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3 - Décembre 2020 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
[n° ou bulletin]
Titre : 3 - Décembre 2020 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire Type de document : Périodique Année de publication : 2021 Importance : 36 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : LAGURAM vous propose un Carnet dActualités dans les domaines de lurbanisme, de laménagement, de lenvironnement et de lhabitat. Il sagit dun décryptage réglementaire dinformations récentes à destination des élus et acteurs de la planification territoriale. Cette 3e édition aborde largement la notion de Zéro artificialisation nette (ZAN), dont il est beaucoup question ces derniers temps, la modernisation des Schémas de cohérence territoriale (SCoT), ainsi que des actualités juridiques. Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6922 [n° ou bulletin]Réservation
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Urbanisme. Le PLUi, un outil qui vous veut du bien in Le Moniteur des Travaux Publics, 6115 (11 décembre 2020)
[article]
Titre : Urbanisme. Le PLUi, un outil qui vous veut du bien : Pratiques sportives, offres de soins, espaces verts... Les documents d'urbanisme peuvent contribuer à une meilleure qualité de vie Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 78 Langues : Français (fre) Catégories : PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16281
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6115 (11 décembre 2020) . - p. 78[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000473 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Localisations des exemplaires
PLUi et droits des sols in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 53 (Octobre 2020)
[article]
Titre : PLUi et droits des sols Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16175
in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme > 53 (Octobre 2020) . - p. 8-9[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000433 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Localisations des exemplaires
Acteur rencontre. Guillaume Perez 'Un PLUi pour intégrer le changement climatique tout en répondant aux grand enjeux métropolitains de construction" in Traits Urbains, 111 (Mai 2020)
[article]
Titre : Acteur rencontre. Guillaume Perez 'Un PLUi pour intégrer le changement climatique tout en répondant aux grand enjeux métropolitains de construction" Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 48-50 Langues : Français (fre) Catégories : CLIMAT ; ENVIRONNEMENT ; PADD ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15901
in Traits Urbains > 111 (Mai 2020) . - p. 48-50[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000296 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Localisations des exemplaires
Titre : Articuler SCoT et PLUi - Guide juridique et méthodologique Type de document : Document électronique Auteurs : Nicolas Olszak, Auteur ; François Benech, Auteur ; Anne Vallejo, Auteur Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 05/2020 Autre Editeur : Paris : Fédération Nationale des SCoT Importance : 132 p. Langues : Français (fre) Catégories : COMMERCE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; METHODE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Les SCoT et les PLU(i) interviennent dans des temporalités et à des échelles différentes. Le SCoT fixe des orientations à moyen voire à long terme et met en cohérence les politiques publiques sur un vaste territoire en intégrant les objectifs nationaux et régionaux. Le PLU(i), quant à lui, met en uvre cette stratégie dans un projet communautaire et fixe, en conséquence, des règles dutilisation des sols à la parcelle. Si cette complémentarité est connue, larticulation des deux documents soulève bien des questions opérationnelles aux auteurs des SCoT et des PLU(i).
Ce guide propose une aide juridique et méthodologique pour répondre à ces interrogations. Après avoir rappelé les principes généraux du rapport de compatibilité et ses nuances, il détaille 18 thématiques, parmi lesquelles : le logement, les mobilités, la biodiversité, le commerce, le patrimoine bâti Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15830 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000282 AMT3-228 Livre Centre de documentation Sections thématiques Disponible Localisations des exemplaires
Réforme de la décentralisation (4/8). Comment modifier les PLUI et faire respecter le droit de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2511 (du 20 au 26 avril 2020)
PermalinkA Rénnes Métropole, un urbanisme favorable à la santé / Frédéric Auffray in BelvedeR, 6 (Décembre 2020)
PermalinkMétropole de Rouen. Le PLUi impose la végétalisation in Le Moniteur des Travaux Publics, 6074 (6 mars 2020)
PermalinkUrbanisme: La loi Engagement et proximité au secours des maires in Le Moniteur des Travaux Publics, 6074 (6 mars 2020)
PermalinkPermalinkPermalinkArtifilisation des sols. "Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6072 (21 février 2020)
PermalinkDossier biodiversité. La nature s'invite enfin dans les politiques publiques in La Gazette des Communes, 2502 (du 17 au 23 février 2020)
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