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5262 | - | Périodique | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |
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Ajouter le résultat dans votre panierLes bons comptes de la réforme du stationnement in La Gazette des Communes, 2436 (du 15 au 21 octobre 2018)
[article]
Titre : Les bons comptes de la réforme du stationnement : Décentralisation Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 8-10 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; STATIONNEMENT Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14420
in La Gazette des Communes > 2436 (du 15 au 21 octobre 2018) . - p. 8-10[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5262 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Logement: La loi "Elan", un texte qui tient les collectivités à l'écart in La Gazette des Communes, 2436 (du 15 au 21 octobre 2018)
[article]
Titre : Logement: La loi "Elan", un texte qui tient les collectivités à l'écart Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 16 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14421
in La Gazette des Communes > 2436 (du 15 au 21 octobre 2018) . - p. 16[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5262 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Compétences: La répartition des missions entre les offices de tourisme des communes et des intercos in La Gazette des Communes, 2436 (du 15 au 21 octobre 2018)
[article]
Titre : Compétences: La répartition des missions entre les offices de tourisme des communes et des intercos Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 58-59 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; LEGISLATION ; OBJET DES COMPETENCES ; TOURISME Index. décimale : TOU TOURISME / LOISIRS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14422
in La Gazette des Communes > 2436 (du 15 au 21 octobre 2018) . - p. 58-59[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5262 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible