_Doullens (CC du Doullennais) / ADUGA (16/04/2009)
PermalinkPermalinkRenouveler la ville : les nouveaux défis des professionnels de l'aménagement / Bruno DEPRESLE (01/12/2008)
PermalinkSchéma de cohérence territoriale du pays du Grand Amiénois. Demande de dérogation à l'urbanisation limitée : comment procéder ? (Application de l'article L.122-2 du Code de l'urbanisme) + fiche de renseignements / ADUGA (12/2008)
PermalinkObservation locale et politique de la ville. Note stratégique et guide méthodologique / Délégation interministérielle à la ville (09/2008)
PermalinkLes documents d'urbanisme à l'épreuve de l'évaluation environnementale. Colloque du 13 décembre 2007 organisé par le Centre d'études juridique d'urbanisme (CEJU). Droit de l'urbanisme et droit de l'environnement. Rapport introductif / Jean-Pierre FERRAND (07/2008)
PermalinkVous avez droit à un habitat en bon état! décence, hygiène, insalubrité: habitat dégradé, comment agir auprès du propriétaire? (06/2008)
PermalinkPour un nouvel urbanisme : la ville au coeur du développement durable / Bruno CLERC (05/2008)
PermalinkLa planification territoriale en France : du schéma de développement de l'Europe communautaire au Plan Local d'Urbanisme = City and regional planning in France : from the European spatial development perspective to local urban plans / Jean-François GUET (01/04/2008)
PermalinkPour un aménagement durable des territoires en Picardie / DRE Picardie Service Habitat - Construction - Foncier (12/2007)
PermalinkBureau de poste_Villers-Bocage (CC de Bocage-Hallue) / ADUGA (23/11/2007)
PermalinkPermalinkPermalinkMédiathèque_Villers-Bocage (CC de Bocage-Hallue) / ADUGA (24/10/2007)
PermalinkPour planifier les villes autrement / Marc WIEL (01/09/2007)
PermalinkBureau de Poste_Domart-en-Ponthieu (CC du Val de Nièvre) / ADUGA (23/08/2007)
PermalinkPermalinkPermalinkBibliothèque_Bernaville (CC. du Bernavillois) (05/06/2007)
PermalinkL'évaluation environnementale du Scot du Grand Amiénois / Stéphanie LEPERLIER (06/2007)
PermalinkL'évaluation environnementale du Scot du Grand Amiénois / Stéphanie LEPERLIER (06/2007)
PermalinkConvention d'exploitation du service public régional de transport de voyageurs entre la région Picardie et la Société Nationale des Chemins de Fer Français (2007-2012) / Conseil Régional de Picardie (04/2007)
PermalinkPermalinkLa concertation dans la conduite de projet, guide méthodologique / Carole DESMARAIS (02/2007)
PermalinkAménagement et eaux pluviales. La pluie : une ressource urbaine. conférence du 25 janvier 2001 à Lyon (25/01/2007)
PermalinkLa secrétaire de direction (2007)
PermalinkMairie_Doullens (CC du Doullennais) / ADUGA (08/10/2006)
PermalinkLa réglementation en période préélectorale / Jean-Luc BALLY (09/2006)
PermalinkCode général des collectivités territoriales 2006 (06/2006)
PermalinkPré-commission géographique Somme. Territoires Avre, Somme amont, Somme aval / Agence de l'eau Artois-Picardie (06/2006)
PermalinkSchéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS) : Notice de présentation / ADEUS (06/2006)
PermalinkDroit administratif / Georges Dupuis (impr. 2006)
PermalinkProjets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux. Eléments de démarche et pistes pour l'action / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2006)
PermalinkLe renouvellement urbain / Sylvaine Le Garrec (impr. 2006)
PermalinkTransports publics et déplacements dans les Schémas de Cohérence Territoriale / FNAU (2005)
PermalinkPermalinkLa démarche Scot témoin : le management dans l'élaboration des Scots, journée d'échanges du 5 octobre 2004 (2004)
PermalinkQu'est-ce qu'un SCoT ? De la théorie à la pratique : le Grand Amiénois / Jérôme CARAMELLE (2004)
PermalinkLes droits de l'arbre : aide-mémoire des textes juridiques / Anne DIRAISON (06/2003)
PermalinkLe Schéma de Cohérence Territoriale SCOT : contenu et méthodes / DGUHC (06/2003)
PermalinkPatrimoine et développement des coeurs de ville, 4èmes Assises du Patrimoine du Grand-Ouest, Bordeaux, 30-31 janvier 2003 / Débats sur la ville 5 / AURBA (2003)
PermalinkPermalinkL'évolution territoriale du sud amiénois au regard des lois Chevènement, Voynet et SRU / Alexandra NAUWYNCK (2002)
PermalinkLoi Solidarité et renouvellement urbains : de nouveaux outils pour les collectivités locales / DGUHC (11/2001)
PermalinkRéussir le renouvellement urbain, 15 maillons clefs pour la chaîne de mise en oeuvre des projets / FNAU (11/2001)
PermalinkLes pays / DATAR (08/10/2001)
PermalinkDiagnostic préalable à l'élaboration du projet d'aménagement et de développement durable de la communauté de communes du Bocage et de l'Hallue / Communauté de Communes du Bocage et de l'Hallue (09/2001)
PermalinkLa ressource en eau en Picardie / CESR Picardie (11/04/2001)
PermalinkLes boues d'épuration municipales et leur utilisation en agriculture. Dossier documentaire / ADEME (2001)
PermalinkLes pays / Nicolas PORTIER (2001)
PermalinkLe Scot : Schéma de cohérence territoriale / Cécile BENOIT (2001)
PermalinkQuelques notions juridiques utiles en matière de localisation et de réalisation d'un projet urbain / Jean-Philippe MENG (1996)
PermalinkEtude d'impact. Guide pratique de la jurisprudence administrative. 1979-1992 / Christophe SANSON (01/1993)
PermalinkGuide juridique de l'assainissement / N. AMPHOUX (1990)
PermalinkGuide des zones d'aménagement concerté / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer (1989)
PermalinkAnalyse juridique des conditions d'occupation des locaux industriels artisanaux et commerciaux / STU (1987)
PermalinkArtisanat et aménagement : éléments pour la programmation et la réalisation d'un équipement artisanal / STU (06/1980)
Permalink9èmes assises nationales des déchets ménagers et assimilés, Agen, 27-29 juin 2006
PermalinkLes agendas 21 , outils de développement durable / Bruno CARLIER
PermalinkInitiatives territoriales : 75 idées pour agir
PermalinkRDI
PermalinkTrésor public_Bernaville (CC. du Bernavillois)
PermalinkVers une nouvelle politique d'aménagement urbain par temps de pluie / Claude BARRY
Permalink