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Articuler SCoT et PLUi - Guide juridique et méthodologique / Nicolas Olszak (05/2020)
Titre : Articuler SCoT et PLUi - Guide juridique et méthodologique Type de document : Document électronique Auteurs : Nicolas Olszak, Auteur ; François Benech, Auteur ; Anne Vallejo, Auteur Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 05/2020 Autre Editeur : Paris : Fédération Nationale des SCoT Importance : 132 p. Langues : Français (fre) Catégories : COMMERCE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; METHODE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : “Les SCoT et les PLU(i) interviennent dans des temporalités et à des échelles différentes. Le SCoT fixe des orientations à moyen voire à long terme et met en cohérence les politiques publiques sur un vaste territoire en intégrant les objectifs nationaux et régionaux. Le PLU(i), quant à lui, met en œuvre cette stratégie dans un projet communautaire et fixe, en conséquence, des règles d’utilisation des sols à la parcelle. Si cette complémentarité est connue, l’articulation des deux documents soulève bien des questions opérationnelles aux auteurs des SCoT et des PLU(i).
Ce guide propose une aide juridique et méthodologique pour répondre à ces interrogations. Après avoir rappelé les principes généraux du rapport de compatibilité et ses nuances, il détaille 18 thématiques, parmi lesquelles : le logement, les mobilités, la biodiversité, le commerce, le patrimoine bâti…”Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15830 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000282 AMT3-228 Livre Centre de documentation Sections thématiques Disponible Réforme de la décentralisation (4/8). Comment modifier les PLUI et faire respecter le droit de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2511 (du 20 au 26 avril 2020)
[article]
Titre : Réforme de la décentralisation (4/8). Comment modifier les PLUI et faire respecter le droit de l'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 40 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; REFORME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15803
in La Gazette des Communes > 2511 (du 20 au 26 avril 2020) . - p. 40[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000051 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible A Rénnes Métropole, un urbanisme favorable à la santé / Frédéric Auffray in BelvedeR, 6 (Décembre 2020)
[article]
Titre : A Rénnes Métropole, un urbanisme favorable à la santé Type de document : Article de revue Auteurs : Frédéric Auffray, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 23-25 Langues : Français (fre) Catégories : PADD ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; RENNES ; RENNES METROPOLE ; SANTE Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15717
in BelvedeR > 6 (Décembre 2020) . - p. 23-25[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000015 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Métropole de Rouen. Le PLUi impose la végétalisation in Le Moniteur des Travaux Publics, 6074 (6 mars 2020)
[article]
Titre : Métropole de Rouen. Le PLUi impose la végétalisation Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 34 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; Rouen Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15658
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6074 (6 mars 2020) . - p. 34[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000261 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme: La loi Engagement et proximité au secours des maires in Le Moniteur des Travaux Publics, 6074 (6 mars 2020)
[article]
Titre : Urbanisme: La loi Engagement et proximité au secours des maires Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 78-80 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15661
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6074 (6 mars 2020) . - p. 78-80[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000261 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible PermalinkPermalinkArtifilisation des sols. "Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6072 (21 février 2020)
PermalinkDossier biodiversité. La nature s'invite enfin dans les politiques publiques in La Gazette des Communes, 2502 (du 17 au 23 février 2020)
PermalinkPermalinkPermalinkGuide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (12/2019)
Permalink2 - Octobre 2019 - Veille planification. Décryptage réglementaire. (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkPau protège et valorise son grand paysage in Urbanisme, 69 (Octobre 2019)
Permalink276 - Février 2019 - Les notes de l'ADEUS - 276 - La prise en compte des enjeux eau dans les PLU(i) (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
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