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2675 | - | Périodique | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |
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Ajouter le résultat dans votre panierAgenda d'accessibilité: Un délai de grâce accordé aux collectivités in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
[article]
Titre : Agenda d'accessibilité: Un délai de grâce accordé aux collectivités Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : ACCESSIBILITE ; HANDICAPE ; LEGISLATION Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10205
in La Gazette des Communes > 2287 (du 5 au 11 octobre 2015) . - p. 8-9[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2675 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme: Un code plus lisible, un PLU revisité in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
[article]
Titre : Urbanisme: Un code plus lisible, un PLU revisité Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 12 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10206
in La Gazette des Communes > 2287 (du 5 au 11 octobre 2015) . - p. 12[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2675 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier: Nouvelle carte intercommunale. Le compte à rebours a commencé in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
[article]
Titre : Dossier: Nouvelle carte intercommunale. Le compte à rebours a commencé : Le casse-tête des nouvelles compétences: Les intercos vont devoir exercer de nouvelles prérogatives sur des périmetres reformatés Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 22-24 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; REFORME Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10207
in La Gazette des Communes > 2287 (du 5 au 11 octobre 2015) . - p. 22-24[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2675 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible