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6 - Mars 2024 - Urbanisme et aménagement. Focus adaptation de l'objectif ZAN & Loi ENR (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
[n° ou bulletin]
Titre : 6 - Mars 2024 - Urbanisme et aménagement. Focus adaptation de l'objectif ZAN & Loi ENR Type de document : Périodique Année de publication : 2024 Importance : 36 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ENERGIE ; ENERGIE EOLIENNE ; ENERGIE SOLAIRE ; ENVIRONNEMENT ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLANIFICATION ; PRODUCTION D'ENERGIE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : Dans ce nouveau Carnet d’actualité, l’AGURAM vous propose de décrypter ces récentes évolutions juridiques, et de voir comment elles peuvent être bénéfiques pour nos villes et villages, dans un contexte de dérèglement climatique.
Trois ans après l’adoption de la loi Climat & résilience, la mise en œuvre de l’objectif Zéro artificialisation nette (ZAN) suscite toujours de nombreuses interrogations au cœur des territoires.
Pour répondre à ces difficultés, la loi du 20 juillet 2023 vise à renforcer l’accompagnement des élus locaux. Parmi les mesures phares du texte, on peut citer le report des délais de modification des documents d’urbanisme, la création d’une garantie minimale de développement territorial, ou encore l’instauration d’une commission régionale de conciliation sur l’artificialisation des sols.
Un peu plus tôt, les énergies renouvelables étaient sur le devant de la scène avec la loi du 10 mars 2023, qui entend accélérer leur développement grâce à de nouveaux outils de planification, ainsi que différentes mesures incitatives.En ligne : https://www.aguram.org/wp-content/uploads/2024/04/carnet_actu_2024_zan_BD.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7681 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001448 JUR1-71 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible Programmation. L'intercommunalité à l'épreuve de l'aménagement de l'espace: du territoire à l'opération urbaine in Traits Urbains, 137 (Septembre/Octobre 2023)
[article]
Titre : Programmation. L'intercommunalité à l'épreuve de l'aménagement de l'espace: du territoire à l'opération urbaine : ZAN Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 70-73 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DE L'ESPACE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18737
in Traits Urbains > 137 (Septembre/Octobre 2023) . - p. 70-73[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001284 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Lorient. "Il faut une plus grande densité" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6250 (16 juin 2023)
[article]
Titre : Lorient. "Il faut une plus grande densité" : Entretien avec Fabrice Loher, président de Lorient Agglomération et maire de Lorient Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 29 Langues : Français (fre) Catégories : DENSITE RESIDENTIELLE ; DENSITE SPATIALE ; FRICHE ; FRICHE URBAINE ; Lorient ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; ZAC Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18508
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6250 (16 juin 2023) . - p. 29[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001190 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Amiens. Approche de la logistique commerciale dans le DAACL / Véréna Bourbia in Les dossiers FNAU, 54 (Mai 2023)
[article]
Titre : Amiens. Approche de la logistique commerciale dans le DAACL : ZAN Type de document : Article de revue Auteurs : Véréna Bourbia, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 29 Langues : Français (fre) Catégories : AMIENS ; AMIENS METROPOLE ; GRAND AMIENOIS ; LOGISTIQUE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLATEFORME LOGISTIQUE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; SRADDET ; TRANSPORTS Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18675
in Les dossiers FNAU > 54 (Mai 2023) . - p. 29[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001267 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Amiens. Vers une stratégie de développement des activités logistiques dans les zones d'activités économiques / Véréna Bourbia in Les dossiers FNAU, 54 (Mai 2023)
[article]
Titre : Amiens. Vers une stratégie de développement des activités logistiques dans les zones d'activités économiques : ZAN Type de document : Article de revue Auteurs : Véréna Bourbia, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 32 Langues : Français (fre) Catégories : AMIENS ; AMIENS METROPOLE ; GRAND AMIENOIS ; LOGISTIQUE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLATEFORME LOGISTIQUE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; SRADDET ; TRANSPORTS Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18676
