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3357 | - | Périodique | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |
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Ajouter le résultat dans votre panierDossier: Intercommunalités, la folie des grandeurs in La Gazette des Communes, 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016)
[article]
Titre : Dossier: Intercommunalités, la folie des grandeurs Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 48-58 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNE RURALE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ESPACE RURAL ; RURAL Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11187
in La Gazette des Communes > 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016) . - p. 48-58[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3357 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La commission départementale d'aménagement commercial statue sur les demandes d'autorisation d'exploitation commerciale qui lui sont présentées. in La Gazette des Communes, 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016)
[article]
Titre : La commission départementale d'aménagement commercial statue sur les demandes d'autorisation d'exploitation commerciale qui lui sont présentées. Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 115 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11188
in La Gazette des Communes > 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016) . - p. 115[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3357 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Commerces: Les zones touristiques et les zones commerciales in La Gazette des Communes, 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016)
[article]
Titre : Commerces: Les zones touristiques et les zones commerciales Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 129 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; TOURISME ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11189
in La Gazette des Communes > 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016) . - p. 129[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3357 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible