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CADRE CONCEPTUEL DU DROIT |
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2671 - du 26 juin au 2 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2671 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2671 - du 26 juin au 2 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2671 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/06/26/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7472 [n° ou bulletin]Contient
- Dossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
- Mobilité. Les collectivités font un pas vers les piétons in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
- Démocratie locale. Les habitants aux manettes de l'aménagement du village in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
- Patrimoine bâti. Les communes se creusent les méninges pour faire revivre leurs écoles fermées in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
- Santé. La téléconsultation accompagnée plutôt que le désert médical in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
- Loi "énergies renouvelables" (2/5). Un cadre légal fixé pour le partage territorial de la valeur des projets in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001194 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
[article]
Titre : Dossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 34-40 Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; INDUSTRIE ; LEGISLATION ; UTILISATION DU SOL ; ZAC ; ZONE D'ACTIVITE ; ZONE D'ACTIVITE INDUSTRIELLE ; ZONE D'INDUSTRIE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18520
in La Gazette des Communes > 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023) . - p. 34-40[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001194 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "énergies renouvelables" (2/5). Un cadre légal fixé pour le partage territorial de la valeur des projets in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
[article]
Titre : Loi "énergies renouvelables" (2/5). Un cadre légal fixé pour le partage territorial de la valeur des projets Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENERGIE ; LEGISLATION ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18525
in La Gazette des Communes > 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001194 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2670 - du 19 au 25 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2670 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2670 - du 19 au 25 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2670 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/06/19/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7471 [n° ou bulletin]Contient
- Dossier. La côte ouest perd le nord in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)
- Dans les établissements scolaires, tous engagés dans le défi des économies d'énergie in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)
- Economie circulaire. Un stade en démolition où tout se récupère in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)
- Loi "énergies renouvelables" (1/5). Création du dispositif des zones d'accélération des communes in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001193 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "énergies renouvelables" (1/5). Création du dispositif des zones d'accélération des communes in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)
[article]
Titre : Loi "énergies renouvelables" (1/5). Création du dispositif des zones d'accélération des communes Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 58-60 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENERGIE ; LEGISLATION ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18518
in La Gazette des Communes > 2670 (du 19 au 25 juin 2023) . - p. 58-60[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001193 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2669 - du 12 au 18 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2669 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkAménagement. Vers un ZAN plus qualitatif in Le Moniteur des Travaux Publics, 6249 (9 juin 2023)
Permalink2668 - du 5 au 11 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2668 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkRéforme de l'Etat. Une charte pour la simplification des normes applicables aux collectivités in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
PermalinkEnergie. Agrivoltaïsme: un socle juridique fragile in Terres et Territoires, 315 (26 mai 2023)
PermalinkUrbanisme. Densification et préservation de la nature: un difficile exercice d'équilibriste in Le Moniteur des Travaux Publics, 6248 (2 juin 2023)
Permalink2666-67 - du 15 au 21 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2665-67 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkPermalink2665 - du 15 au 21 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2665 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkAménagement du territoire. Sortir de l'impasse du zéro artifilicialisation nette in La Gazette des Communes, 2665 (du 15 au 21 mai 2023)
PermalinkUrbanisme. Comment la loi EnR entend faciliter l'implantation des projets solaires in Le Moniteur des Travaux Publics, 6246 (19 mai 2023)
PermalinkWebinaire flash n° 5 : l’outil OTELO – l’estimation des besoins en logements des territoires (16/05/2023)
PermalinkPermalinkEnvironnement. La loi d'accélération des EnR n'aura pas la peau des espèces protégées in Le Moniteur des Travaux Publics, 6244 (5 mai 2023)
PermalinkMéthanisation. Ce que va changer la directive RED III pour la production in Terres et Territoires, 312 (5 mai 2023)
PermalinkPermalinkAménagement. Artificialisation des sols: le cas des zones commerciales in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
PermalinkEnvironnement. Les usages dans la gestion des sites et sols pollués in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
Permalink2662 - du 24 au 30 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2662 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkSérie "Urbanisme de demain" (6/7). Le ZAN remet à plat le modèle économique de l'aménagement in La Gazette des Communes, 2662 (du 24 au 30 avril 2023)
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