in Les dossiers FNAU > 54 (Mai 2023) . - p. 32[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001267 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible S'appuyer sur la planification pour construire la politique publique de la logistique in Les dossiers FNAU, 54 (Mai 2023)
PermalinkWebinaire flash n° 5 : l’outil OTELO – l’estimation des besoins en logements des territoires (16/05/2023)
PermalinkUrbanisme. Le bruit dans les documents de planification in La Gazette des Communes, 2660 (du 10 au 16 avril 2023)
PermalinkEnvironnement. La loi EnR face au défi de la planification in Le Moniteur des Travaux Publics, 6240 (7 Avril 2023)
PermalinkPlans Locaux d'Urbanisme: la nouvelle génération qui refait le monde in Traits Urbains, 133 (Février 2023)
PermalinkRennes Métropole. Le PLUi s'adapte aux nouveaux besoins in Le Moniteur des Travaux Publics, 6228 (13 janvier 2023)
Permalink5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
Permalink53 - Juin 2022 - Les dossiers FNAU - n° 53 - Repenser les écosystèmes par la planification (Bulletin de Les dossiers FNAU)
PermalinkUrbanisme. ZAN: un objectif difficile à prendre en compte à l'échelle du projet in Le Moniteur des Travaux Publics, 6215 (21 Octobre 2022)
PermalinkHors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkAménagement. Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)
PermalinkUrbanisme. "En médiation, un litige peut être résolu en quelques heures" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6207 (2 Septembre 2022)
Permalink22 - Juin 2022 - Territoire et transition écologique (2). Des dynamiques locales complémentaires au cadre légal! (Bulletin de Trait d'Union)
PermalinkRapport d'activités 2021. Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (07/2022)
PermalinkPermalinkInondations. PLUi sur les coulées de boue in Le Moniteur des Travaux Publics, 6191 (13 Mai 2022)
PermalinkPermalink4 - Décembre 2021 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur la loi Climat & Résilience (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkEnquête publique PLUi in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 57 (Octobre 2021)
PermalinkPermalinkPermalinkUrbanisme. Conseils pour des PLU(i) vivants et agiles in Le Moniteur des Travaux Publics, 6142 (11 juin 2021)
Permalink3 - Décembre 2020 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkUrbanisme. Le PLUi, un outil qui vous veut du bien in Le Moniteur des Travaux Publics, 6115 (11 décembre 2020)
PermalinkPLUi et droits des sols in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 53 (Octobre 2020)
PermalinkActeur rencontre. Guillaume Perez 'Un PLUi pour intégrer le changement climatique tout en répondant aux grand enjeux métropolitains de construction" in Traits Urbains, 111 (Mai 2020)
PermalinkArticuler SCoT et PLUi - Guide juridique et méthodologique / Nicolas Olszak (05/2020)
PermalinkRéforme de la décentralisation (4/8). Comment modifier les PLUI et faire respecter le droit de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2511 (du 20 au 26 avril 2020)
PermalinkA Rénnes Métropole, un urbanisme favorable à la santé / Frédéric Auffray in BelvedeR, 6 (Décembre 2020)
PermalinkMétropole de Rouen. Le PLUi impose la végétalisation in Le Moniteur des Travaux Publics, 6074 (6 mars 2020)
PermalinkUrbanisme: La loi Engagement et proximité au secours des maires in Le Moniteur des Travaux Publics, 6074 (6 mars 2020)
PermalinkPermalinkPermalinkArtifilisation des sols. "Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6072 (21 février 2020)
PermalinkDossier biodiversité. La nature s'invite enfin dans les politiques publiques in La Gazette des Communes, 2502 (du 17 au 23 février 2020)
PermalinkPermalinkPermalinkGuide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (12/2019)
Permalink2 - Octobre 2019 - Veille planification. Décryptage réglementaire. (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkPau protège et valorise son grand paysage in Urbanisme, 69 (Octobre 2019)
Permalink276 - Février 2019 - Les notes de l'ADEUS - 276 - La prise en compte des enjeux eau dans les PLU(i) (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
PermalinkL'arrêt-projet du PLUi voté à l'unanimité in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 49 (Juin 2019)
PermalinkRapport d'activités 2018. Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (07/2019)
PermalinkDossier. La planification redessine son architecture in Traits Urbains, 103 (Avril-Mai 2019)
PermalinkHauts-de-France: Des intercommunalités dans la tenaille foncière in Traits Urbains, 103 (Avril-Mai 2019)
PermalinkAménagement: simplification des procédures d'urbanisme par la loi "Elan" in La Gazette des Communes, 2456 (du 11 au 17 mars 2019)
PermalinkIntercos et schémas de cohérence en première ligne pour gérer la crise in La Gazette des Communes, 2455 (du 4 au 10 mars 2019)
PermalinkUrbanisme commercial: La fin de la folie des grandeurs in La Gazette des Communes, 2455 (du 4 au 10 mars 2019)
