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550 | - | Périodique | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |
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Ajouter le résultat dans votre panierAmiens Métropole, chef d'orchestre de la nouvelle politique de la ville? l'Espace picard pour l'intégration in Picardie La Gazette, 3535 (du 19 au 25 septembre 2014)
[article]
Titre : Amiens Métropole, chef d'orchestre de la nouvelle politique de la ville? l'Espace picard pour l'intégration Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 5 Langues : Français (fre) Catégories : POLITIQUE DE LA VILLE ; POLITIQUE URBAINE Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7516
in Picardie La Gazette > 3535 (du 19 au 25 septembre 2014) . - p. 5[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 550 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Cessions de terrain à bâtir: le nouveau dispositif sur les plus-values précisé in Picardie La Gazette, 3535 (du 19 au 25 septembre 2014)
[article]
Titre : Cessions de terrain à bâtir: le nouveau dispositif sur les plus-values précisé Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 20 Langues : Français (fre) Catégories : TERRAIN A BATIR Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : Dévoilé par le Premier ministre, le 29 août dernier, le plan destiné à relancer la construction de logements prévoit une réforme du régime d'imposition de plus-values de cession de terrains à bâtir. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7519
in Picardie La Gazette > 3535 (du 19 au 25 septembre 2014) . - p. 20[article]Réservation
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