PermalinkUrbanisme: la planification territoriale in Territoire Nord-Picardie Magazine, 2 (Janvier 2019)
PermalinkCarnet d'actualités. Urbanisme & aménagement / AGURAM (10/2019)
PermalinkIntervenir en faveur de la redynamisation du tissu commercial et artisanal de son centre-ville (2019)
PermalinkMobiliser vos citoyens (2019)
PermalinkIntercommunalité: Il reste un moi pour définir l'intérêt communautaire de la politique du commerce in La Gazette des Communes, 2442 (du 29 novembre au 2 décembre 2018)
PermalinkDunkerquois, le paysage mis en PLUI / Bertrand Verfaillie in Urbanisme, 65 (Juillet 2018)
PermalinkPermalinkPermalinkSanté et bien-être en ligne de mire du PLUi in Urbanisme, 410 (Octobre 2018)
PermalinkPLUi: le Val de Somme de demain in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 46 (Septembre 2018)
Permalink76 - Septembre 2018 - Regards de l'Agam - 76 - Cohérence urbanisme et énergie. Renouveler la planification urbaine (Bulletin de Regards de l'AGAM)
PermalinkBelfort: Changer le regard et susciter une démarche collective de projet / Anne Quenot in Traits d'agences, 33 (Printemps 2018)
PermalinkPermalinkPLU: l'échelon intercommunal gagne du terrain in Le Moniteur des Travaux Publics, 5995 (21 septembre 2018)
PermalinkMétropole de Grenoble: Le PLUi fera la part belle au paysage in Le Moniteur des Travaux Publics, 5992-5993 (7 septembre 2018)
PermalinkProtection du patrimoine: Les nouveaux outils à l'épreuve du terrain in La Gazette des Communes, 2431 (du 10 au 16 septembre 2018)
PermalinkPermalinkMétropole lilloise: un PLUi sous le feu des critiques in Le Moniteur des Travaux Publics, 5985 (20 juillet 2018)
PermalinkLe bassin minier du Nord-Pas-de-Calais en mouvement / Bertrand Verfaillie in Urbanisme, 64 (Juillet 2018)
PermalinkDémarches et projets: Inventer les paysages de l'après-pétrole in Urbanisme, 64 (Juillet 2018)
PermalinkLe Pays de Retz veut s’adapter au changement climatique / Frédérique de GRAVELAINE in Urbanisme, 64 (Juillet 2018)
PermalinkLe Pays thouarsais donne l’exemple / Frédérique de GRAVELAINE in Urbanisme, 64 (Juillet 2018)
PermalinkLe plan de paysage, outil stratégique in Urbanisme, 64 (Juillet 2018)
PermalinkUrbanisme: quand le règlement local de publicité devient intercommunal in La Gazette des Communes, 2422 (du 2 au 8 julliet 2018)
PermalinkRapport d'activité 2017. Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (07/2018)
PermalinkPermalinkDossier spécial: Plan Local d'Urbanisme Intercommunal in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 45 (Juin 2018)
PermalinkPlaidoyer pour des PLUI « relations » / Yves Bories in Urbanisme, 408 (Avril 2018)
PermalinkUn SCOT pour faire exister le Sud-Aveyron in Urbanisme, 408 (Avril 2018)
PermalinkDiagnostic. Le Val de Somme de demain / Communauté de Communes du Val de Somme (06/2018)
PermalinkDiagnostic. Le Val de Somme de demain / Communauté de Communes du Val de Somme (06/2018)
PermalinkPermalinkPermalinkLes Travaux du Club PLUi : Définir l’inconstructibilité et la constructibilité des zones A et N (06/2018)
PermalinkDossier: Eolien en Hauts-de-France in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3632 (4 mai 2018)
Permalink"Nous sommes le terrain de chasse des promoteurs éoliens". La loi Brottes de 2013 a été, pour de nombreux territoires, la porte ouverte aux installations d'éoliennes sans consentement des élus locaux. Jean-Jacques Stoter, élu à la CC2SO, en témoigne in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3632 (4 mai 2018)
PermalinkRapport d'activité 2017 - Club PLUi (05/2018)
PermalinkContinuités écologiques: comment franchir les obstacles in La Gazette des Communes, 2412 (du 23 au 29 avril 2018)
Permalink3 Plan Locaux d'Urbanisme Intercommunaux sur le teritoire (PLUi) in Territoire Nord-Picardie Magazine, 1 (Janvier 2018)
PermalinkLe PLU intercommunal bute sur la minorité de blocage in La Gazette des Communes, 2406 (du 12 au 18 mars 2018)
PermalinkOù en est le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal? in Ailly-sur-Noye: Bulletin Municipal, 17 (Janvier 2018)
PermalinkComment le plus gros PLUI de France a été réalisé en interne in La Gazette des Communes, 2398 (du 15 au 21 janvier 2018)
PermalinkUne agglomération mobilisée (Rodez) / Antoine Loubière in Urbanisme, 61 (Décembre 2017)
PermalinkLe paysage, l'affaire de ses habitants / Jean-Michel Mestres in Urbanisme, 61 (Décembre 2017)
PermalinkDémocratie locale: Plus ludique, la concertation attire tous les publics in La Gazette des Communes, 2393 (du 4 au 10 décembre 2017)
PermalinkAménagement: L'évaluation environnementale in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
PermalinkDroits des sols (3/3): Délégation de la compétence instruction et délivrance des autorisations d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2390 (du 13 au 19 novembre 2017)
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